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Le principe de sincérité budgétaire dissertations et mémoires

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1 397 Le principe de sincérité budgétaire dissertations gratuites 926 - 950 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 25 Mai 2016
  • La responsabilité environnementale. L'interdépendance humanité-nature. Le principe de précaution : sa réalité juridique, ses applications et ses limites.

    La responsabilité environnementale. L'interdépendance humanité-nature. Le principe de précaution : sa réalité juridique, ses applications et ses limites.

    BÉJAUD Mathieu La responsabilité environnementale. L'interdépendance humanité-nature. Le principe de précaution : sa réalité juridique, ses applications et ses limites. 2015-2016 SOMMAIRE Pages Introduction 3 I/ L'homme dépendant de la nature 1-L'homme sur consommateur des ressources naturelles non renouvelables 2- Les nuisances de l'homme sur la nature 5 II/ L'homme conscient de la fragilité de son environnement 7 1- La réglementation 2- La fiscalité environnementale 8 3- Le marché des quotas 9 III/ La Conférence

    6 303 Mots / 26 Pages
  • Gestion budgétaire.

    Gestion budgétaire.

    Introduction: Le contrôle de gestion ➔ pilotage des performances et du changement (coûts, budgets, tableau de bord, écarts). Le contrôle de gestion : processus par lequel on a la garantie que les ressources (ensembles des moyens matériels, financiers et humains) sont obtenues et utilisées de manière efficace (par rapport au degré de réalisation des objectifs) et efficiente (allocation optimale de ces ressources) pour la réalisation des objectifs de l’organisation. Chapitre 1 : la méthode des

    3 069 Mots / 13 Pages
  • Principes généraux du droit fiscal

    Principes généraux du droit fiscal

    Principes généraux du droit fiscal Bibliographie : * Martin Collet : droit fiscal, PUF * Michel Bouvier : introduction au droit fiscal et à la théorie de l’impôt, LGDJ * Christophe De la Mardiere : Droit fiscal, Flammarion * Revue pouvoir n°151 * Francis LEFEBVRE : les impôts en France Partie 1 : les cadres généraux du système fiscal français Chapitre 1 : le cadre historique et administratif du système fiscal français L’administration fiscale française

    9 788 Mots / 40 Pages
  • Principe de fonctionnement des antennes.

    Principe de fonctionnement des antennes.

    1 PRINCIPE DE FONCTIONNEMENT DES ANTENNES 1.1 Le rôle des antennes Antenne d’émission Afin d’assurer la propagation dans l’air, il est nécessaire qu’un dispositif génère une onde rayonnée. Le rôle de l’antenne d’émission est de transformer la puissance électromagnétique guidée, issue d’un générateur en une puissance rayonnée. Dans ce sens, c’est un transducteur. Antenne de réception De façon inverse, la puissance rayonnée peut être captée par une antenne de réception. Dans ce sens, l’antenne apparaît

    1 324 Mots / 6 Pages
  • Principe et fonctionnement des automates cellulaires

    Principe et fonctionnement des automates cellulaires

    Table des matières Introduction…………………………………………………………………...2 1. Rappels Théoriques………………………………………………………..3 1. Machine de Turing....................................................................................3 1. Définition……………………………………………………………….3 2. Fonctionnement de la machine de Turing……………………………....3 1. Systèmes dynamiques…………………………………………………....4 1. Système dynamique à temps continu…………………………………...4 2. Système dynamique à temps discret……………………………………5 1. Les automates cellulaires…………………………………………………..6 1. Définition………………………………………………………………....6 2. Quelques exemples d’automates cellulaires………………………………6 1. Les automates cellulaires élémentaires…………………………………6 2. Le jeu de la vie………………………………………………………...13 3. Les autres types d’automates cellulaires………………………………16 Conclusion…………………………………………………………………….18 Références……………………………………………………………………..19 ________________ Introduction Notre monde tel que nous le connaissons est

    3 780 Mots / 16 Pages
  • Le régime parlementaire obéit-il au principe de séparation des pouvoirs ?

    Le régime parlementaire obéit-il au principe de séparation des pouvoirs ?

