Histoire droit de la famille

MATIERE : HISTOIRE DROIT DE LA FAMILLE

Cours du 09/09/2021

La famille est un tronc essentiel du droit puisqu’il tient de nôtre être.

1789 : rupture avec l’Ancien Régime (monarchie) et l’époque contemporaine et annonce des nouveaux droits tels que la DDHC.

Rome va naître en 754 avant JC avec une royauté. 27 avant JC naissance de l’Empire Romain.

Rome est le 2ème élément important de l’histoire du droit français avec notamment le christianisme qui influence le droit non seulement français mais européen également. Le droit canonique et aussi avec le droit romain celui qui a formé pendant des siècles les juristes au sein des université. Le droit de la famille naît en même temps que le code civil en 1804.

Les qualités du juriste les plus importantes sont la rigueur, la précision, l’exactitude. Pour être rigoureux, il faut apprendre précisément.

INTRODUCTION/ 

La famille, selon le préambule de la Convention international «il s’agit de l’unité fondamentale de la société et le milieu naturel pour la croissance et le bien-être de tous ses membres et en particulier des enfants. »

Le terme famille apparaît aujourd’hui dans le Code Civil plusieurs fois

Au sens juridique du terme : la famille ne peut exister sans qu’un lien juridique fort unisse ses membres. Elle implique des lors soit l’existence d’un lien d’alliance (mariage) soit d’un lien de filiation (parent/enfant). Le mariage a toujours été fondateur de la famille car cet acte a été destiné à l’origine à l’accueil des enfants. Cette affirmation doit cependant être modérer au regard du conjoint qui encore récemment occupé une position particulière au sein de la famille créer par le mariage. Sensible aux évolutions de notre société, la conception de la famille a évolué et aujourd’hui une famille peut résulter de la seule naissance de l’enfant sans que s’y ajoute l’union légitime de la mère et du père. Ainsi, une mère et son enfant forme à eux seul, aux yeux du droit, une famille. En revanche ne constitue pas une famille une union de fait sans relation juridique unissant leur membre (EX ; des concubins, fiancés, …). La famille est créée par le mariage dans l’espoir d’accueillir un enfant. La famille préexiste à l’enfant. Et à l’inverse, l’arrivé de l’enfant peut constituer la famille.

L’histoire du mot famille est représentative de l’évolution du concept de famille. Le mot est apparu tardivement (1337) et a mis du temps à s’imposer face aux autres termes que connaisse l’Ancien français car on parle plus de parenté ou le parentage, la lignée, le mesnil. Le mot famille vient du latin Familia qui vient lui-même de famulus. La Familia romaine est étymologiquement l’ensemble des esclaves attaché à la maison du maître et est fondé sur le concept juridique de puissance. Et donc la famille englobe tous ceux qui vivent sous le même toit et sur qui règne l’autorité du père, pater familias. Cette famille a par la suite évolué dans le sens d’un rétrécissement autour de la domus (foyer). Dans l’ancien droit, la famille regroupe toujours tous ceux qui descendent d’un auteur (père) et sur qui on assume la subsistance de ses membres. Le mariage est indissoluble sous l’ancien régime et le groupe familiale est soumis à l’autorité du père.

Avec la Révolution française, la famille tend à se démocratiser, l’autorité du chef de famille est atténuée et le mariage affaiblis. 1792, permission de divorcer pour incompatibilité d’humeur. Avec le code civil, la famille reste placée sous l’autorité du chef de la famille.

Le 19ème siècle restera marqué par l’évolution des mœurs du fait de la révolution industriel et de l’exode rural qui s’en suivit. Et la famille va dès lors se concentrer autour du foyer et cette famille va réunir uniquement les personnes vivant sous le même toit.

Au 20ème siècle fut marqué par la promotion d’individus en tant que tel au sein de la famille. Seul l’extension du domaine de l’obligation alimentaire (valable pour les parents et pour les enfants quand ceux-ci ont la capacité de venir en aide à la famille) est venue contrebalancer cette tendance.  

Démocratie : le peuple au pouvoir

La démocratie est entrée dans les rapports enfants/parents ou même entre les rapports entre époux. La vie de famille est de moins en moins régis par des règles d’ordre publique, la liberté tendant à devenir le maître mot du droit de la famille avec la promotion de l’autonomie de l’enfant ou encore celle des accords conclus entre parent ou entre époux.

Aujourd’hui, la famille est prise en considération par le droit et essentiellement le foyer et de l’enfant sa structure familiale est marquée par la précarité. La consécration progressive de l’idéal de liberté au sens de la famille conduit en effet une plus grande fragilité de cette structure qui ne joue plus vraiment les mêmes rôles. Il y a une précarité dans la fonction du mariage. Les fonctions assumées par la famille ont en effet profondément évolué, la famille sert surtout aujourd’hui à accéder au bien être individuelle de ses membres, même si elle conserve une fonction économique essentielle. La famille est à la fois consommatrice et productrice de richesse, elle occupe également une fonction sociale importante, capital, qui exprime parfaitement le devoir de secours et les obligations alimentaires. Il semble toutefois que ce soit sa fonction éducative et affective qui paraissent primordiale aux yeux de l’opinion.

Faut-il parler de LA famille ou DES familles ?

Aujourd’hui l’apparence est donnée d’une pluralité de famille dans notre société. On nous parle de famille légitime (naturel), monoparentale, recomposé ou homosexuelle. Le législateur, lui-même, sacrifie à la mode la rigueur juridique en intitulant le code de la famille « le code d’action social et des familles » qui a été promulgué par l’ordonnance numéro 2000-1249 du 21 décembre 2000 et paru au journal officiel (JO) du 23 décembre 2000. Il est certain qu’il existe plusieurs types de famille dans notre société, elle varie en fonction des familles qu’elle recouvre. Cependant, d’un PDV strictement juridique, il n’existe qu’une seule famille qui se fonde soit sur l’alliance soit sur la parenté (charnelle ou adoptive). Ainsi que ce que l’on nomme famille recomposée n’est autre chose qu’un agrégat de famille ou d’une famille d’un individu isolé. Des notions de pur fait vienne souvent parasiter la notion juridique de famille et font hésiter sur le sens, pourtant clair, à lui attribuer. Pourtant les critères de la famille sont clairs, seul l’alliance ou la parenté existe. Cette distinction de famille strictement juridique est faite de manière inconsciente dans le langage et se confirme lorsque le groupe et en société. La famille est devenue un objet très complexe traité par un système juridique, lui-même devenue très complexe. L’évolution du droit de la famille c’est aussi cette cohérence des sources.

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