Histoire du droit : Comment les règles juridiques se sont progressivement imposées à la force ?

HISTOIRE DU DROIT

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 Comment les règles juridiques se sont progressivement imposées à la force ? (Cf. Le Loup et l’Agneau)

 Comment les règles de droit sont venues s’imposer aux rapports de forces pour éviter les bains de sang ?

Chapitre préliminaire. De la force au droit.

 Baptême de Clovis : 496 -> pas de date exacte, cet évènement devient une sorte de mythe interrogé.

Ä La « légende » est un terme intéressant car les juristes français s’appuient énormément sur l’histoire pour asseoir une légitimité politique.

§1. L’implantation : les Mérovingiens

 Ils s’installent en Gaule Romaine, ce sont des peuples considérés comme barbare qui se confèrent en tribus et chefs.

 Ils s’imposent par leur capacité à gagner la guerre.

 Ils vont exploiter la civilisation romaine, et non la détruire. Ils auront conscience de la supériorité de cette division.

 Le premier vecteur est la langue germanisée mais LATINE. Ce latin est « populaire » et facile d’accès.

 Le second vecteur est l’église. Les évêques vont se rapprocher des rois barbares et fonder leurs espoirs dans ces rois. C’est un système où chacun est gagnant et ou se rapprochement suppose la formation du roi dont va se charger l’évêque.

 Clovis va prendre la succession de Mérovée, son règne est marqué par la victoire et il est qualifié de « chef de guerre »

 A travers toutes ses victoires, Clovis affirme sa puissance territoriale, il est puissant, efficace, sanguinaire et les évêques vont avoir, auprès de lui, un travail de pacification.

 Son pouvoir est fondé sur la force mais Clovis va accepter une alliance entre temporelle et spirituelle.

 L’influence de Clotilde est déterminante, elle lui imposera le baptême de leurs enfants.

 Sainte Geneviève a défendu la capitale, elle a galvanisé les hommes et a souligné leur lâcheté.

 Clovis a formulé la décision de se convertir au dieu de Clotilde après une bataille. Cela engage une forme d’humilité et l’abandon d’un certain nombre de pratique inconciliable avec le christianisme. Saint-Remy va l’exempter à défendre les veuves et les orphelins, à être un roi de justice et s’imposer par le sacré au-delà de la force de la guerre.

 Vers 590, Grégoire de Tours reconstitue le baptême dans un ouvrage nommé « L’histoire des francs », il donne de nouveaux éléments, ce récit est rapproché du « Val du Soissons » ou Clovis va être amené à appliquer le droit du pillage. Ce droit, chez les mérovingiens, est un droit communautaire, ils se partagent de façon équitable les biens récoltés. Clovis se propose de restituer le vase de Soissons suite a ce partage.

 Ce récit va se retrouver dans des ouvrages plus tardifs, sous la plume des évêques pour montrer qu’ils bénéficient d’une alliance temporelle.

 A partir du 12ème siècle, la royauté française s’installe dans le récit. Une version de la vie de Clovis va être diffusée.

 Au 14ème siècle, époque d’une forte dynastie, Clovis est souvent évoqué avec une oriflamme, signe de la victoire chrétienne. Il servira à construire cette lignée entre Clovis et les rois successifs.

 Certains récits envisagent la présence de la Sainte Ampoule (ampoule remplie de St Chrême (pour baptiser)). Ce sont des éléments qui ont une importance « surnaturelle » et vont rendre le mythe davantage crédible.

 La Sainte Ampoule rend les hommes « nouveaux ». C’est un évènement considérable car, découle du baptême, l’idée que le roi a des pouvoirs qu’on appelle thaumaturgiques.

 Parce qu’il est en état de grâce, il est le vicaire de dieu.

 « Le roi te touche, Dieu te guérit » = moment de communion extrêmement fort entre le peuple et son roi.

 A compter du 15ème siècle, la femme a un rôle quasiment cardinal, elle est valorisée à travers l’amour courtois et doit être protégée. Leurs libertés vont aussi être plus encadrées/réduites, le rôle de Clotilde participe à cela.

 « Critiquer la légende, c’est aussi la faire vivre dans les mémoires »

 Le pouvoir mérovingien repose sur la force, la justice.

 Le royaume tombe dans le patrimoine personnel du roi.

 Les mérovingiens vont appliquer une règle qu’on appelle la loi salique (intégrée dans un grand texte : « De la terre toutefois, aucun héritage n’ira à une femme, mais c’est au sexe viril que toute la terre doit aller »)

 Les femmes fragilisent les héritages (terres familiales), tout se concentre ainsi sur le sexe masculin. Le royaume est partagé en autant de mal qu’il n’y a de mâles dans la famille, cela encourage les massacres.

 En 732, Charles Martel est maire du palais et va s’imposer comme le sauveur de la chrétienté.

 Patrimonialité de la couronne : inclure la couronne dans le patrimoine privée du roi

§2. La consolidation : les Carolingiens

 751 à 987 : la descendance s’impose comme « bâtisseurs d’empires »

 Les carolingiens vont s’appuyer sur l’église et le pape lui-même va conforter l’éviction des carolingiens

 Charlemagne 768 à 774 et se rend maitre de la gaule, de l’Espagne et de la Germanie

 Inspecteurs : viennent en province pour s’assurer de la bonne application des textes

 Louis le pieu succède à Charlemagne, c’est un roi « faible », ses fils vont connaitre des desententes, Louis va connaitre des difficultés successorales = il veut éviter un partage qui prendrais la forme d’une « succession privé », il va donc s’associer avec son fils ainé en créant en texte « ordinatio imperii » adopté en 817 (ordonnance qui concerne l’empire et qui prévoit qu’au décès de Louis le pieu, son

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