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Différentes réglementations Des établissements Financiers dissertations et mémoires

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1 082 Différentes réglementations Des établissements Financiers dissertations gratuites 601 - 625 (affichage des premiers 1 000 résultats)

Dernière mise à jour : 12 Août 2015
  • Instruments financiers

    Instruments financiers

    | RÉVISION | Cours 1 : Instruments financiers CHAPITRE 7 : QR : 2, 5@10 | Exercices : 1, 2, 3 | Problèmes : 5, 9 | Exercices en classe : 1@7 Définition IF (instrument financier) : Contrat qui donne lieu à actif financier(1) pour un entité (E ou particulier) et passif financier(2) ou autre ICP(3) pour un autre. ->Conséquences économiques évidentes. Parties peuvent difficilement se soustraire. Contrat pas nécessairement écrit. (1) Actif financier :

    4 747 Mots / 19 Pages
  • SOMMAIRE DU COURS DE LEGISLATION ET REGLEMENTATION DOUANIERE AU NIGER

    SOMMAIRE DU COURS DE LEGISLATION ET REGLEMENTATION DOUANIERE AU NIGER

    SOMMAIRE CHAPITRE 1 : GENERALITES SUR L’ADMINISTRATION DES DOUANES 1.1. Définition 1.2. Historique CHAPITRE 2 : CADRE JURIDIQUE 2.1. Textes nationaux 2.2. Cadre communautaire 2.3. Conventions bi ou multilatérales CHAPITRE 3 : MISSIONS ET ORGANISATION DE LA DOUANE 3.1. Mission de la Douane 3.1.1. Mission fiscale 3.1.2. Mission économique 3.1.3. Mission de concours 3.2. Organisation de la Direction Générale des Douanes 3.2.1. Le Cabinet de la Direction Générale des Douanes 3.2.2. Les Services centraux 3.2.3.

    390 Mots / 2 Pages
  • Le marché financier

    Le marché financier

    Chap 2 Le marché financier I – Le marché primaire et la collecte de l’épargne des agents 1 – Marché monétaire et marché financier ; marché primaire et marché secondaire ; action et obligation • Marché monétaire/marché financier : la différence entre marché monétaire et marché financier tient principalement à la nature et au terme des titres échangés. Le marché monétaire : on y échange aussi des capitaux à court terme et très court terme.

    1 872 Mots / 8 Pages
  • Cours Banques et marchés financiers

    Cours Banques et marchés financiers

    Banque et marchés financiers 1. Description et utilité 2. Présentation des notions de base de la finance 3. Les marchés financiers 4. Le système bancaire 5. Le shadow banking Examen final sous forme de QCM (60%) + Jeu boursier (30%) Bibliographie : Les Echos, The Economist, Wall Street Journal, Financial Times 1. Description et utilité du système financier 1.1 Quelques définitions Agents à besoin de financement = agents qui ont des projets à réaliser et

    2 680 Mots / 11 Pages
  • Marchés financiers

    Marchés financiers

    Dans cette note structurée, nous allons présenter en première partie les caractéristiques essentielles des marchés financiers fin 2014, puis nous détaillerons l’architecture et les objectifs de l’Union bancaire européenne et enfin nous présenterons les initiatives internationales visant à mieux réguler les marchés financiers. Un marché financier est un marché sur lequel des personnes, des sociétés privées et des institutions publiques peuvent négocier des titres financiers, matières premières et autres actifs, à des prix qui reflètent

    351 Mots / 2 Pages
  • Analyse le savetier et le financier jean de la fontaine

    Analyse le savetier et le financier jean de la fontaine

    Le gaillard Savetier, ce n'est point ma manière De compter de la sorte ; et je n'entasse guère Un jour sur l'autre : il suffit qu'à la fin J'attrape le bout de l'année : Chaque jour amène son pain. - Eh bien que gagnez-vous, dites-moi, par journée - Tantôt plus, tantôt moins : le mal est que toujours ; (Et sans cela nos gains seraient assez honnêtes,) Le mal est que dans l'an s'entremêlent

