La tradition romaine - histoire du droit

[pic 1]

INTRODUCTION HISTORIQUE DU DROIT

Chapitre 3 : la tradition romaine

[pic 2][pic 3]

Chapitre 3 : La tradition romaine

Rome représente une expérience unique pour 2 raisons :

• Dans l’espace : à l’époque de sa plus grande extension géographique, c’est-à-dire au 2e siècle après JC, les frontières de Rome vont de la Bretagne au Golfe persique, de l’Afrique du nord a la mer noire, de la Nubie au Danube et au Rhin. Le territoire soumis à la puissance de Rome couvrait une bonne partie de l’Europe actuelle.
• L’expérience romaine est unique par sa durée : cela a duré 14 siècle, pendant ces 14 siècle ce sont succéder différent régime politique, d’abord la royauté et cela des origines de Rome jusqu’en 509 av JC, ensuite celui de la république jusqu’en 27 av JC sachant que cette date correspond au principat d’auguste qui sera l’initiative de l’empire.

Non seulement cette expérience est intéressante sous l’angle du droit privé et sous l’angle du droit public. Le Droit romain est à l’origine des principaux systèmes juridique européen. Il y a eu une évolution de ce doit qui s’est adapté aux mutations des société.

L’expérience romaine a isolé le droit de la morale, ici il s’agit d’un apport décisif pour l’occident, très tôt Rome à marquer les frontières du droit, le droit a été séparé de la religion et le droit a aussi était distingué du fait. Le Droit romain a été construire en science, il n’a pas pris modèle sur la philosophie néanmoins on verra que les juristes on quand même tiré parti des réflexions des philosophe grecque.

On découpe cette expérience romaine en 3 grande périodes :

• L’ancien droit romain/droit archaïque romain : périodes commence au 8e siècle av JC et s’étire jusqu’au 2e siècle av JC
• Droit classique romain : périodes très importantes qui commence au 2e siècle av JC, et cela jusqu’au 3e siècle après JC
• Droit romain tardif : 3e siècle après JC jusqu’au 6 siècle après JC 

Section 1 : l’ancien droit romain 8e siècle -2e siècle av JC

1. Les sources de l’ancien droit romain

1. L’importance de la coutume

Selon l’une des approches, a l’origine Rome aurait été composé d’une fédération de villages gouverner par des formations de type claniques, des clans que l’on trouve sur le terme de Gentes. A la tête de chaque clan se trouvait un chef qui était à la fois chef religieux et juge. En cas de conflit, se chef rendait des décisions qui avait une portée relative a son propre clan. Assez tôt, les chefs de clan qu’on appelait les Patres, se sont réuni en un conseil et se sont doté d’un roi (le conseil des patres prendra plus tard le nom de Sénat), ce roi était à la fois une sorte de prêtre et de juge mais sa fonction n’était pas héréditaire et il laissait au Patres un pouvoir très important. On peut dire qu’à travers les décisions des patres, ils réglaient les usages de leur clan, ici c’est la première configuration de la coutume c’est le « Mores gentium » ce sont les décisions des règles de clans qui règle les usages. Plus tard dans l’histoire de Rome, certaines grandes familles prétendront descendre des pères fondateurs de la cité et ces grandes familles prétendront en mm temps possédé certain usage remontant à l’usage de l’ancien droit. C’est une 2e configuration de la coutume. Dans cette nouvlle configuration de la coutume on fera référence à l’usage des anciens : le « Mos maiorum »

A partir de ces données, beaucoup d’historien ont considéré que le droit romain aurait été un droit coutumier, les décisions des Patres aurait contribué à la formation de coutume, d’abord des coutumes propres à chaque clan puis des coutumes communes a l’ensemble de la cité. Cette explication ne correspond pas à ce que les romains eux même pensait de leur roi car pendant très longtemps les romains ne vont pas considérer la coutume comme une source de droit.

Remarque : les pseudo loi royales :

Ce ne sont pas des lois qui ont été prisent a l’initiative des anciens rois de Rome, ce sont des dispositions qui ont été regroupé à la fin de la république et qui ont été tardivement au 7 roi de Rome. En réalité, il s’agit plutôt d’ancienne coutume qui ont été présenté comme une création de ces rois. Ces dispositions ont été regroupé dans un recueille appeler « Jus Papirianum », c’est un recueille tardif.

Ce recueille contient de prescription très ancienne, des dispositions qui concerne surtout la religion, c’est-à-dire des règles qui échappe à la juridiction ordinaire d’un magistrat.

1. La loi, expression du droit

On peut dire que la loi occupe à Rome une place très importante par sa valeur puisqu’elle a été la 1ere expression de droit.

1. Le concept primitif de « ius »

L’étymologie du mot « ius » est assez complexe. A l’origine le terme parait avoir 2 sens distinct :

• Sens de prospérité accordé par les dieux
• Sens de formule douée d’efficacité

En réalité, ces deux sens, se combine tt les deux et pour le comprendre on peut prendre pour exemple l’un des plus ancien procédé juridique : le serment.

...