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2 529 Archives du BAC dissertations gratuites 736 - 750
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Droit europeen de l'environnement
Droit communautaire de l’environnement Bibliographie * Droit européen de l’environnement, Thierry, Brulant de Bruxelles 2014 * Ouvrages généraux, Michel Prieur, Droit de l’environnement droit durable * Revue européenne de droit de l’environnement * Romi Raphael, droit international et européen de l’environnement 2013 * Droit de l’environnement de l’UE, Truiche Marengo
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Droit maritime
REPUBLIQUE DE CÔTE D’IVOIRE UNION-DISCIPLINE-TRAVAIL arstm2 ACADEMIE REGIONALE DES SCIENCES DES SCIENCES ET TECHNIQUES DE LA MER COURS POUR ELEVES INGENIEURS PREMIERE ANNEE THEME : DROIT MARITIME CHARGE DE COURS : Lt colonel PATE Jean Joseph Administrateur des Affaires Maritimes et Portuaires MAI 2016 SOMMAIRE SOMMAIRE. 2-4 INTRODUCTION GENERALE. 5-12
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DROIT MUC
Chapitre IV Les effets juridiques du travail A - Pour les salariés : Le contrat de travail est un accord entre un salarié qui s’engage à fournir un travail sous la direction d’un employeur qui s’engage à lui verser une rémunération. La remise d’un contrat écrit au salarié n’est pas
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Droit pénal général
Droit pénal général Le droit pénal général a pour objectif la sanction des atteintes aux valeurs essentielles d’une société : Le droit pénal général est défini comme l’ensemble des règles juridiques qui organisent la réaction de l’état vis-à-vis des délinquants, il se compose du droit pénal général, du droit pénal
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Droit public : le pouvoir
Le pouvoir: c’est une relation asymétrique, une relation de commandement et d’obéissance (police d’autorité, l’Etat, famille). On peut aussi parler du pouvoir politique. SECTION 1: LE PHÉNOMÈNE DE POUVOIR I. LES MODES DE CONNAISSANCES DU POUVOIR La politique (polis: cité) renvoie au pouvoir sur la cité, les anglais eux
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Droit public économique
COURS DE DROIT PUBLIC ECONOMIQUE PRESENTE PAR Mr FARA MBOJI DOCTEUR D’ETAT EN DROIT PUBLIC MAITRE ASSISTANT -UCAD -FASEG -CREFDES Définition Le DPE est considéré comme un ensemble de règles qui encadrent les interventions publiques dans l’économie. Le DPE est lié à une certaine conception du rôle de l’Etat
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Droit, définitions
Droit Les juges : terme officiel : magistrats du siège. (Ils sont libres et autonomes). Ils sont indépendants parce qu’ils sont assis. ➔ Ils jugent Magistrats du Parquet ➔ existent dans un seul type de tribunal ➔Matière pénale : (ils ne sont pas autonomes) Quand ils parlent ils doivent se
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Droit, l'acte juridique
Droit L’acte juridique est donc un acte volontaire accompli en vue de produire des effets de droit, dont la nature et la mesure sont elles-mêmes voulues. Un contrat de vente, de bail, d'entreprise est donc un acte juridique. Les faits juridiques sont des actions ou des événements, volontaires ou non,
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Droit, la communication commerciale hors média
Chapitre 14 : La communication commerciale Hors média 1. Le publipostage ou mailing * Offre commerciale personnalisée * Par courrier * Clients recensés dans fichier (clients précis) C. L’enveloppe porteuse Doit inciter le porteur à ouvrir l’enveloppe rangement vertical En conclusion : règles du publipostage = AIDA Susciter l’attention avec
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Droit: les contrats commerciaux
Economie Chapitre 2 : (1.2) L’intervention de l’Etat sur le marché. I / Introduction L’intervention de la puissance publique (toutes autorités acceptés par le marché) Donc l’Etat, la région, le département, les syndicats de communes, les communes. L’Etat n’est pas intervenu dans l’économie pendant 15 siècles ; * C’est l’Etat
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Droits de l'Homme
INTRODUCTION GENERALE L’enseignement des DROITS DE L’HOMME répond aujourd’hui aux désires des dirigeants Béninois de promouvoir l’éducation à la citoyenneté. En effet comme nous pouvons le lire dans la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme (D.U.D.H) du 10 Décembre 1998 dans son article 26, alinéa 2: « l’éducation doit viser
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DS Michel et Augustin
Michel et Augustin sont deux amis qui se sont rencontrés sur les bancs d’une grande école de commerce (ESCP-EAP). Michel de Rovira a débuté comme consultant en stratégie dans l’industrie agroalimentaire. Il a également travaillé pour des meuniers américains. De son côté, Augustin Paluel-Marmont a commencé comme analyste en stratégie
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Duc cours 1
Les bases de la mercatique Chapitre 1 : la démarche mercatique, l’évolution de la mercatique Plan : 1. La notion de mercatique / marketing 1. Définition 2. Les piliers de la mercatique et de sa démarche 1. L’évolution de la mercatique 1. L’histoire de la mercatique 2. Les tendances actuelles
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Dynamique culturel ESAT
* Introduction Dans le cadre de mon cursus de formation de moniteur-éducateur en voie directe, j’ai effectué mon stage de première année au sein d'une Maison d'Enfants à Caractère Sociale de Moselle. Durant ce stage j’ai partagé la vie quotidienne des adolescents du groupe, en effet j’ai pu les côtoyer
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Dynamo, pour une carrière enrichissante!
Étape 1 : La marque d’employeur Dynamo, pour une carrière enrichissante! Vous êtes à la recherche de nouveaux défis et vous désirez travailler au sein d’une équipe dynamique? Dynamo est l’entreprise qu’il vous faut ! Dynamo est une entreprise fondée en 1997 par deux frères, dont monsieur Lionel Marcoux directeur
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