    1 299 Mots / 6 Pages
  • Note le marché financier

    Note le marché financier

    Émetteur : La stagiaire Destinataires : Aux responsables Objet : Note sur le marché financier Le marché financier est un marché de rencontre entre des agents économiques (ménages, entreprises) qui ont les capacités de financements et ceux qui en ont des besoins. C’est un marché contrôlé par l’autorité de marchés financiers (AMF). Le marché financier a pour rôle, de financer les investissements des entreprises. Les entreprises n’ont donc pas recourt aux institutions financières. Il évite

    510 Mots / 3 Pages
  • Présentation de l’établissement

    Présentation de l’établissement

    GASSARD IRFSS Croix Rouge Française Audrey DEAMP Session 2016 DC3 Projet d’animation Présentation de l’établissement : J’effectue mon deuxième stage au sein d’un Etablissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) qui accueil 104 résidents. L’établissement accueil des personnes âgées et/ou ayant la maladie d’Alzheimer. J’étais au Pôle d’activité et de soins adaptés, ce pôle accueil 7 résidents le lundi et mercredi et 5 résidents le mardi et jeudi. Les résidents sont accueillit dans se pôle

    746 Mots / 3 Pages
  • Impact of Asian Financial Crisis in Malaysian Economy with special reference to Multinational Companies

    Impact of Asian Financial Crisis in Malaysian Economy with special reference to Multinational Companies

    Recenzie 1. Informații recenzor: Nume , prenume: Tuca Paul-Iulian Program Master: Logistica Internationala 2. Informații articol / carte: Titlu: Impact of Asian Financial Crisis in Malaysian Economy with special reference to Multinational Companies Autori: Syed Shahab Uddin, Lubna Ahsan Numele cărții/ revistei și data apariției: 7-12 Septembrie 2014 3. Aria tematică a subiectului: Criza financiara din Asia a lovit regiunea Asiei de Sud-Est in 1997. Datorita acestei crize valutare toate pietele mari de actiuni s-au

    1 012 Mots / 5 Pages
  • Le secteur bancaire reglementé

    Le secteur bancaire reglementé

    Le secteur bancaire Règlementé Introduction La banque comme toutes les entreprises a une finalité économique, un objectif financier et une communauté humaine. Depuis 1986, l’acte unique de l’union européenne instaure le libre établissement et la libre prestation de services ce qui rend les banques des entreprises à part entière. Pour autant de part ses activités qui sont liées essentiellement à la finance on ne peut ignorer sa différence. En effet l e secteur bancaire reçoit

    946 Mots / 4 Pages
  • Le pouvoir de réglementation en france

    Le pouvoir de réglementation en france

    Le pouvoir de réglementation en France Le pouvoir réglementaire consiste en textes divers, d’origines diverses obligeant unilatéralement, et émis par une autorité publique reconnue ou légitime. Ce pouvoir est partagé par des autorités diverses, élues ou non. 1. la loi : Ainsi la loi est votée par le Parlement. La loi est le principal mode d’action du pouvoir politique….Démocratiquement, seule la loi peut imposer des obligations aux citoyens français. Formellement, on dit organiquement, la loi

    1 183 Mots / 5 Pages
  • La Sécurité Juridique vis-à-vis des règles légales, jurisprudentielles réglementant les contrats d’affaires

    La Sécurité Juridique vis-à-vis des règles légales, jurisprudentielles réglementant les contrats d’affaires

    La sécurité juridique des contrats d’affaires M.J.A 2013/2014 Sommaire Partie I : la Sécurité Juridique vis-à-vis des règles légales, jurisprudentielles réglementant les contrats d’affaires Chapitre I : L’inégale prise en compte de l’impérative de sécurité juridique par la loi etla jurisprudence du droit des affaires Section I : L’insécurité législative portant sur les contrats d’affaires Section II : l’insécurité jurisprudentielle des contrats d’affaires Chapitre II : le droit Marocain des affaires respectueux des impératifs de

