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Droit Des Entreprises dissertations et mémoires

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21 382 Droit Des Entreprises dissertations gratuites 776 - 800 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 23 Août 2015
  • Management: l'entreprise Joseph

    Management: l'entreprise Joseph

    1- La méthode PESTEL est un outil qui a pour but d’analyser le macro-environnement de l’entreprise en six grands domaines : Politique, Economique, Socioculturel, Technologie, Ecologie et Légale. L'analyse FFMO connu sous le nom SWOT en anglais est un des premiers outils d'aide à la décision stratégique. Le modèle FFMO est l'accronyme des termes français Forces (Strenghts), Faiblesses (Weaknesses), Menaces (Threats) et Opportunités (Opportunities) également appelé modèle LCAG. Le modèle LCAG, créé par les professeurs

    532 Mots / 3 Pages
  • Analyse de la situation de l’entreprise / 5 points

    Analyse de la situation de l’entreprise / 5 points

    I. Analyse de la situation de l’entreprise / 5 points 1. Repérez à l’aide des rôles du manager définis par Peter Drucker l’évolution des responsabilités managériales à chaque niveau hiérarchique : directrice des excursions, hotel manager et second capitaine. Il s’agissait ici de dégager pour chaque type de manager les responsabilités assumées par chacun (e) en essayant de les associer à un rôle tel que défini par P.DRUCKER. Un manager, d’après Peter Drucker, doit diriger

    388 Mots / 2 Pages
  • Cas Pratique de droit: Cession D'une Créance

    Cas Pratique de droit: Cession D'une Créance

    Cas pratique, séance 8, les conflits de droit sur une même créance Une même créance est cédée deux fois, au vendeur de matériaux, à titre de garantie de la vente à crédit, et à la banque sous forme de cession Dailly, encore à titre de garantie du crédit accordé. Les sous-traitants bénéficient eux aussi de droits sur la moitié de cette créance, qui correspond à leur premier versement pour les travaux effectués. Étude des droits

    1 811 Mots / 8 Pages
  • Droit Constitutionnel: La Classification Des régimes Politiques

    Droit Constitutionnel: La Classification Des régimes Politiques

    Nom : Prénom : 1ère année Licence Droit Année 201N – 201N DROIT CONSTITUTIONNEL 6ème séance : La classification des régimes politiques Commentaire de texte. Discours cités de Michel Debré et François Mitterrand DROIT CONSTITUTIONNEL  Introduction Au sein de notre Etat, nous distinguons une séparation des pouvoirs qui peut soit être souple, ce qui caractérise le régime parlementaire, ou soit être rigide et dans ce cas nous sommes en présence d’un régime présidentiel. L’importance

    902 Mots / 4 Pages
  • Droit pénal général: le phénomène criminel

    Droit pénal général: le phénomène criminel

    Introduction : présentation du phénomène criminel Le crime, la notion de délinquance. Elle existe dans toutes les civilisations humaines et à toutes les époques. Chapitre 1 : la notion de phénomène criminel Section 1 : les définitions du phénomène criminel Paragraphe 1 : les analyses du phénomène criminel A. l’analyse morale du crime Première à être née dans l'histoire des civilisations. Le crime est le mal opposé au bien (religion), violation d’une règle morale, d'une règle de conduite, éthique:

    9 445 Mots / 38 Pages
  • Arborescence des modèles utilisées dans l’entreprise Modèles de documents

    Arborescence des modèles utilisées dans l’entreprise Modèles de documents

    Dissertations gratuites, mémoires, discours et notes de recherche Dissertations Voir la version complète Communication Devoir 1 Bts Assistant De Gestion De Pme – Pmi Première Année Communication Devoir 1 Bts Assistant De Gestion De Pme – Pmi Première Année Imprimer Document! S'inscrire - Rechercher de 35 000 Dissertations Catégorie: Divers Soumis par: Roi 02 décembre 2011 Mots: 1010 | Pages: 5 ... licitaire ...................................................... 12 points Nom de l’entreprise ...................................................... 1 point Activités ....................................................................... 3

    901 Mots / 4 Pages
  • Peut On Vivre Ne Société Sans Droit ?

    Peut On Vivre Ne Société Sans Droit ?