    Le régime parlementaire obéit-il au principe de séparation des pouvoirs ? « Le gouvernement parlementaire n’admet pas la séparation tranchée du pouvoir exécutif et du pouvoir législatif » Cette phrase d’Adhémar Esmein, issue d’un de ses ouvrages paru en 1896, montre que le respect du principe de séparation des pouvoirs par les régimes parlementaires, si cher à Montesquieu est une question depuis longtemps débattue. En l’espèce, l’évolution de ces régimes a remis en cause cette

    1 755 Mots / 8 Pages
  • Principe de la note de synthèse

    Principe de la note de synthèse

    LA NOTE DE SYNTHÈSE La note de synthèse est un écrit professionnel à usage interne qui circule dans le sens ascendant. Elle a pour but de faire le point sur un sujet précis en évitant au destinataire la recherche et la consultation d'une masse de documents. Méthode de préparation * Délimiter le sujet de l'étude, * Réunir la documentation, * Sélectionner les informations : surligner les titres, les sous-titres, les passages importants, les mots clés.

    700 Mots / 3 Pages
  • Management : les grands principes

    Management : les grands principes

    Management : les grands principes 1- les grands principes du management Définir une structure est nécessaire dès que la taille oblige à répartir les tâches entre les membres de m’organisation. Des théoriciens de l’organisation ont mis en évidence de nombreux paramètres de structuration. En privilégiant d’abord une vision normative de l’entreprise : visions figée constituée de rôles et de procédures. Cette première approche distingue les rôles de conception, d’organisation, de décision et ceux de production

    1 093 Mots / 5 Pages
  • Droit Administratif, TD sur le principe de légalité

    Droit Administratif, TD sur le principe de légalité

    Le principe de légalité Le principe de légalité c’est le principe qui traduit que lorsque l’administration conclue un contrat, elle est soumise à des règles de droit à des normes car elle est l’administration. Cela sert à protéger les individus des abus de pouvoir que pourrait effectuer l’administration. C’est une limitation du pouvoir administratif. Ces normes sont hiérarchisées. Une norme inférieur doit être conforme à la norme supérieur. 1. Bloc de Constitutionnalité * Constitution du

    2 559 Mots / 11 Pages
  • Principe méthodologique de l'économie

    Principe méthodologique de l'économie

    CM1 : Principes méthodologiques de l’économie Intro : L’économie est devenue une science qu’à partir de la fin du 17ème et début 18ème siècle. Il y a dans cette discipline tant de controverses et d’oppositions qu’on l’appelle les sciences économiques. C’est une science de controverse et qui au fil du temps a fait naître des écoles différentes. Même si on veut avoir un côté scientifique voir même mathématique, ça reste une science sociale. L’économie a

    8 720 Mots / 35 Pages
  • Application des principes de la thermodynamique aux systèmes biologiques

    Application des principes de la thermodynamique aux systèmes biologiques

    Application des principes de la thermodynamique aux système biologiques 1- Spécificités des systèmes biologique : a- Etat stationnaire de non équilibre [A]=[B] → système fermé à l'équilibre A et B sont cste : [A] = [Aeq] [B] = [Beq] [Aint] = [Bint] → Aint et Bint = cste. Système ouvert dans 1 état stationnaire de non équilibre. * La vitesse de consommation des réactifs est égale à leur vitesse d’introduction. * La vitesse de formation

    1 610 Mots / 7 Pages
  • Droit du travail: les grands principes de recrutement

    Droit du travail: les grands principes de recrutement

    Les grands principes du recrutement : pas de discrimination par rapport à l’Etat physique. Principe : Liberté d’embauche mais 2 exceptions : -Les obligations d’emploi -Les obligations d’embauche : Au profit des personnes handicapé pour les entreprises de 20 salariés, 6 %. C’est le seul quota obligatoire. Interdiction d’embauche : les personnes de nationnalité hors européenne, (ressortissant des pays hors union europenne et hors les pays ayant des conventions bilatéral avec la France.), ils

    1 080 Mots / 5 Pages
  • L'immunité de l'Etat, un principe révolu?

    L'immunité de l'Etat, un principe révolu?

