TD de droit constitutionnel

                            Explication épreuves

Composition juridique = introduction développement conclusion( dissertation )

Introduction: assez longue 1/3 de la copie

- Phrase d’accroche

• Définir les termes du sujet
• La délimitation du sujet ( délimitation dans le temps de quelle période je vais parler )
• Délimitation des enjeux
• La problématique  
• Annonce du plan plan avec 2 parties

Développement:

• Faire apparaitre les titres des parties et sous parties
• Transition

Conclusion:

• Quelques phrases
• Ouverture du sujet

Commentaire de texte = introduction et développement

Introduction

• contextualisation qui est l’auteur du texte, quel type de texte, son registre quand a t’il été écrit, ou, de quoi parle le texte  
• Identifier le/les problèmes de droit dans le texte
• Envisager si l’auteur a répondu à ses problèmes en identifiants les axes cela constitueras les parties

Developpement 

-Titre apparent

Les exigences:

-analyser correctement le texte

-avoir une vision critique du texte il faut critiquer le texte = critique positif ou négative  

• éviter la paraphrase

Commentaire d’arrêt = commentaire d’une décision de justice

Le cas pratique = mise en situations avec des problèmes concrets qu’il vas falloir résoudre

• La majeur = la règle de droit c’est dire la « loi »
• La mineur= c’est l’effet de l’espèce, donner la situation
• La conclusion = qui a raison qui a tord passage en justice ou pas

Introduction au droit

droit= ensemble des règles applicable au sein d’une société humaine. Ces règles s’opposent a d’autre règle de la vie de tout les jours = les règles morales et à d’autres certaines règles comme religieuse qui serais fixé par dieu lui même.

 Les  règles diffère selon qu’elle sois ou non sanctionnées

L’entité a l’origine des règles de droit elle sont édité par un pouvoir temporelle et physique qui se prévôt d’une légitimité. Les règles de droit sont posé par un pouvoir temporelle, par principe les règles juridique sont également des règles qui on des vocations a être sanctionné

En droit français il y a une particularité juridique qu’on retrouve dans d’autre pays ces ce que l’on appelle le dualisme juridique en France notre système juridique s’entoure de 2 systèmes le droit privée et le droit publique

Le droit privé = il ce compose de 2 grandes branches le droit pénale et le droit civil

Le droit civil = l’ensemble des règles juridique qui vise a régir la vie civile des personnes privés

Le droit pénale = concerne l’ensemble des règles juridique qui ont vocation à assurer le respect de l’ordre public et de la paix sociale au sein d’une société

Le droit public = vise l’ensemble des règles juridique qui vise a régir les relations entre d’une part les personnes public et les personnes privée et d’autre par qui vise a régir les relations entre les personnes public

Les personnes public= les hôpitaux, les collèges, l’état

Il existe 2 système de justice: -ensemble de juge = l’ordre judiciaire

-ensemble rassemblant d’autre juge= l’ordre administratif ensemble de juridiction, qui ont comme compétence pour connaitre de l’application du droit privée

Le fait qu’il y est Droit privée et droit public sa entraine 2 ensemble de juge ordre judiciaire et ordre administrative en France loi du 16 et 24 aout 1790 appelle la séparation des pouvoir (droit privée et droit public ) le fait qu’il soit public ou privée a pour vocation de s’appliquer aux sujets de droit et a régir en leurs imposant des obligation. En droit français les sujets de droit ce sont les personnes. Une personne est une entité qui a été conféré la personnalité juridique. En droit français il existe de grande catégories d’un coté les personnes physique de l’autre les personne morale.

Personnes physique= les individus chaque individu quelle qu’il soit est une personnes physique

Personnes morale= ne sont pas des personnes physique ce sont le produit d’une construction sociale elles ont été imaginer par les personnes physique , ce sont des regroupement des personnes physique. Il existe 2 catégories des personnes morale: personnes morale de droit privée qui sont dans des regroupements de personnes physique qui ce regroupe pour réaliser des activité régis par le droit privée car ces activités ont des rapport entre personnes privée (exemple: les associations)

Les personnes morale de droit public= ce sont des entités qui réalise des activités régis par le droit public car ces activité concerne les rapports entre personnes privé ou public ( exemple: les communes; les régions les départements) l’état est une personne morale du droit public primaire

Le droit vise l'ensemble des règles applicables au sein d’une société, d'une collectivité humaine.
Les droits visent l’ensemble des prérogatives octroyés aux personnes.

C’est une distinction entre l’objectif et le subjectif. Le droit est objectif car il vise a régir aux collectivités humaines alors que les droit s’intéressent aux personnes, aux sujet de droit cela relève donc du subjectif

DDHC déclaration de droit de l’homme et du citoyen (1789) texte qui incarne symboliquement la révolution française: article 1: tout les hommes naissent libre et égaux en droits

Article 6: la loi est l’expression de la volonté général. Elle doit être la même pour tous, soit qu’elle protège soit qu’elle punisse.

Partie 1: le droit

Historiquement il y a 2 grandes théories principale qui permet d’expliquer et donc de légitimer le droit. 1ère théorie= théorie du jus naturalisme elle serais issue de la nature et les hommes ce contenterais de révélé , mettre au jours, le droit qui existe a l’état de nature cette théorie a été progressivement remplacer par la théorie positiviste= le droit n’est pas celui qui existerais a l’état de nature ce serais que l’ensemble des règles posé a un moment donné dans un contexte donné pour une société donné par les hommes c’est cette théorie qui domaine les état notamment en France.

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