    Peut-on vivre sans Droit ? D’après Aristote, « L’Homme, cet être sociable », par essence tend à vivre en société. C’est pourquoi afin de vivre en communauté avec ses semblables il a du instauré des règles qui ont au fur et à mesure de l’histoire évoluer, qui se sont complexifié et perfectionné pour devenir une véritable forme arborisé. Ces règles instaurent notamment une hiérarchie sociale, on note ceci que l’on considère le chef de tribu, en passant par

    2 515 Mots / 11 Pages
  • Commentaire Civil 28 Octobre 2010: l'erreur de droit

    Commentaire Civil 28 Octobre 2010: l'erreur de droit

    "Nemo censetur ignorare legem" (nul n’est censé ignorer la loi). Il semblerait que cet adage soit au cœur de la décision de la cour de cassation du 20 octobre 2010 puisqu’il est question de l’erreur de droit. Le 25 octobre 2003, les sociétés Pitch promotion et Coffim acquièrent l’intégralité d’un immeuble. A l’occasion de la mise en vente des appartements de cet immeuble la société Coffim propriétaire de l’immeuble signe avec Mme X, locataire d’un

    1 399 Mots / 6 Pages
  • Google News, quel avenir pour les éditeurs de presse et pour le droit d’auteur ?

    Google News, quel avenir pour les éditeurs de presse et pour le droit d’auteur ?

    Google News, quel avenir pour les éditeurs de presse et pour le droit d’auteur ? Commentez, d’un point de vue économique et juridique, la décision CopiePresse vs Google du tribunal de première instance de Bruxelles (février 2007). Pensez-vous que la décision de Google de placer des publicités sur Google.News change les données du problème (du point de vue économique et juridique) ? Et la décision de créer un nouveau service intitulé « OnePass » pourrait

    5 492 Mots / 22 Pages
  • Définition du Droit Du Travail

    Définition du Droit Du Travail

    INTRODUCTION GENERALE « Le droit du travail régit les relations individuelles, de travail, en entreprise, qui naissent d’un contrat de travail entre un employeur et un salarié, mais aussi les relations collectives de travail. » Le droit du travail est spécifique par rapport aux autres branches du droit Spécifique par son objet : le travail humain est particulier par rapport aux autres actes juridiques (louages, etc.) C’est un droit qui vise à protéger les droits

    215 Mots / 1 Pages
  • Cours: La Structure de L’entreprise

    Cours: La Structure de L’entreprise

    Chapitre I : La Structure de L’entreprise Une entreprise est une organisation qui met en œuvre différents moyens, appelés facteurs de production, de façon si possible optimale pour atteindre les objectifs qu'elle s'est fixés pour la production ou la commercialisation de biens ou services. L'entreprise est donc un système ouvert. Elle s'adresse - en amont au marché ……………………………………………. ; - en aval au marché ……………………………………………….. L'entreprise est aussi une organisation : il s'agit de déterminer,

    1 504 Mots / 7 Pages
  • La règle De Droit

    La règle De Droit

    Vocabulaire : Droit objectif : Le droit objectif est la règle de droit applicable à une époque donnée, dans une société donnée, sur un sujet privé. Droit subjectif : Les droits subjectifs sont les prérogatives reconnues par le droit objectif à un individu ou à un groupe d’individus et dont ceux-ci peuvent se prévaloir à l’égard des autres en invoquant, s’il y a lieu, la protection des pouvoirs publics Coercitif : Qui exerce une ou

    735 Mots / 3 Pages
  • La Morale et le Droit, sont-ils deux notions totalement différentes où sont-ils liés?

    La Morale et le Droit, sont-ils deux notions totalement différentes où sont-ils liés?

