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6 décembre 2007 dissertations et mémoires

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679 6 décembre 2007 dissertations gratuites 351 - 375

Dernière mise à jour : 24 Juin 2015
  • ADM 2007 Marketing Travail Noté 2

    ADM 2007 Marketing Travail Noté 2

    Travail Noté 2 ADM 2007 -Marketing 1. Présenter les résultats sommaires de votre recherche en citant vos sources. Crudessence offre des produits à haute énergie qui sont bio, végane, sans gluten et artisanale. Leur but c’est de faire connaitre leurs produits santé et d’éduquer les gens au bien fait d’une alimentation saine. (Youtube.com). Crudessence emploie environ entre 51 et 200 employés. Et elle a une compagnie sœur qui fait le RISE Kombucha (thé fermenté) (linkedin.com).

    1 332 Mots / 6 Pages
  • ADM 2007 Travail noté 1

    ADM 2007 Travail noté 1

    1. Présenter les résultats sommaires de votre recherche en citant vos sources. Provigo a été créée en 1969 par la fusion de quatre grossistes québécois pour répondre à la compétition canadienne et américaine. Le siège social est à Montréal. Chaque semaine, ce sont plus de quatre millions de Québécois qui font leurs achats dans l’un des magasins de l’entreprise. (Wikipédia) Provigo est un des leaders dans le domaine de l’alimentation au Québec et elle est

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  • Cass. Civ 1ère, 8 décembre 2016

    Cass. Civ 1ère, 8 décembre 2016

    Commentaire d’arrêt – Cass. Civ. 1ère, 8 décembre 2016 Selon le philosophe Levi Strauss, le tabou de l’inceste est commun à la plupart des sociétés car en effet ce tabou est le passage de la nature à la culture. En effet, l’inceste est le fait pour un membre d’un groupe social de déterminer comme conjoint un autre membre de ce même groupe, ce qui signifie une personne de sa famille. Dans le cadre du mariage,

    594 Mots / 3 Pages
  • Commentaire d'arrêt 13 décembre 2005

    Commentaire d'arrêt 13 décembre 2005

    Citation : Article 180 Faits : Une personne juridique de sexe masculin et une personne juridique de sexe féminin se sont mariées le 11 décembre 1995. La femme intente une action en nullité en ayant découvert le soir même de son mariage que son mari entretenait une liaison avec une femme marié car celle-ci affirme que si elle avait su elle ne se serait pas mariée. Procédure : La femme, le demandeur, a engagé une

    1 345 Mots / 6 Pages
  • COMMENTAIRE DE L’ARRET DE LA CHAMBRE CIVILE 1 DE LA COUR DE CASSATION, RENDU LE 10 DECEMBRE 1985

    COMMENTAIRE DE L’ARRET DE LA CHAMBRE CIVILE 1 DE LA COUR DE CASSATION, RENDU LE 10 DECEMBRE 1985

    COMMENTAIRE DE L’ARRET DE LA CHAMBRE CIVILE 1 DE LA COUR DE CASSATION, RENDU LE 10 DECEMBRE 1985, N° DE POURVOI 84-14328 La chambre civile 1 a rendue un arrêt le 10 décembre 1985. Elle a du se prononcer sur le principe de «l’infans conceptus ». En l’espèce, un employé a souscrit au service de sa société. Il a donc bénéficier d’une assurance-groupe qui garantissait en cas de décès de l’employé le paiement d’un capital d’un montant

    1 156 Mots / 5 Pages
  • Première chambre civile de la cour de cassation du 10 décembre 1985

    Première chambre civile de la cour de cassation du 10 décembre 1985

    Il s’agit d’un arrêt de cassation de la première chambre civile de la cour de cassation du 10 décembre 1985 et traitant le thème de l’acquisition de droit dès la conception d’un enfant né par la suite viable et vivant. Un homme avait souscrit une assurance vie auprès d’une société le 20 aout 19 et qui en cas de décès de cet homme, le bénéficiaire se verras verser le montant de 200% du salaire de