    8 342 Mots / 34 Pages
  • Diagnostic financier 2015

    Diagnostic financier 2015

    SA LOUISON LIEGEOIS Kévin M.LOUISON 20 janvier 2016 Objet : Diagnostic financier 2015 Pièces jointes : Fichier Excel E:\APS\LOUISON\LOUISON.xlsx NOTE DE SYNTHESE Suite à votre demande, voici le compte rendu de mon diagnostic financier : * Analyse du bilan fonctionnel : 1. : L'équilibre financier est respecté, le Fond de Roulement (FR) étant positif (4 850 K€). De plus, il couvre le Besoin en Fond de Roulement (BFR) (4 813 K€), générant ainsi une trésorerie

    493 Mots / 2 Pages
  • L’établissement de la filiation à l’égard d’un parent décédé.

    L’établissement de la filiation à l’égard d’un parent décédé.

    L’établissement de la filiation à l’égard d’un parent décédé. Comment peut-on établir la filiation à l’égard d’un parent décédé ? I. Etablissement non-contentieux de la filiation à l’égard d’un parent décédé. A. L’établissement non-contentieux de la filiation maternelle - Le mode principal d’établissement de la filiation maternelle est la désignation de la mère dans l’acte de naissance. Mais il y a des modes subsidiaires d’établissement de la filiation maternelle si la femme a accouchée sous

    1 475 Mots / 6 Pages
  • Devenir analyste financier

    Devenir analyste financier

    Kelly Ramatoulaye Histoire Devoir maison 1. Le document 4 est un graphique sur la croissance démographique de 1850 à 2000 . Il est composé de trois courbes ; la première courbe représente le croissance démographique de l'Europe et de l'Amérique du nord . On remarque une croissance de la population , elle passe de deux cents milles habitants , en 1850 , à huit cents million d'habitants en 2000. Cette augmentation de la population est

    1 015 Mots / 5 Pages
  • Les modes non juridictionnels de règlement des litiges

    Les modes non juridictionnels de règlement des litiges

    Les modes non juridictionnels de règlement des litiges Les modes non juridictionnels de règlement des litiges sont des moyens alternatifs permettant d’éviter d’être confronté à la pénibilité de la justice publique comme la lenteur des procédures, l’engorgement des tribunaux. Il s’agit de justice privée. Cette justice est beaucoup plus rapide et cherche à satisfaire les deux parties à la fois, par contre elle est plus coûteuse pour les parties. En quoi les modes non juridictionnels

    820 Mots / 4 Pages
  • Etablissement d’hébergement pour personne âgée dépendante.

    Etablissement d’hébergement pour personne âgée dépendante.

    ANALYSE DE LA SITUATION DE STAGE 2 SEMESTRE 2 : BR EHPAD : Etablissement d’hébergement pour personne âgée dépendante. AGGIR : Autonomie Gérontologie Groupe Iso Ressource. I Présentation du Service : J’effectue mon stage dans une unité de soins de longue durée (USLD.) située dans les Bouches du Rhône. L’admission se fait à la demande de la personne âgée ou de sa famille et elle est prononcée par le directeur. Le prix de la journée

    943 Mots / 4 Pages
  • Les modes de règlement des litiges en droit des affaires

    Les modes de règlement des litiges en droit des affaires

    Plan Introduction I- Système professionnel : Règlement professionnel des litiges commerciaux 1- Arbitrage a- Définition de l’arbitrage b- Domaine d’application de l’arbitrage c- Les types, formes de d’arbitrage et l’exigence d’un écrit d- La plénitude de la compétence et le droit applicable e- La procédure, la sentence et les voies de recours f- L’arbitrage international 2- Autres modes professionnels de règlement des litiges a- Négociations directes b- Médiation c- Conciliation II- Système judiciaire : La

    9 192 Mots / 37 Pages
  • Gestion des risques financiers.

    Gestion des risques financiers.