    Celse disais « Jus est ars boni et aequi » : « le Droit est l’art du bon et du juste ». Le Droit et la Morale sont deux notions complémentaires. En effet, d’après Cornu : la Moral est « ce qui est conforme aux bonne mœurs ; se dit de l’objet et de la cause dans l’acte juridique et de l’intérêt pour agir en justice », mais c’est également d’après Terré : « les

    1 115 Mots / 5 Pages
  • Cas d'entreprise - Accentel

    Cas d'entreprise - Accentel

    Cas d’entreprise Accentel « Accentel, une structure sous influence » I. Analyse de la situation de l’entreprise 1. A partir de l’analyse d’A. Chandler, l’entreprise met en place une structure fonctionnelle, hiérarchisé. L’objectif de la fusion étant de créer un groupe spécialisé dans les réseaux de télécommunications. 2. Le marché des infrastructures est en plein changement. On observe également des prix à la baisse à cause d’une forte concurrence. De plus au niveau mondial le

    268 Mots / 2 Pages
  • Droit Et Langage

    Droit Et Langage

    DROIT ET LANGAGE Réalités un peu différentes mais entretiennent certaines similitudes. Le droit est un phénomène social : il n’y a pas de soc sans droit (ubi societas…). On peut se poser la q° sur la langue : même similitude ou pas ? On peut dire que la langue est inhérente à la société comme le D est inhérent à la soc. Origines des 2 phénomènes : en France, le droit avait plutôt une origine

    3 149 Mots / 13 Pages
  • Analyse de la situation de l'entreprise HBS

    Analyse de la situation de l'entreprise HBS

    I. Analyse de la situation de l'entreprise 1. Diagnostique stratégique de l'entreprise HBS via la méthode MOFF : Menace(s) | Opportunité(s) | * Gros concurrent sur le marché : "Business Object" * Beaucoup de concurrence générale supporté parfois par certains groupes à fortes notoriété tel que Microsoft. | * Marché qui ne connait pas la crise avec une croissance à 2 chiffres (%) * Possibilité d'investissement extérieur via de nombreux groupes à forte notoriété s'intéressant

    328 Mots / 2 Pages
  • Loi Utiles En License 1 De Droit Constitutionnel

    Loi Utiles En License 1 De Droit Constitutionnel

    - Article 7 dernier alinéa : titre II sur le Président de la République. Il ne peut être fait application ni des articles 49 et 50 ni de l’article 89 de la Constitution durant la vacance de la Présidence de la République ou durant la période qui s’écoule entre la déclaration du caractère définitif de l’empêchement du Président de la République et l’élection de son successeur. - Article 11 alinéa 1 : Le Président de

    852 Mots / 4 Pages
  • Le Droit Français Favorise T Il Le Travail à Durée Indéterminée ?

    Le Droit Français Favorise T Il Le Travail à Durée Indéterminée ?

    Le droit du travail français favorise t il le travail à durée indéterminé ? L'utopie du travail en France tiendrait en ces mots "la fidélité réciproque entraine l'investissement réciproque." Cette utopie s'incarnerait dans une forme de contrat, le contrat de travail à durée indéterminée. C'est à partir du 19e siècle que va naitre le droit du travail par opposition au droit commun, avec l'émergence du mouvement ouvrier qui s'élève contre le principe de la liberté

    2 370 Mots / 10 Pages
  • Cours De Droit Bts: Les libertés publiques, économiques et sociales

    Cours De Droit Bts: Les libertés publiques, économiques et sociales

    COURS 1: Les libertés publiques, économiques et sociales Le Droit mentionne des libertés qui permettent d'une part de diriger la société vers un modèle (par exemple, assurer la paix sociale) et d'autre part de protéger les individus. Le Droit se compose entre autre des Lois qui peuvent être impératives (c'est à dire qu'elles s'appliquent à tous sans distinction) ou supplétives (c'est à dire qu'elles s'appliquent si les individus concernés n'ont pas fait savoir qu'ils refusaient