    317 Mots / 2 Pages
  • Arrêt 27 mars 2007

    Arrêt 27 mars 2007

    Commentaire d’arrêt: 27 mars 2007- arrêt MDM Selon Phillipe Malaurie, ‘le cœur du contrat est l'accord de volonté, qui en détermine la teneur’ Toutefois, aux termes de l'article 1108 du Code civil, quatre conditions doivent être réunies pour qu'un contrat soit valable : les parties qui s'engagent doivent avoir donnés leur consentement, et elles doivent être capables de contracter. Puis, la convention doit comporter un objet certain qui forme la matière de l'engagement, ainsi qu'une

    2 084 Mots / 9 Pages
  • Commentaire Assemblée Plénière 12 Décembre 2002

    Commentaire Assemblée Plénière 12 Décembre 2002

    TD 4 Droit des obligations 2 Séance 4 : Régimes particuliers de responsabilité du fait d’autrui La responsabilité des parents est posée par l’article 1242 alinéa 4 du code civil, aux termes duquel le père et la mère en tant qu’exerçants de l’autorité parentale, sont solidairement responsable du dommage causé par leur enfant mineur habitant avec eux. La minorité tout comme la cohabitation vont donc constituer le fondement essentiel de la responsabilité des parents. Jusqu’à

    1 545 Mots / 7 Pages
  • Commentaire croisé arrêt 23 décembre 2014 et 23 octobre 2015 (droit admin)

    Commentaire croisé arrêt 23 décembre 2014 et 23 octobre 2015 (droit admin)

    En l’espèce, dans l’arrêt en date du 23 décembre 2014, le président de la communauté urbaine Brest métropole océane a exercé un droit de préemption urbain sur deux séries de parcelles appartenant aux consorts H ainsi qu’aux consorts I. Dans le second arrêt du 23 octobre 2015, le conseil municipal de Cabriès a approuvé le bail emphytéotique administratif ainsi qu’une convention de mise à disposition conclu avec la société Genecomi pour la construction d’un

    711 Mots / 3 Pages
  • TC, 22 octobre 2007 ; « préfet des Bouches-du-Rhône ».

    TC, 22 octobre 2007 ; « préfet des Bouches-du-Rhône ».

    Droit administratif des biens TC, 22 octobre 2007 ; « préfet des Bouches-du-Rhône ». Les personnes morales possèdent chacune un domaine public et un domaine privé, et l’appartenance de leurs biens à l’un ou l’autre est déterminante, dans la mesure où, en cas de litige, elle permet de donner compétence soit au juge administratif pour les litiges concernant le domaine public, soit au juge judiciaire pour les litiges relatifs au domaine privé. Cette question de

    2 894 Mots / 12 Pages
  • Le bilan de la responsabilité présidentielle sous la Ve république après 2007

    Le bilan de la responsabilité présidentielle sous la Ve république après 2007

    Le bilan de la responsabilité présidentielle sous la Ve république après 2007 Introduction Nicolas Sarkozy lors de son discours a Épinal expose une volonté inébranlable d'imposer la responsabilité présidentielle: "Vous êtes responsables et tous les jours vous assumez vos responsables. Au nom de quoi le chef de l'Etat, qui devrait être le premier des français, serait donc le seul à devoir s'organiser pour ne pas avoir a assumer les siennes. Je suis responsable." C'est la

    2 584 Mots / 11 Pages
  • Note d’arrêt : Cass. civ. 1, 17 janvier 2007, pourvoi n° 06-10442,

    Note d’arrêt : Cass. civ. 1, 17 janvier 2007, pourvoi n° 06-10442,

    Note d’arrêt du document 10 : Cass. civ. 1, 17 janvier 2007, pourvoi n° 06-10442, Grands arrêts de la jurisprudence civile, T. II, n° 151; D. 2007. 1051, note D. Mazeaud et note Ph. Stoffel- Munck (Dalloz.fr) ; RDC 2007. 703, obs. Y.-M. Laithier (Lextenso) Nous sommes en présence d’un arrêt du 17 janvier 2007 de la première chambre civile de la Cour de cassation. Cet arrêt vient préciser les conséquences en cas de non-respect

    1 898 Mots / 8 Pages
  • Analyse d'une oeuvre : All, 2007

    Analyse d'une oeuvre : All, 2007

    Globalement, nous devinons que des corps se cachent sous les draps, de par la forme corporelle semblable à celle d’un humain. Maurizio Cattelan a travaillé durant sa jeunesse dans une morgue, ce qui l’a beaucoup marqué. Il est difficile de parler de l’espace occupé par les sculptures… selon la taille de la pièce, leur importance varie. A la Monnaie de Paris, les sculptures étaient imposantes car la pièce était assez petite, les spectateurs pouvaient à

