TD DROIT CONSTITUTIONNEL

1er cours en TD de droit Constitutionnel

Modalités d’examen : DM, divisé en deux, 1ère partie (Séance 3 et 6), 2ème partie (Séance 6 et 9). Intégralement rédigé, pas de conclusion. Préparer toute les semaines un plan, distinguer la forme du fond. Note de participation orale, agrégat de plusieurs notes, établies en fonction d’un ensemble de critère (participation en cours, volontaire, exposés en mode c news, question d’actualité qui fait polémique, débat, 2 à 3 exposés, et assiduité.) Séance 3 exposés. Interrogation, très certainement en séance 4. Lettre, pas de note, permet de moduler la moyenne. Gallot d’essai, partiel blanc, de 3h corrigé par le chargé de TD. Gallot d’essai = 50% de la note, 50% le reste.

30 minutes pour l’interro, 10 lignes par question. Exprimer une idée construite en deux parties, jeu rhétorique.

Dissertation + facile, sauf si on connaît bien le texte.

Sujet de dissertation : la séparation des pouvoirs, thématique large qu’il faudra circonscrire.

COD ? Un devoir non achevé n’a pas la moyenne. Aux alentours de 6 pages, 2, 2, 2. Pas 8 pages, pas de capacité de synthèse. Utiliser les dictionnaires juridiques pour expliquer brièvement les termes.

Délimiter le sujet, périmètre du sujet ?

Problématique, pourquoi le sujet est intéressant ? et l’e mettre en une phrase.

Annonce du plan : blabla bla blabla blablabla (I), Blabla blabla blabla bla (II).

Ne pas trop développer  la mise en perspective du sujet.

Commentaire de texte, mettre en parallèle les idées de l’auteur par rapport à celui d’un autre. Pourquoi l’auteur se pose cette question ? Ex : despotisme, critique de la monarchie absolue. Pourquoi le texte est-il intéressant, important…

Être critique vis-à-vis du texte, montrer que l’on connaît les critiques de cet auteur.

SAUF SI ON A UNE FULGURANCE

Prendre de la distance avec le texte, comprendre ce qui entoure le texte. Eviter d’utiliser la même phrase d’accroche. Lire le texte et le relire pour le fixer dans sa mémoire.

Duhamel et Thusseau, droit constitutionnel. Le Favoreu et Gaïa.

Pour la semaine prochaine, faire un plan de dissertation et de commentaire de texte sur la séparation des pouvoirs.

La théorie du contrat social. Se poser la question du contrat social comme un pacte, Iere partie, ancien régime légitimité divine à une légitimité sociale. Hobbs, concept de pacte d’association, changement radical majeur dans la pensée théorique au XVIème, il s’agit d’une habilitiation, c’est le pacte qui octroit la légitimité du pouvoir. Hobbs -> Lock. Légitimité passe entre le prince et le peuple, les dominants et les dominés.

B) Philosophie libérale, l’Etat est légitime que si il est capable de mieux gérer que le peuple lui-même. Etat de nature insupportable, protection physique ne peut pas aliéner droit et libertés. Lock développe le droit politique à la résistance, oppression par le prince, le peuple à un droit naturel de rébellion. Montesquieu contractualise ce droit, le pacte vise à déterminer les conditions minimales d’une société organisée, il garantit à tout les citoyens les libertés politiques et civiles, et les pouvoirs sont effectivement séparés : DDHC de 1789.

...