Cours de droit des personnes

DROIT DES PERSONNES

Personne = Etymologie = latin PERSONA = pour sonner = Personare = pour porter la voix

Une personne est à la fois une figure représenté par un individu mais aussi celle qui va porter le masque qui portera sa voix. La personne qui a ces deux fonction représente l’individus et va porter sa voix sur la scène. Au sens juridique du terme c’est un avatar, grâce auquel l’individus va pouvoir s’exprimer et agir sur la scène du droit. Le droit est un moyen d’agir et de penser et la personne juridique que l’on est nous permet de nous exprimer en droit. Pour agir dans le droit il nous faut donc une personnalité juridique détacher de notre personne humaine.

La notion de personne est l’une des notions les plus fondamentales de notre ordre juridique. L’une des plus grande distinction en droit et la distinction entre PERSONNE et CHOSE (= Summa divisio = règle impérative). = tout ce qui n’est pas une personne est une chose et tous êtres humains sont des personnes MAIS tous les humains n’étaient pas considérés comme tel = tel est le cas des esclaves. HUMAINS = PERSONNE n’a pas toujours été une évidence. Aujourd’hui, l’article 224-1 du CODE PENAL interdit l’esclavage.

Qui dispose de la personnalité juridique ?

Les frontière de la personnalité juridique sont questionnable = que fait-on d’un mort ? et d’un embryon ? les groupement tel que les associations peuvent-ils avoir cette personnalité juridique ? Les animaux ne disposent pas de la personnalité juridique, ce sont des choses. Faut-il donner la personnalité juridique aux IA ?

La personne ayant la personnalité juridique à une identité qui permet de la différencier des autres.

Comment identifier les personnes juridiques ? Quelle identité juridique ?

• Nom
• Prénom
• Age
• Nationalité
• Genre/Sexe

Cette liste peut-être changeante, la question étant faut-il prendre en compte des revendications sociales tel que la transidentité ? Ne faudrait-il pas ajouter l’ADN à cette liste ? Ou peut être faudrait-il ajouter une identité numérique ? MAIS il faut faire attention de savoir dans quelles mesures cette identité est protégé ?

Une autre question se pose, qu’en est-il de la protection humaine ?

Peut-on remplacer les organes du corps humains par la mécanique ? Doit-on permettre à la science d’améliorer le corps humain pour qu’il fonctionne mieux ? Plus important encore qu’en est-il du corps après la mort ? Et que se passe t’il lorsqu’il y a une atteinte au corps humain bien que consentit ?

Quelle protection pour la personne humaine en cas de faiblesse ?

Comment protéger les mineurs ? Comment protéger les personnes en situation de faiblesse physique ou intellectuelle ? Comment protéger les adultes et les enfants vulnérables ?

PARTIE I : L’EXISTENCE DE LA PERSONNE JURIDIQUE

La personnalité juridique est le miroir de l’humain lui permettant d’agir en droit. Qu’en est-ce que ce miroir se met en place ? Quand prend-il fin ?

CHAPITRE 1 : L’ATTRIBUTION DE LA PERSONNALITE

I – L’APPARITION DE LA PERSONNELITE JURIDIQUE

1. PREMIERS MOMENT

A quel moment née la personne juridique ? C’est au moment de la naissance de l’être humain. En principe l’enfant acquière sa personnalité juridique au moment de la naissance mais il faut apporter des précisions car certains naissent sans celle-ci.

Aucun texte de droit n’établit le moment de naissance de la personnalité juridique. Pourtant, dans la mesure ou avoir la PS cad avoir des droits et des devoirs certains droits précises dans les textes applicable à quel moment ils peuvent être employés. = ART 318 C. CIVIL s’intéresse aux actions en filiation « nul action n’est reçu quant à la filiation d’un enfant qui n’est pas né ; viable » = ART 725 C. CIVIL indique qu’un enfant qui n’est pas né viable ne fait pas parti du processus de succession = ART 906 = …

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