    Spéculation : En fonction de plusieurs facteurs, on va fixer un cours/prix à un type de matière. Taxe TOBIN : Taxation des transactions sur les marchés financiers pour annuler la dette du tiers monde. Les rumeurs ont étés reconnues comme un facteur de variation des cours. Euronext était au départ 3 bourse : Paris, Bruxelles, Amsterdam = Euronext MV, première bourse transnationale au monde Euronext a fait des rachats (2001 et 2002) : Lisbonne et

    670 Mots / 3 Pages
  • La distinction établissement public / collectivité territoriale est-elle encore pertinente ?

    La distinction établissement public / collectivité territoriale est-elle encore pertinente ?

    Le droit administratif français présente plusieurs acteurs comme les établissements publics et les collectivités territoriales. Ces deux derniers sont d'ailleurs différents. Par définition, une collectivité territoriale fait partie de la catégorie des personnes publiques territoriales, autrement dit des personnes morales qui disposent de deux caractéristiques. D'une part, elles sont des personnes morales de droit public, c'est-à-dire qu'elles ont la capacité juridique, mais leur nature de droit public leur accorde des privilèges comme par exemple l'impossibilité

    1 533 Mots / 7 Pages
  • Le règlement

    Le règlement

    1. Le règlement Parmi les règlements on vise les règlements d'application qui viennent préciser les lois. Le législateur peut très bien (incrimination par renvoi) fixer le principe de l'incrimination dans une loi mais renvoyer un règlement d'application pour les précisions du comportement interdit. Exemple : le délit de trafic de stupéfiants. C'est un délit qui est incriminé par le code pénal mais si on veut avoir la définition du mot stupéfiant il faut se reporter

    6 215 Mots / 25 Pages
  • De fonction de l’AMP au sein de mon établissement

    De fonction de l’AMP au sein de mon établissement

    I) Introduction Je travaille dans un EHPAD situé sur la commune d’Eloyes qui accueille des personnes âgées dépendantes ainsi que des personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer. Cet EHPAD reçoit 98 résidents répartis de la manière suivante résidents reparties sur 2 niveau 14 résidents a l’unité UVP 6 personnes en accueil de jour et enfin 4 personnes en accueil temporaire. Les missions principales de l'établissement sont notamment de promouvoir le soins aux résidents, la

    2 548 Mots / 11 Pages
  • Association du personnel relevant des établissements pour inadaptés (APREI)

    Association du personnel relevant des établissements pour inadaptés (APREI)

    MARIE Ophélie Groupe 7 L2 DROIT Le 10 février 2015 DROIT ADMINISTRATIF Commentaire d’arrêt L’arrêt du Conseil d’État, en date du 22 février 2007, Association du personnel relevant des établissements pour inadaptés (APREI), illustre la difficulté pour le juge administratif à qualifier la notion de service public, selon l’intention du créateur du service. En l’espèce, l’association APREI a demandé la communication de documents administratifs, concernant les états du personnel d’un centre d’aide par le travail

    1 789 Mots / 8 Pages
  • Règlement des différends entre les États

    Règlement des différends entre les États

    Cas pratique Comment pensez-vous que l’ORD a procédé au règlement du différend ? Quel(s) est (sont) le(s) problème(s) que pose ce litige ? Comment pensez-vous le régler ? Il s’agit ici de litiges entre trois Etats : l’Etat For, l’Etat Fè et l’Etat BB. L’Etat Fè exporte principalement son essence vers l’Etat For, qui lui-même produit également sa propre essence. L’Etat Fè porte plainte devant l’ORD le 23 février 1995, car selon lui, l’Etat For

    955 Mots / 4 Pages
  • Participation à la gestion des risques financiers

    Participation à la gestion des risques financiers

    Participation à la gestion des risques financiers Participation à la gestion des risques financiers * 1. Le risque client * La collecte d’informations * L’analyse financière * 2. Les risques liés aux échanges internationaux * Le cadre des échanges internationaux * Effectuer un diagnostic export * Identifier les risques à l’export * Les modalités de couverture des risques * Les moyens de paiement internationaux Le risque client La collecte d’informations internes à l’entreprise : *

    592 Mots / 3 Pages