    275 Mots / 2 Pages
  • Cass. 1ère civ. , 20 février 2007

    Cass. 1ère civ. , 20 février 2007

    La Première Chambre Civile de la Cour de Cassation a rendu un arrêt le 20 février 2007 , venant à préciser la notion d'adoption. Faits : Mesdames X et Y sont toutes deux des partenaires pacsées depuis 2001. Puis en 2014 , madame Y devient mère d'un enfant. Par conséquent et dans l'intérêt du fils de madame Y , madame X engage une action en adoption simple. Procédure : Madame X engage une action en justice dans

    345 Mots / 2 Pages
  • Conseil d'Etat, Assemblée du 22 décembre 1978, Cohn Bendit

    Conseil d'Etat, Assemblée du 22 décembre 1978, Cohn Bendit

    Commentaire d'arrêt : Conseil d'Etat, Assemblée du 22 Décembre 1978, Cohn Bendit Cet arrêt offre une opposition frontale avec la jurisprudence de la Cour de Justice des Communautés Européennes, et permet une évolution de la position du Conseil d'Etat concernant les directives communautaires dans l'Ordre Juridique Interne. En l'espèce, un homme fait l'objet d'un arrêté d'expulsion par le ministre de l'intérieur, le 25 Mai 1968, à cause de sa participation active aux événements de mai

    1 191 Mots / 5 Pages
  • ADM 2007 tn4

    ADM 2007 tn4

    La Xbox one Le concept : Depuis des années il y a une bataille de concurrent sur le marché de console de jeu vidéo il y a eu l'arrivé de nouvelles consoles de jeu, de Sony et de Microsoft des consoles de nouvelle génération qui ont fait leur entrée en novembre 2013 pour le Xbox one et 15 novembre 2013 pour la PlayStation 4. Ils ont intégré de nouvelles caractéristiques telles que l'intégration de la

    8 229 Mots / 33 Pages
  • Stéphanie Burgaud, « Le tournant de 1863 pour la diplomatie napoléonienne », Napoléonica, La Revue, n°3, décembre 2008-février 2009

    Stéphanie Burgaud, « Le tournant de 1863 pour la diplomatie napoléonienne », Napoléonica, La Revue, n°3, décembre 2008-février 2009

    Fiche de lecture 21 : Stéphanie Burgaud, « Le tournant de 1863 pour la diplomatie napoléonienne », Napoléonica, La Revue, n°3, décembre 2008-février 2009 En 1856, le traité de Paris marque la fin de la guerre de Crimée, avec la défaite de l’empire russe face à la coalition franco-britannique. Cette date représente l’apogée de la puissance diplomatique napoléonienne. La France bénéficie du prestige militaire de grandes victoires contre la Russie, considérée jusqu’alors comme la première

    1 201 Mots / 5 Pages
  • La révélation des tableaux, Le rapport de Brodeck, P. Claudel, 2007

    La révélation des tableaux, Le rapport de Brodeck, P. Claudel, 2007

    FICHE ANALYTIQUE La révélation des tableaux, Le rapport de Brodeck, P. Claudel, 2007 Intro : (Intro précédentes du Rapport de Brodeck) + situation : 24 août. Villageois invités à l'exposition à 19h → à l'auberge → invités par l'Anderer. Tout au long il fait des esquisses sur son carnet. Les villageois n'apprécient pas de le voir dessiner les paysages environnants. Après le soleil → l'orage. → plus l'expo approche plus il fait un temps orageux.

    2 611 Mots / 11 Pages
  • ADM 2007 tn4

    ADM 2007 tn4

    Plan marketing Communauto Georges, Philippe Numéro d’étudiant : 14112216 trimestres printemps 2016 Adresse : 1195 rue stephens, Verdun, Qc, H4H 2H2 Courriel : georges.philippe@univ.teluq.ca Personne tutrice : Leila El Kamel ________________ Table des matières Le sommaire exécutif……………………………………………………………………………………………. p.3 Le concept……………………………………………………………………………………………………………. p.3-4 L’analyse de la situation………………………………………………………………………………………. p.5 à 11 Les objectifs marketing……………………………………………………………………………………….. p. 12 à 14 Les résultats financiers……………………………………………………………………………………….. p. 15 Le sommaire exécutif : L'autopartage s'inscrit dans une optique de complémentarité avec les différents moyens

