IFRS 9 Instruments financiers

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IFRS 9 Instrument financiers

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IFRS 9 Instrument financiers

Ce travail est une synthèse reprise à notre style rédactionnel, de la dernière publication du XX/10/2016  relative à la norme IFRS 9

IFRS9

Liste des normes qui sont modifiées conformément à la norme IFRS 9 Instrument financiers

i) IAS 1 Présentation des états financiers;
ii) IAS 2 Stocks;
iii) IAS 8 Méthodes comptables, changements d'estimations comptables et erreurs;
iv) IAS 10 Événements postérieurs à la période de reporting;
v) IAS 12 Impôts sur le résultat:
vi) IAS 20 Comptabilisation des subventions publiques et informations à fournir sur l'aide publique;
vii) IAS 21 Effets des variations des cours des monnaies étrangères;
viii) IAS 23 Coûts d'emprunt;
ix) IAS 28 Participations dans des entreprises associées et des coentreprises;
x) IAS 32 Instruments financiers: présentation;
xi) IAS 33 Résultat par action;
xii) IAS 36 Dépréciation d'actifs;
xiii) IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels;
xiv) IAS 39 Instruments financiers: comptabilisation et évaluation;
xv) IFRS 1 Première adoption des normes internationales d'information financière;
xvi) IFRS 2 Paiement fondé sur des actions;
xvii) IFRS 3 Regroupements d'entreprises;
xviii) IFRS 4 Contrats d'assurance;
xix) IFRS 5 Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées;
xx) IFRS 7 Instruments financiers: informations à fournir;
xxi) IFRS 13 Évaluation de la juste valeur;

SOMMAIRE :

Introduction : ................................................................................................. 3

I/ Date d'entrée en vigueur : .......................................................................... 4

II/ Objectif:.................................................................................................... 4

III/ Champ d'application:............................................................................... 4

IV/ Comptabilisation et décomptabilisation : ............................................... 5

V/ Classement : ............................................................................................ 6

VI /Évaluation............................................................................................... 9

VII/ Comptabilité de couverture : ................................................................ 12

Introduction :

L’IASB a publié la version définitive d’IFRS 9 Instruments financiers qui remplace IAS 39 et toutes les versions antérieures de la norme. La norme présente un nouveau modèle de classement et d’évaluation, un modèle de dépréciation fondé sur les pertes attendues et une approche remaniée de la comptabilité de couverture. IFRS 9 s’applique obligatoirement aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018. IFRS 9 a une incidence sur la majorité des sociétés et plusieurs  devront modifier leurs systèmes, leurs processus et leurs  données pour s’y conformer.

L’application d’IFRS 9 nécessitera  une analyse et une expertise particulières. Pour certaines sociétés, l’adoption d’IFRS 9 pourrait avoir des répercussions plus grandes que l’adoption obligatoire des IFRS en 2011.

1. Date d'entrée en vigueur :

 IFRS 9 est applicable pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018.

 Une application anticipée est autorisée. A compter de février 2015, les entités appliquant nouvellement IFRS 9 devront appliquer la version de la norme publiée en juillet 2014.

1. Objectif:

L'objectif de la présente norme est d'établir les principes d'information financière en matière d'actifs financiers et de passifs financiers en vue de la présentation d'informations pertinentes et utiles aux utilisateurs des états financiers pour l'appréciation des montants, du calendrier et du degré d'incertitude des flux de trésorerie futurs de l'entité.

1. Champ d'application:

La présente norme doit être appliquée par toutes les entités à tous les types d'instruments financiers, excepté les suivants:

- Les participations comptabilisées conformément à IFRS 10, IAS 27, IAS 28.

-Les créances, les dettes, les dérivés incorporés, résultant de contrats de location de la norme IAS 17.

-Les droits et obligations découlant d’IAS 19 ou d’IFRS 4 ou d’IFRS 15.

-Les instruments financiers de IAS 32, ou liés à IFRS2.

-Les contrats à terme  de IFRS3.

-Les droits à remboursement des dépenses soulignées en IAS37.

1. Comptabilisation et décomptabilisation :

Un actif financier ou un passif financier est comptabilisé UNIQUEMENT lorsque l'entité devient partie aux dispositions contractuelles de l'instrument. L'achat normalisé ou la vente normalisée d'actifs financiers doit être comptabilisé ou décomptabilisé, selon le cas, en utilisant la méthode de la comptabilisation à la date de transaction ou celle de la comptabilisation à la date de règlement.

• L'entité doit décomptabiliser un actif  financier si et seulement si:

a) les droits contractuels sur les flux de trésorerie de l'actif financier arrivent à expiration

 Ou:

b) l’entité transfère l'actif financier tout en satisfaisant les conditions de décomptabilisation prévues.

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