Histoire du droit privé et droit public

Introduction historique au vocabulaire juridique

Droit : « directum » (latin) signifie droit dans le sens d’une direction droite

On peut le définir comme l’ensemble des règles régissant la vie d’une collectivité humaine reconnu comme telle et observer par cette collectivité.

Justice souvent assimilé aux tribunaux qui se doivent d’appliquer le droit et de rendre les décisions justes.

Pour le juriste la notion de justice a un sens subjectif et un sens institutionnel.

Subjectif acceptation du sens moral de la justice. La justice peut être un fondement du droit. Sens grec : l’art de ce qui est équitable et bon

Institutionnel ensemble des institutions judiciaires : tous les organes qui vont avoir pour fonction de rendre la justice, ils vont donc faire respecter le droit.

Ces 2 sens ne coïncident pas toujours, on peut trouver des décisions qui ne soient pas juste ou équitable.

Le contenu du droit change constamment.

Droit public : concerne l’organisation politique, le règlement des rapports entre des personnes publics.

Droit privé : ensemble des règles juridique applicable au statut de personne privé règlement des rapports entre particulier (droit de la famille…).

Tite-Live (historien romain) il disait que la loi des 12 tables était la source de tout le droit public et privé.

Dès l’Antiquité les romains faisaient la distinction entre le droit privé et le droit public. Les romains ont mis cela par écrit, mais avant eux on avait déjà la sensation de cette distinction.

Les grecs sont les inventeurs de la science politique, ils ont inventé le vocabulaire du pouvoir. Le mot politique du grec vient de « polis » qui signifie la cité, « politicos » ce qui concerne la cité, « politeia » forme de gouvernement. Inventeurs aussi de la notion de cité de la citoyenneté et de constitution prit au sens de régime politique c’est le mode d’organisation du pouvoir.

Les romains sont les inventeurs de la science juridique, ils ont fait du droit une matière savante et spécifique. Ce sont eux qui ont commencé à réfléchir sur le droit. Ils ont inventé la langue du droit, de la terminologie juridique. Ex : contrat, cette notion est romaine « contractum » qui signifiait : la rencontre. Il va être appliqué au domaine du droit qui sera la rencontre de 2 volontés afin de faire naître un contrat. Le droit romain est à l’origine de toutes les grandes catégories juridiques sur lesquelles se sont construits les systèmes juridiques de l’Europe.

Bibliographie :

Jean Gaudemet : Les Institutions de l’Antiquité, Domat.

#Michel Humbert : Institutions politique et sociale de l’Antiquité, Dalloz

Claire Lovisi : Introduction historique au droit, Dalloz

Jean-Marie Carbasse : Manuel d’introduction historique du droit, Presse universitaire de France.

Indication concernant la Grèce :

L’histoire du monde grec Antique s’étend sur 2 millénaires où on distingue 3 grandes périodes :

• La période archaïque : début du 2ème millénaire avant J-C jusqu’au 7e siècle avant JC

Cette période a et chanter le poète grec Homère : il a écrit de grand ouvrage qu’on appelle les épopées mélange des aventures des hommes avec les Dieux « L’Iliade et l’Odyssée », ces histoires sont censés avoir lieu au 12 siècle avec JC. Il est question dans l’Iliade de la guerre de Troie. Dans l’Odyssée il s’agit du retour d’Ulysse dans son royaume. Dans ces 2 récits on perçoit la réalité sociale et politique de la Grèce archaïque.

• Age classique : période de la cité état multiplication des cités.

On va passer d’une période où les principautés étaient présentes à une période où les cités vont naitre.

On va s’intéresser à la constitution idéale de la cité. Des penseurs vont comparer certaines cités comme Athènes … pour trouver le meilleur modèle.

A cette période il y a l’invention de la démocratie.

Fin du 4e siècle av JC jusqu’au 1er siècle av JC on entre dans l’époque hellénistique : c’est l’époque du déclin de la cité état, c’est la monarchie macédonienne qui va dominer. L’idée va être d’isoler la cité d’Athènes, qui est la plus puissante. Philippe de Macédoine va créer une ligue contre Athènes, puis Alexandre Legrand va fonder un immense empire et va poursuivre l’idée d’une monarchie. L’empire de celui-ci va être démantelé, on va voir apparaître des royaumes qu’on appelle les monarchies hellénistique ce sont des monarchies absolues comme en Egypte, ou en Macédoine. Les monarchies des grecs vont être vaincu par Rome, elle va transformer ces monarchies et va les intégrer à sa domination. Athènes va être sous la domination romaine, elle va perdre son indépendance.

Indication concernant Rome :

Epoque romaine s’étend sur 1000 ans.

• 753 av JC date à laquelle Rome aurait été fondée par Romulus et Remus = légende, on n’a pas la date exacte.

• 753-509 av JC époque royale, le pouvoir appartient au roi.

• 509-27 av JC : instauration d’une république romaine, différent du sens d’aujourd’hui. Le pouvoir est partagé entre le sénat, les assemblées du peuple, et les magistrats (détenteurs du pouvoir exécutif) période de partage des pouvoirs.

A partir de 27 av JC, Rome devient un Empire, il va se maintenir en tant qu’Empire unique jusqu’au 4ème siècle après JC.

A partir de ce siècle l’Empire est divisé en 2 :

- Empire romain d’occident (Rome = capitale)

- Empire romain d’orient (Byzance = capitale) cela va durer jusqu’en 476 avant JC. A cette date chute de l’Empire romain d’occident, l’Empire romain d’orient va durer jusqu’en 1453.

1ère partie : Approche

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