    4 129 Mots / 17 Pages
  • L'instruction, Commentaire d'arrêt, CE, sect. 5 décembre 2014, Lassus

    L'instruction, Commentaire d'arrêt, CE, sect. 5 décembre 2014, Lassus

    TD CONTENTIEUX ADMINISTRATIF SEANCE 7. L'INSTRUCTION Commentaire d'arrêt : CE, sect. 5 décembre 2014, Lassus. «Toute procédure d'instruction ne doit être construite qu'en vue de permettre au juge de statuer en aussi bonne connaissance de cause possible.» (R. Chapus, Droit du contentieux administratif ) C'est pour cela que le juge administratif, sous certaines conditions, est dans l'obligation de rouvrir l'instruction. Dans la présente affaire, M. B a reçu en 1997 une somme de 900 000

    2 121 Mots / 9 Pages
  • Arrêt du 8 décembre 2016 - 1ère Civ.

    Arrêt du 8 décembre 2016 - 1ère Civ.

    Le mariage est une institution juridique à laquelle le droit français accorde une importance considérable, de part notamment son caractère sacré. Sa validité est donc soumis à certaines conditions dont la violation pourrait entraîner la nullité. Cela est par exemple le cas lorsque l’on est l’on est face à un cas d’inceste qui peut être défini comme tout rapport sexuel entre deux personnes qui sont parents à un certain degré. L’arrêt de la 1ère

    1 554 Mots / 7 Pages
  • ADM 2007, le troc est-il une forme de marketing?

    ADM 2007, le troc est-il une forme de marketing?

    1. Le troc est-il une forme de marketing? Oui, le troc est une forme de marketing puisqu’il y a du troc, échange d’un bien ou d’un service. Or, on se souvient que dès qu’il y a échange, il y a marketing. 2. a) Qu’est-ce que le concept moderne de marketing? S’agit-il d’une philosophie de gestion ou d’une technologie? Le concept moderne de marketing est une philosophie, une orientation de gestion qui stipule que l’entreprise existe

    12 240 Mots / 49 Pages
  • ADM 2007 TN2, le marché de l'alimentation

    ADM 2007 TN2, le marché de l'alimentation

    1. Résultat de recherche Le marché de l’alimentation est en changement depuis quelques années. Les consommateurs misent sur des produits biologiques et santé. Ils sont conscients que le végétalisme peut être un mode de vie intéressant. La prise de conscience des acheteurs vient du fait que ceux-ci sont plus responsables quant à l’environnement qui les entoure et aussi envers les animaux. C’est en septembre 2007 que David Côté créait la compagnie Crudessence qui mise sur

    1 062 Mots / 5 Pages
  • Commentaire d'arrêt COUSIN 14 décembre 2001

    Commentaire d'arrêt COUSIN 14 décembre 2001

    Commentaire d'arrêt de l'Assemblée Plénière de la Cour de cassation du 14 décembre 2001 : Arrêt Cousin La responsabilité du commettant du fait du préposé est un régime spécial faisant partie intégrante de la responsabilité du fait d'autrui. Cette responsabilité va permettre à la victime d'obtenir une indemnisation d'une personne qui exerce une autorité sur l'auteur du fait dommageable. En l’espèce, le comptable salarié de la société Vyridis en faisant obtenir de manière frauduleuse

    1 459 Mots / 6 Pages
  • ADM 2007 TN1, Comment s’assurer que les consommateurs québécois optent pour Provigo plutôt que pour les autres chaînes d’alimentation? 

    ADM 2007 TN1, Comment s’assurer que les consommateurs québécois optent pour Provigo plutôt que pour les autres chaînes d’alimentation? 

    Comment s’assurer que les consommateurs québécois optent pour Provigo plutôt que pour les autres chaînes d’alimentation? Recherche d'informations Les temps des années 2017 et ce qui s'en suivra, est le temps d'où les entreprises se volent des parts de marchés comme à la guerre. Les géants américains nous attaquent. Certain meurt, certain survivent et d'autre prennent de l'expansion de la mort des autres. Les plus innovants domines ! Du coté des envahisseurs, les pharmacies et

    1 120 Mots / 5 Pages