    L'immunité de l’État, un principe révolu? "Par in parem non habet imperium", qui signifie qu'un État ne saurait être jugé par son égal, est à la base du principe d'immunité des États. Celui-ci est rattaché aux principes d’indépendance, de souveraineté et d’égalité des États. Ce principe peut être défini comme "l’obligation faite à un État donné, en vertu du droit international public de ne pas exercer sa juridiction, entendue comme l'ensemble de ses compétences

    2 758 Mots / 12 Pages
  • L'établissement du principe de légalité criminelle

    L'établissement du principe de légalité criminelle

    Travaux dirigé Droit pénal n°1 Dissertation : l’affaiblissement du principe de légalité criminelle. Le droit pénal est un des droits les plus privateur des libertés individuelles en ce qu’il a pour but de condamner les comportements déviants par des peines de prison ou des amendes. C’est pour cela qu’il est très important qu’il soit règlementé et que la possibilité de priver des individus de droit si important ne soit pas laissé à un pouvoir discrétionnaire

    2 348 Mots / 10 Pages
  • Le principe de subsidiarité est-il la clé de la décentralisation de la République Française aujourd'hui?

    Le principe de subsidiarité est-il la clé de la décentralisation de la République Française aujourd'hui?

    →Le principe de subsidiarité est-il la clé de la décentralisation de la République Française aujourd’hui ? Le principe de subsidiarité est particulièrement d’actualité : il est évoqué en ce qui concerne la construction de l’Union Européenne dans le cadre de la répartition des compétences entre les Etats et l’Union. La notion de subsidiarité, comme principe de répartition des pouvoirs qui interdit à tout échelon supérieur de réaliser par lui-même ce qu'un échelon inférieur pourrait faire,

    2 675 Mots / 11 Pages
  • Le lecteur a-t-il besoin de s'identifier au personnage principal dans un roman?

    Le lecteur a-t-il besoin de s'identifier au personnage principal dans un roman?

    I1)Le lecteurs a besoin de s'identifier au personnage principal , pour apprecier un roman car , le protagoniste peut représenter un modèle comme La princesse de Clèves dans “La princesse de Clèves de Madame de La Fayette publié en 1678. En effet, au début du roman elle apparaît sous le nom de Mlle de Chartres elle a 16 ans , et est très riche. On remarque sa noblesse avec sa peau claire et ses beaux

    1 281 Mots / 6 Pages
  • TPE: en quoi l'eusocialité est-elle une parfaite illustration du principe d'émergence?

    TPE: en quoi l'eusocialité est-elle une parfaite illustration du principe d'émergence?

    TPE Plan Intro Problématique : => En quoi l’eusocialité est elle une parfaite illustration du principe d’émergence ? 1. Une société organisée 1. Présentation de la colonie, forme de la fourmilière… 2. La reine 3. Origine de la socio-génétique + explication 4. Organisation du travail : selon le polyphormisme +age 1. Les déplacements ingénieux de la fourmis grâce a une communication sophistiquée 1. Expériences ( chemin de la fourmis qui réussi toujours+ synthèse des pheromones

    2 941 Mots / 12 Pages
  • Les principes généraux du droit, le juge administratif et la constitution

    Les principes généraux du droit, le juge administratif et la constitution

    TD3 Droit administratif : Les principes généraux du droit, le juge administratif et la constitution. Dissertation : Les principes généraux du Droit et la Constitution. Les principes généraux du droit constituent des normes découvertes par le juge administratif et plus rarement par les juges de l’ordre judiciaire. Parfois consacrés par le législateur, ils se distinguent à la fois des « principes fondamentaux reconnus par les lois de la République » qui ont valeur constitutionnelle et

    1 799 Mots / 8 Pages
  • DISCOURS DU PRINCIPAL DU COLLEGE DE NGUITH

    DISCOURS DU PRINCIPAL DU COLLEGE DE NGUITH

    DISCOURS D’OUVERTURE DES ACTIVITES DU GOUVERNEMENT SCOLAIRE DU COLLEGE DE NGUITH Monsieur le Maire de la Commune de Ouarkhokh, Monsieur le Chef du village de Nguith, Messieurs les Professeurs et Surveillants du Cem de Nguith, Mesdames et Messieurs les Parents d’élèves du Cem de Nguith, Mesdames et Messieurs les invités, Mesdemoiselles, Messieurs mes chers élèves ! Nous voilà réunis, pour cette cérémonie solennelle qui marque le démarrage des activités du Gouvernement scolaire. Il me revient