    5 068 Mots / 21 Pages
  • Résponsabilité Sociale Des Entreprises

    Résponsabilité Sociale Des Entreprises

    INTRODUCTION Dans les années 70, des experts se sont inquiétés du fait que la croissance économique avait un impact négatif sur l’environnement et qu’elle pouvait, à terme, hypothéquer les conditions de vie sur la planète. Le développement durable est une alternative, destinée à préserver l’avenir. Il a été défini en 87 par le rapport Bruntland (1er ministre norvégien, rapporteur du projet de la Commission mondiale pour l'environnement et le développement) intitulé " Notre avenir à

    7 734 Mots / 31 Pages
  • Conseils pour la préparation de l’épreuve: dossier « Produit - entreprise - marché »

    Conseils pour la préparation de l’épreuve: dossier « Produit - entreprise - marché »

    Conseils pour la préparation de l’épreuve Recommandations sur le dossier « Produits – Marché – Entreprise » Le dossier « Produit - entreprise - marché » réalisé par l’élève constitue la base de travail pour la commission d’interrogation. Ce dossier nécessite une préparation sérieuse du candidat. Nous vous suggérons quelques pistes de travail à explorer avec vos élèves. Pour chaque produit sélectionné par l’élève, il convient de constituer un dossier support réalisé à partir d’une

    714 Mots / 3 Pages
  • Commentaire Combiné d'arrêt La Coutume: le droit positif

    Commentaire Combiné d'arrêt La Coutume: le droit positif

    Comme l'écrivait A.France, «Nous ne dépendons point des Constitutions, ni des Chartes, mais de l'institution et des moeurs». De son côté, De Gaulle dira qu' «une Constitution, c'est un espoir, des institutions et une pratique». En effet, une Constitution n'est pas un texte mort, elle s'applique, elle produit des effets, elle vit. Cependant, comment la Constitution d'aujourd'hui parvient elle à assurer ce dynamisme? Par quels moyens est elle en accord avec le droit positif? La

    3 874 Mots / 16 Pages
  • Td Droit Des Societes

    Td Droit Des Societes

    1 Année Universitaire 2012/2013 Licence III– Semestre I DROIT DES SOCIETES Cours de M. William ALTIDE, Maître de conférences associé, Université de Lille 2 Travaux dirigés de Mlle Ruxandra BANCU, Avocat au Barreau de Bucarest SÉANCE N° 2 THÈME : LA VIE DES SOCIETES DOCUMENTS FOURNIS - Doc. 1 : Articles de loi - Doc. 2 : Arrêt de la Cour de Cassation, chambre criminelle, du 26 mai 1994 - Doc. 3 : Arrêt de

    6 688 Mots / 27 Pages
  • Juridiction de droit commun

    Juridiction de droit commun

    Juridiction de droit commun:  Une juridiction de droit commun a compétence générale pour statuer sur tous types de litiges, dans toutes matières, sauf lorsqu'une compétence spéciale est expressément attribuée à une autre juridiction. Au premier degré, la juridiction civile de droit commun est le TGI. Les juridictions pénales de droit commun sont le tribunal de police, le tribunal correctionnel et la cour d'assise. Au second degré, la cour d'appel est la juridiction de droit commun. Compétence rationae materiae  Expression

    1 152 Mots / 5 Pages
  • Le Droit Européen Supplanté T Il Le Droit Interne Français ?

    Le Droit Européen Supplanté T Il Le Droit Interne Français ?

    « En 1998, plus de 80 % des textes nationaux seront d’origine communautaire », déclarait Monsieur Jacques DELORS, président de la commission de Bruxelles après la signature du traité de Maastricht en 1992. Cette déclaration pose un problème de relations entre l’ordre juridique de l’Union européenne et celui de ses États membres. Sujet activement discuté , la communauté européenne a en effet conduit les Etats signataires des différents traités à construire un ordre juridique nouveau,

    987 Mots / 4 Pages