Où manque la force, le droit disparaît ; où apparaît la force, le droit commence de rayonner.

«Où manque la force, le droit disparaît ; où apparaît la force, le droit commence de rayonner. » de Maurice Barrès

L'expression « droit français » n'apparaît que très tardivement et est le fruit d'une longue évolution. Sur le plan juridique, la consistance de l’héritage romain est considérable et est le pillier fondateur du droit français. Lorsque les peuples barbares sont arrivés en Gaulle (III et Ve siècles), ils n’ont pas pu éclipser le droit romain. Ils s'en sont donc inspirés pour créer leurs propres lois, les lois barbares, personnelles et non territoriales, qui donneront un nouveau souffle au droit . Avec le temps, au 10e siècle, le roi va perdre de son autorité et finira par ne plus être en mesure d'adopter des règles générales et impersonnelles applicables à l'ensemble du royaume. Enfin, suite à d'excellentes manœuvres, l’ordre juridique va a nouveau s'agencer autour d’un droit commun : le droit du Roi.

Voici les phases du droit français démontrées par Jules Bergson dans cet «  aperçu historique sur les origines du droit civil moderne de l'europe » Auteur de nombreux écrits juridiques tel « le droit international de l'Europe , Jules Bergson retrace ici de l'évolution et l'histoire du droit français, de l'antiquité au régime « des coutumes » .

Dans cet écrit, il nous montre l'évolution des sources du droit français et son unification par le pouvoir royal. Comment la jurisprudence évolue t-elle en un droit commun et territorial ?

Avec la disparition du l'empire romain et l'apparition d'un droit personnel , puis avec l'arrivée du système féodale, le droit français va connaître bon nombre de sources diverses et précaires ( I ) qui entraîneront une nécessité pour les princes d'ordonner le tout ( II )

I- La diversité et la précarité du droit français 

Le texte de Jules Bergson montre que le droit français est redevable à trois apports fondamentaux : de Rome, du Christianisme, germano-franc.

A- du droit romain au droits coutumiers

Bergson commence par témoigner de la place du droit germanique dans les principaux éléments caractérisant le droit français. Le droit germanique est en effet un des pilliers du droit français actuel. Pour dire, on le retrouvai encore sous le régime monarchique avec la loi salique.

Les lois des peuples germaniques s'établissent sous le IVe siècle dans les anciennes provinces de l'Empire romain. Telles sont celles des Francs Saliens, des Burgondes, des Wisigoths, des lombards ou encore des Bavarois (La Loi des Bavarois)etc. Ces lois se distinguent par leur finalité :

elles sont purement pénales et ne contiennent aucune sanctions autre que monétaire.

A la différence des lois modernes, qui sont territoriales, les lois barbares étaient personnelles, c.-à-d. qu'on appliquait à l'auteur d'un crime la loi de la tribu dont il faisait partie. Ensuite l'auteur continue avec la loi routière, origine du droit coutumier. «  jeune et vigoureuse, la loi coutumière croît à 'abri de la loi féodale » par cette phrase, Bergson veut souligner le fait qu'au sein même du royaume coexistent deux sources de jurisprudences, rivales : celles des grands seigneurs et celle du Roi.

En effet, à l'époque, le roi n'est plus en mesure d'adopter des règles générales et impersonnelles applicables à l'ensemble du royaume et de la population. Concrètement, le roi ne peut pas formuler des règles susceptibles de recevoir le qualificatif de loi. Celle-ci est faite par les grands seigneurs sous le terme de coutume : ainsi devient-elle la « loi commune ».

Jules Bergson traduit la diversité des jurisprudences ayant entraîner le droit français. Il insiste surtout sur les coutumes qui « dans leur diversité […] retracent la vive image de cette France du Moyen-Age si morcelée » Or, ces coutumes se transmettent oralement ce qui engendre des difficultés pour leurs connaissances mais aussi pour leur preuves en justice. Les coutumes retranscrits pour certaines dans les coutumiers ne sont que les descendnates des lois barbares en partie ( «  les coutumiers ont succédé aux lois barbares » ). Ainsi met il en évidence le morcellement du droit de la France de l'époque et sa difficulté d'expression qui nous vient a aborder la précarité des sources passées.

B- Des sources de droit précaires et défectueuses

Après avoir rappelé les divers éléments ayant forgé le droit français, l'auteur se penche

...