    815 Mots / 4 Pages
  • Grands principes de la philosophies des Lumières

    Grands principes de la philosophies des Lumières

    Les grand principes de la philosophie des Lumières sont fondé sur 4 principes: La contestation sociale et politique : après la mort de Louis XIV en 1715 , les philosophes des Lumières remettent en question l’autorité politique. Au XVIIIe siècle , le roi détient en effets les trois pouvoirs. Les philosophes dénoncent également les inégalités sociales. Le combat contre l’injustice et l’ignorance ; les philosophes des Lumières défendent les liberté individuelles et collectives , notamment

    253 Mots / 2 Pages
  • Le principe de précaution : sa réalité juridique, ses applications et ses limites.

    Le principe de précaution : sa réalité juridique, ses applications et ses limites.

    Le principe de précaution : sa réalité juridique, ses applications et ses limites. Introduction Le principe de précaution est un principe philosophique qui a pour but de mettre en place des mesures pour prévenir des risques, lorsque la science et les connaissances techniques ne sont pas à même de fournir des certitudes, principalement dans le domaine de l'environnement et de la santé. C'est en 1992, lors de la Déclaration de Rio, que la question de

    459 Mots / 2 Pages
  • Contrôle budgétaire et gestion budgétaire

    Contrôle budgétaire et gestion budgétaire

    Master finance audit CONTRÔLE BUDGETAIRE ET GESTION BUDGETAIRE (étude comparative) REALISE PAR : ENCADRE PAR : Madame AZIZI Chihab Ragab _ Essmlali Sara Bakhouch Zineb _ Ennagad Safaa Fadwa Belqaid _ Noha El Qortobi Youness El Hajji _ Houssam Essabki Sohaila Anaya _ Soukaina Chegri INTRODUCTION C’est l’un des enjeux fondamentaux des services publics que de doter l’administration d’un mode de fonctionnement performant. Il ne s’agit de moderniser la production des services administratifs au bénéfice

    1 442 Mots / 6 Pages
  • La En lisannt le roman La place d'Annie Ernaux, de quelle façon l'écriture plate et l'autoofiction contribuent pour donner de la place au portrait du personnage principal?

    La En lisannt le roman La place d'Annie Ernaux, de quelle façon l'écriture plate et l'autoofiction contribuent pour donner de la place au portrait du personnage principal?

    Universidade de Brasília Département : Departamento de Teoria Literária e Literatura Discipline :Littérature Française - Panorama Code :141224 Prénom : Amanda Sany Martins Pimenta Immatriculation :12/0025604 SUJET: En lisant le roman La place d’Annie Ernaux, de quelle façon l’écriture plate et l’autofiction contribuent pour donner de la place au portrait du personnage principal ? L’écriture plate : une façon de s’excuser ou une fuite Annie Ernaux débute sur le domaine littéraire français dans les années

    820 Mots / 4 Pages
  • Système budgétaire

    Système budgétaire

    1. Echelles de mesure des pratiques budgétaires Les échelles de mesure retenues pour caractériseresl pratiques budgétaires sont exposées dans ce paragraphe. Nous présentons aussi des « question complémentaires » qui ne font pas partie du modèle de mesure, mais doivent nous aider à interpréter et préciser les résultats. La construction de ces échelles s’appuie sur des échelles existantes, les échelles utilisées sont présentées dans l’annexe 2.1. La participation budgétaire a été définie comme leniveau d’implication

    3 071 Mots / 13 Pages
  • Le lecteur d'un roman attend-il nécessairement que le personnage principal lui ressemble ?

    Le lecteur d'un roman attend-il nécessairement que le personnage principal lui ressemble ?

    Emma Français ES1 Ambroziak PROBLEMATIQUE : Le lecteur d'un roman attend-il nécessairement que le personnage principal lui ressemble ? Le terme de personnage désigne chacune des personnes fictives d'une œuvre littéraire. Tout au long de la lecture d'un roman, le lecteur suit les aventures d'un personnage ce qui lui permet de créer un lien avec ce dernier. En effet, le fait de suivre son histoire permet au lecteur de s'attacher à lui, de mieux le

    1 471 Mots / 6 Pages