TD droit constitutionnel

FICHE TD BRUTUS

Le jacobinisme qui s'inspire des idées politiques des Jacobins est une doctrine politique qui défend plus la souveraineté populaire et l'indivisibilité de la République française, qu'une centralisation forte de l'Etat

1. Révolution

Alexis de TOCQUEVILLE = noble = ouvrage « l’ancien régime et la Révolution » : s’interroge sur les « continuités » après l’ancien régime, à partir de la révolution  

Il en tire la conclusion : Révolution est la continuité de la centralisation de l’Etat, c'est-à-dire les administrations, structure administratives et pouvoir politique sont concentré dans un unique pouvoir

Centralisation de l’Etat : L'Etat unitaire centralisé assure et garantit à tous les citoyens une loi identique sur l'ensemble du territoire par la centralisation du pouvoir.

1. Etat Jacobin et centralisation administrative

Arrivés au pouvoir, révolutionnaire souhaitent effacer tout ce qu’il pourrait penser l’ancien régime.

• Point de vue administration : Jacobins souhaitent réformer le système administratif mise en place par la monarchie absolue.

2 mesures :

• Suppriment le système des offices : pour Jacobin, personne ne peut s’approprier la puissance publique
• Suppriment l’organe politique le plus important de la monarchie : le conseil du Roi qui est remplacé par le Conseil d’Etat (1802)

• Point de vue des ministères : paradoxalement n’évolue pas beaucoup. Création de nouveaux ministères :

• Ministère de la contribution publique : impôts
• Chancellerie devient le ministère de la justice

Les fonctionnaires recrutés sous l’ancien régime, des fidèles à la royauté sont à partir de 1791 remplacés par des personnes plus ouvertes aux idées de la révolution.

Terme de fonctionnaire apparait en 1790.

• Peu d’autonomie des ministres vis-à-vis de l’assemblée : pour les révolutionnaires pouvoir exécutif = pouvoir second. BARNAVE « pouvoir exécutif est commis ». pouvoir subordonné/ soumis au législatif.
• Assemblé dispose de comité : composé de député interviennent dans tous les domaines de la vie politique et sociale

Révolutionnaire se méfies du Roi

• Situation va s’accentuer en faveur de la centralisation : chute monarchie aout 1792, et adoption de la CONVENTION septembre 1792 : renforce contrôle du pouvoir exécutif et ministres.  

• Double menace sur le territoire : guerre interne et externe

• Pouvoir tombe dans les mains du comité à partir d’avril-mai 93

• Comité du salut public : géré par Robespierre traite les questions qui relèveront normalement des ministères et administration  public : ex : quantité d’armes pour la guerre
• Comité de sureté général

Révolutionnaires qui gèrent ces communautés n’ont pas confiance aux bureaucraties et de l’administration. Révolutionnaires recrutent énormément : passe de 30 000 à 90 000 fonctionnaires.

Pb dans ce recrutement :

• fonctionnaires doivent prêter serment de loyauté. Certains refusent : font acte de neutralité= neutre politiquement.
• Il faut des fonctionnaires compétents, ayant de l’expérience. Révolutionnaires vont devoir accepter des personnes qui travaillaient avant Révolution. Saint-Just : « la bureaucratie empêche de gouverner ».  

Nouvelle forme de gouvernement, en 1795 : Le directoire dirigé  par Napoléon poursuit l’œuvre centralisatrice des Jacobin. Administration  reste sous la coupe de l’exécutif.

1. Réorganisation territoriale

Révolutionnaires souhaitent supprimés les organisations administratives territoriales liée à l’ancien régime.

Suppression : baillages ; provinces ; diocèses (territoire de l’évêque)

Réorganisation de la France avec 3 nouvelles collectivités :

• Communes : remplacent les paroisses
• Districts
• Département (création en décembre 89)

Réorganisation territoriale mais pas d’élargissement de l’autonomie à ses collectivités territoriale.

Conseils territoriaux élus par les CITOYENS ACTIFS = payent un impôt pour voter (=suffrage censitaire)

Les révolutionnaires souhaitent uniformiser la nation, territoire et mettre en relation cette uniformisation avec la représentation nationale= idée que l’on ne gouverne UNIQUEMENT dans un UNIQUE lieu, lieu centralisé= PARIS.

PARIS= MATRICE de la Révolution = lieu centrale ou s’exerce le pouvoir.

Réorganisation territoriale a pour but de favoriser des impôts.

Début de la révolution : on va favoriser le patriotisme villageois = s’appuyer sur les communes, districts pour diffuser les idées de la Révolution et établir une politique révolutionnaire.

A partir de 1792 : division des Jacobins entre Girondins et Montagnard. Division principalement dut aux idées sur l’organisation de l’administration de la France

• Montagnards très centralisateurs
• Girondins favorables à un système fédéral : accorder plus d’autonomie, plus de pouvoir notamment aux départements

En 1793, Montagnards mènent une politique qui vise à éliminer les Girondins et une lutte contre les départements girondins (GIRONDE).

Convention :

• place les départements sous surveillance : retire le peu d’autonomie qu’ils avaient
• favorise les districts et les communes car considérés plus loyaux vis-à-vis de la Révolu°

Chute de Robespierre : nouveau régime Le Directoire va mener politique favorable aux départements car considère, que les districts rôle dans l’application de la terreur = politique de Robespierre. Mais accorde pas plus d’autonomie.

On s’aperçoit qu’au final l’œuvre de l’administration après Révo , n’est pas si radicalement différente que faisait l’ancien régime du point de vue de la CENTRALISATION. Politique des jacobins de centralisation qui va durer dans le temps.

1. Napoléon l’administration

Bonaparte coup d’Etat 18 brumaire

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