Histoire du droit : le leg juridique gréco-romain : un droit fait par les hommes

HISTOIRE DU DROIT

INTRO : LA LOI DES DIEUX DES MONARCHIES ORIENTALES

PARTIE I. LE LEGS JURIDIQUE GRÉCO-ROMAIN : UN DROIT FAIT PAR LES HOMMES

Définitions :

droit : ensemble des règles qui régissent une société à un moment donné

droit : art & science

droit contenu dans 4 sources : coutume, loi, jurisprudence & doctrine

Le droit est obligatoire et coercitif. Le seul qui peut le sanctionner c’est le juge. Le droit est général et abstrait. Les règles sont globales. Le droit est impersonnel. La loi est la même pour tout le monde.

Typologie des droits :

- le Droit objectif

- le Droit subjectifs (tous les droit que nous avons) ils sont protégés par l’état.

La coutume : usage qui par sa repitiiton prend force de loi. C’est nous qui faisons la coutume. On crée un usage, une coutume. Usage qui par sa répétition s’impose à nous.

La loi est l’expression de la volonté générale (art. 6 DDHC). C’est une règle édicté par un législateur compétent. Le législateur en France c’est l’Assemblée Nationale.

La jurisprudence est l’ensemble des décisions judiciaires. C’est l’ensemble des décisions des tribunaux. Le juge n’a pas crée la loi, il l’applique.

La doctrine c’est l’ensemble des commentaires par des praticiens ou des théoriciens du droit sur du droit existant. Elle créée indirectement du droit.

Hiérarchie des normes :

Constitution – droit international et européen – loi/ordonnances – règlements – jurisprudence – usages & coutumes- conventions – doctrine

droit privé concerne l’ensemble des relations entre individus composé de plusieurs branches.

Quand on parle de classement on va parler de classement des sujets du droit : un sujet de droit c’est une personne sur qui va s’appliquer le droit. Cela s’applique à tout le monde.

Science juridique

on remplace des mots courants par des mots juridisme

on utilise une certaine méthodologie, apprendre par cœur pour avoir la moyenne

COURS

CHAP 1 : UN DROIT FAIT PAR LES HOMMES

SECTION 1 : LA LOI EN GRÈCE

1. Les régimes politiques grecs

        A- les divers régimes politiques

La particularité greco romaine est la citoyenneté. On trouve des citoyens dans ces sociétés. A la suite de la chute de l’empire romain, les citoyens disparaissent jusqu’en 1789. C’était la marque politique des régimes politiques. Qui fait la règle ?  

Les régimes politique montrent aussi une certaine particularité du a la succession des régimes politiques. En changeant de régime politiques, je change les législateur de règles donc je change la règle de droit. En Grèce la règle a beaucoup changée, tout comme a ROME.

Ainsi les règles changent en fonction des régimes politiques.

LA GRÈCE :

Depuis 2000 av. JC . , grâce a Homère on sait qu’il y a de la royauté en Grèce. (le roi Minos) On sait par les archéologues que ces royautés existent. On a en Grèce des grandes cités etat (saprtes, athènes…) qui presentent une certaine royauté. Vers 1500, nous avons des rois assistés de conseils de compagnons (entourage proches du Roi). Vers 1000, la royauté se transofrme. Le roi ne garde que les pouvoirs militaires et religieux. Il doit se referer a une assemblée pour gouverner. (assemblée composée du peuple) De plus la royauté devient éléctive, c’est-à-dire que les rois grecs sont élus tous les 9 ans. Elu par les citoyens tous les 9 ans. Cependant, le roi est toujours issus d’une famille royale, d’une dynastie. Le roi est soumis aux citoyens. On bascule de plus en plus dans un esprit democratique. Vers 800, cependant, la monarchie devient une tyrannie. Les systèmes tyraniques se transforment ensuite soit en aristocratie soit en democratie. Quand Alexandre le Grand concquiert la grèce, vers 330 av Jc la grèce bascule alors vers unemonarchie sous l’autorité macédonienne.

La tyrannie (vers 800) est un système legal dans lequel, on choisit un individu volontairement un individu auquel il donne tous les pouvoirs a un seul individu pour resorber une crise. Problème, les citoyens réclament plus de droit et surtout plus de droit politiques. Ces tyrans vont donc essayer de résoudre cette crise en donnant plus de droits politiques aux citoyens. (ref §2) Les citoyens veulent plus de droit justement grâce à leur titre de citoyens. A l’époque, on est citoyens seulement si on est un homme libre (pas esclave), de plus de 18 ans, né dans la cité. Les filles si elles se marient avec un citoyen et qu’elles sont filles de citoyen, elles peuvent avoir un enfant mal qui sera citoyen. En étant citoyen on a accès aux droit civiques et politques (droit de vote) et aussi le droit d’être élu. C’est ainsi ce que demande les citoyens qui veulent plus de droit politques. Le tyran a pour but de trouver les solutions à cette solution, qui vont créer des lois démocratiques. Ils ont permis le passage à la démocratie.  

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