Instruments financiers

| RÉVISION |

Cours 1 : Instruments financiers

CHAPITRE 7 : QR : 2, 5@10 | Exercices : 1, 2, 3 | Problèmes : 5, 9 | Exercices en classe : 1@7

Définition

IF (instrument financier) : Contrat qui donne lieu à actif financier(1) pour un entité (E ou particulier) et passif financier(2) ou autre ICP(3) pour un autre.
->Conséquences économiques évidentes. Parties peuvent difficilement se soustraire. Contrat pas nécessairement écrit.

(1) Actif financier : Actif qui est trésorerie, droit contractuel de recevoir trésorerie ou un autre AF, ICP d’une autre E (ex Placement en actions), droit contractuel d’échanger AF/PF à conditions qui peuvent être favorables (ex Option acheter à 2$ qd pense va valoir 4$;favorable*), contrat que E peut régler en recevant un nb variable de ses propres ICP (ex Claude contrat dit que si paie pas, E peut reprendre ses actions.
Exemples : Encaisse, Actions, C/C, Effet A/R, Prêts et créances obligataires, Option d’achat achetée sur actions d’une autre E.

(2) Passif financier : Passif qui est obligation contractuelle de céder trésorerie ou autre AF,  obligation contractuelle d’échanger AF/PF à conditions potentiellement défavorables *Du côté E qui a vendu option peut être défav si fav pour l’autre E, un contrat que E pourra réger en émettant nb variable de ses propres ICP

Exemples : Option d’achat vendue, dette payable en un nb variable d’action (ex : Dette 1M payable action déterminé la journée du remboursement en fonction valeur de l’action), Effets A/P, CA/P, Dettes obligataires

(3) Instrument de capitaux propres(ICP) : Tout contrat qui met en évidence un intérêt résiduel dans les actifs d’une autre E après déduction de tous ses passifs

Exemples : Actions, Parts de capital, Parts de qualification d’une caisse populaire

Ne sont pas IF : Impôts À/P (pas un contrat, c’est une OBLIGATION), Provision pour litige avant jugement, Produits différés et plupart obligations découlant de garanties, RIEN SERVICE NI DIFFÉRÉ, FPA (pcq Service en échange ex loyer), Stocks, immos (actifs physiques)

Pas dans IAS39 : ICP, Participations dans E associées/coE/F, Droits et obligations location, droits et obligations yeur (av du personnel et paiement fondé sur action)

Comptabilisation initiale

Moment de la ctb initiale : E doit ctb AF ou PF au bilan qd devient une partie aux dispositions contractuelles de l’instrument.

Désignation initiale : AF : Soit à JV par biais RN(DFT : DOIT classifier JV par RN, AF à revendre à CT & dérivés; <3 mois ou OJV : Choisi pour éliminer ou réduire incohérence d’évaluation(Non concordance ctb) ou pour groupe AF gérés sur base JV dont perfo est évaluée sur cette base OPTIONJV, très réglementé ex achete 2M4 d=tutre ds but revendre mais 2 mois après : DJE mais vx même exercice que DFT), prêts&créances (non dérivés pmt fixe ou déterminable pas cotés sur marché actif sauf ceux que E intention de revendre imm DFT ou désigné OJV et DAV, ou peut pas recouvrer quasi-totalité(autre que risque de crédit(seraitDAV). Exemple CA/R ou prêt à naire), DJE (pmt déterminé ou déterminable échéance fixe E intention et capacité de conserver jusqu’à échéance qui sont pas OJV, DAV ou P&C (ex Oblig au gvt remb 3 ans, tx int fixe) ou DAV (pas désigné dans une autre catégorie, comme AUTRES, px faire le chioix si pas DFT ex si vx traitement ctb diff pour RN ou RG.

P&V et DJE on les amorti

Exercice de classification des AF
PF : Soit à JV par biais RN  (DFT : DOIT si intetion racheter afin profiter des bénéfices CT et Dérivés ou OJV : CHOISI pour éliminter ou réduire incohérence ou pour un gorupe PF gérés sur base JV et performance évaluée sur JV) ou coût amorti (Autres passif financiers : non dérivés qui pas passif à JV.

VOIR FEUILLE ANNEXE

Évaluation initiale : E Doit évalué à JV majorée, qd pas JV par RN, des coûts de transaction directement imputable à l’acquisition ou à émission AF ou PF (Coût marginaux directement imputable à acq/émiss/sortie AF/PF; qui naurait pas été engagés sinon. Ex : Honoraires, INCLUT PAS COÜTS INTERNES)

Exercice1

Exercice2

Comptabilisation subséquente des IF

AF : DFT et OJV : Variations sub de JV ctb dans RN
DAV :  à moins qu’il existe indication objective de dépréciation, variation sub de JV ctb dans AERG
Exception : placements pas de prix coté sur marché actif et dont JV px pas être évalué fiable : coût amorti

Prêts et créances et DJE : Coût amorti, méthode du tx d’intérêt effectif

PF : àJV par biais RN : Variations sub de JV ctb dans RN
Autres PF : Coût amorti méthode du taux d’intérêt effectif

Exercice 3

Exercice 4

Exercice 5

Cours 2 :

CHAPITRE 7 : QR : 11@16, 18@20 | Exercices : 5 | Problèmes : 1, 2a, 6, 7, 10 | Exercices en classe : 8@10

Dépréciation

Au RN PEU IMPORTE LA CATÉGORIE!
À chaque période de présentation des E/F, E doit déterminer si indication objectives de dépréciation pour AF : DAV au coût, DAV JV ou AF au coût amorti (juste pas à JV par RN pcq déjà évalué). Si oui : Déterminer le montant de la dépréciation.

Indices : Difficulté financière important de l’émetteur ou du débiteur, rupture du contrat, renégociation des conditions, faillite, restructuration importante, disparition d’un marché actif, changement dans les environnements techno, marché, économique ou juridique.

Si dépréciation, pertes de valeurs sont : -DAV au coût : perte de valeur dans RN, aucune reprise de valeur permise

-DAV à JV : recyclage des pertes de valeur CTB dans AERG dans le RN, reprise de valeur dans RN interdite sur ICP (va dans RG), permise sur instruments d’emprunt(placement)

-Évalués au coût amorti : perte de valeur dans RN, reprise de valeur à hauteur du coût amorti permise

Exercice 6

Exercice 7

Reclassement

Pour reclasser, plusieurs conditions, très limité pour éviter la manipulation E/Fs, pas tous possibles.

En fait, c’est impossible sauf exception

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