TD de droit constitutionnel

Correction TD 2 :

Intro :

Accroche :    Essayer de prendre des trucs originaux

Def : La séparation des pvrs c’est une technique constitutionnelle permettant d’éviter le despotisme, une même autorité ne doit pas exercer les mêmes pratiques.

-  On cite Montesquieu, il attache son nom à ce principe, mais d’autres ont également théorisé ce principe.

-  Le document 2, Lock voulait éviter, législatif, exécutif et fédératif., il ne veut pas une séparation stricte mais qu’il faut une hiérarchie entre les 2 pvr, le législatif étant quand même dominant.

Montesquieu en 1748, se réapproprie la théorie de John Lock et va chercher à limiter le pvr du roi Fr, il cherche la liberté politique.

Pour éviter la censure, Montesquieu utilise « distribution » et pas « séparation ».

Pvr de faire les lois, de les exécuter, de gérer, il faut les séparer pour assurer la liberté, mais cette séparation n’est pas totale donc une même fct° peut être entre plusieurs mains (doc 7), chaque organe doit disposer d’un contre-pouvoir « la faculté de statuer et d’empêcher »

Une balance => « le pvr arrête le pvr ».

Y’a aussi Rousseau, il faut montrer qu’il existe plusieurs défs de la séparation des pvrs. Ça va dépendre des différentes théories des différents États.

(En grande bretagne, c souple avec une collaboration des régimes alors qu’en Fr on a eu des tentatives de séparation stricte et souple, sous la 5ème on a eu une tentative de synthèse).

Concrétisation = mise en place.

Contextes et Enjeux :

        Ce sujet interpelle l’histoire constitutionnelle, le premier en jeu c l’histoire constitutionnelle française qui as connu (on parle de la théorie de Maurice Hauriou, doc 3), on a Louis 14 en puissant absolu avec « L’État c moi » ; par ce changement de conception, ça devient la lutte face au despotise et absolutisme en Fr.

Le deuxième enjeu, la Fr a pu détourner et en simplifiant à l’extrême trois pvr pris en charge par 3 organes distincts or Montesquieu dit que y’a 3 « puissances » et qu’elles exercent une fonction qui peuvent être parfois partagés avec les autres puissances.

L’histoire as détourner les propos de Montesquieu, dans la constituions de 1958, on n’a pas les mots de Montesquieu. => Simplification.

        Cette séparation est de + en + dans le débat, on a en Fr l’usage disproportionné du 49.3 et l’usage de l’État d’urgence. On a une séparation en faveur de l’exécutif, ces régimes mettent en œuvre la confusion des pvrs souvent.

En dehors de Macron, Hollande, on retourne bien aux textes.

On parle de l’histoire constitutionnelle.         

Pb :

La concrétisation de …. Interroge la pertinence de la théorie au regard des échec constatés en pratique. En effet la discontinuité sera encouragée par une concrétisation instable de cette théorie oscillante entre stricte et souple des pvrs.

La tendance est sous la 5ème république à la synthèse de ces 2 expériences.

Plan :

Du prof :

1. Séparation

• Principe séparation des pvrs
• Déséquilibre des pvrs

II) New concrétisation

- new conception

- échec de conception

...