Cours droit des personnes

Droit des personnes.

Introduction :

La notion de personne : ne correspond pas forcement à ce que l’on peut toujours imaginer.

Le droit : une certaine idée de la personne.

3 différenciation : Les personnes ; Les choses ; Les animaux.

Le droit français : Oppose les personnes et les choses.

Une personne -> « Personnalité juridique » -> Droits subjectifs.

-> Support de l’activité juridique d’une personne.

-> « Sujet de droit ».

-> Soumise à des obligations. (Obligation contractuelle).

Ex : Contrat avec Tcl pour carte de bus.

Personnalité juridique : Appartient à tout humain -> Personnes physiques.

Mais pas toujours :

-> Esclave : Juridiquement pas une personne (fin 1848)

-> L’étranger : ancien régime : Les étrangers ne pouvait pas transmettre d’héritage.

La révolution française a été contredite par le code civil de napoléon : → Les étrangers n’avait pas de droit en France sauf dans certaines conditions

Ce principe a été renversé par 1948 les étrangers jouissent en France de tous les droits privés sauf ce que par exception un texte français lui refuse

La pers juridique peut aussi être attribué à d’autres manifestation de l’humain.

C’est la volonté humaine : des êtres humains ont parfois des centers d’intérêts commun (association) ou il peut y avoir une volonté commune (société commerciale)

Ces personnes se regroupent ou regroupent des biens (fondation) et à certaines conditions, elles peuvent donner naissance à une personne morale.

La personne morale est une personne distincte de chacun de ses associées qui la composent.

Les Choses : au contraire, n’ont pas la personnalité juridique. Elle ne peuvent pas être titulaire de droit ni soumise a des obligations ni exercer des droits.

En revanche, ses choses peuvent être objet de droit. Elles peuvent être la propriété de quelqu’un.

On ne peut pas poursuivre une chose mais on peut poursuivre la personne qui l’utilise.

On parle de bien (chose corporel ou incorporel) qui a une valeur et le droit reconnait une personne le pouvoir de s’approprier cette chose.

Il y a des règles distinctes aux personnes et aux choses. (Droit des personnes) (droit des biens)

En droit, Il n’est pas possible de poursuivre une chose, elle ne sont qu’objet de droit et non sujet de droit.

Les animaux : La distinction des personnes et des choses mais une nouvelle catégorie émerge

Loi de 2015 → Elle a fait apparaitre les animaux comme une troisième catégorie.

Elle a insérer dans le code civil un nouvel article 515-14 qui énonce : les animaux sont des êtres vivants doué de sensibilité, sous réserve des lois qui les protèges, les animaux sont soumis aux régimes des biens.

Cette loi affirme que les animaux ne sont plus des choses, ce sont des êtres vivants de sensibilité mais pour autant, la loi n’a pas fait des animaux des personnes juridiques.

Les animaux sont ente les personnes et les choses.

L’animal n’étant pas une personne, il ne peut pas recevoir de droit.

Un animal ne peut pas agir en justice.

Un animal ne peut pas être tenu à des obligations, il n’est pas responsable des dommages qu’il cause. Un chien qui mort un facteur voit son propriétaire responsable.

Texte internationale : Déclaration des droits de l’animal du 15 octobre 1978 de l’Unesco art 9-1 la pers juridique de l’animal et ses droits doivent être reconnue par la loi.

Ce ne sont pas des personnes ni des choses, mais alors quelle règles régissent les animaux ?

ART 151-14 CC→ Il existe des lois spéciale qui protège des animaux.

Code pénal → peine sur ceux qui font du mal aux animaux.

Code de l’environnement → Protection des animaux sauvages.

Mais ces lois sont peu nombreuses, l’essentiel des règles applicable aux animaux se trouve en les soumettant des biens.

Les animaux ne sont pas des choses depuis 2015, ce ne sont pas des biens mais des êtres douée de sensibilité. Mais ils sont soumis quand même au régime des biens. On va leur appliqué les règles qu’on applique aux meubles ou des immeubles.

Ce n’est pas un bien mais on lui applique par analogie les règles du régime des biens.

La question des êtres hybride, à des fins médicales, on peut greffer des organes d’animaux sur des humains.

Les naissance hybride sont à l’heure actuel juste un matériel expérimentale.

Où trouver le droit des personnes ?

Le droit des personnes fait partie de l’étude du droit civil, le droit des rapports des personnes privé et la source la plus importante du droit civil relatif au personne est le Code Civil.

On en trouve aussi dans le code pénal mais aussi dans des lois (informatique et liberté → donné personnel) mais aussi des textes constitutionnel ;

De plus en plus de texte internationaux → convention internationale (convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales).

Le droit des personnes a beaucoup évolué dans le temps.

Actuellement, on est en face de révision de la loi bioéthique → PMA aux couples de femmes.

Titre 1 : Les personnes physiques.

CHAP 1 : L’existence de la personne physique.

C’est une personne juridique de naissance jusqu’a sa mort.

Section 1 : Le début de la personnalité juridique.

Longue période : La personnalité juridique commençait à la naissance.

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