Issues Sociales & Causes
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Droit Bancaire
Introduction Le droit bancaire est, sans doute, l’une des disciplines les plus anciennes mais également les plus modernes. Il incarne les constantes évolutions du droit économique. Cette évolution sans précédent du droit bancaire est liée à la nature même de cette activité qui touche l’ensemble des citoyens dans leurs relations
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Droit Civil: Norme De Droit
• Norme de droit Def du droit (dans la science du droit français) : ensemble des normes émanant de l’organe de l’Etat français ou considèrent comme fessant partis du droit français qu’il s’approprient commandant elle même la combinaison avec d’autre normes un comportement et assorties d’une menace de sanction en cas
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Droit Cours: L’accès aux informations du poste informatique de la salariée
Première partie : L’accès aux informations du poste informatique de la salariée 1. Les faits : En l’absence de sa collaboratrice Sophie Germain, Xavier Bruckert a fait analyser son ordinateur portable par un huissier car il la suspecte de lui faire de la concurrence déloyale. Un fichier nommé « SG
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Droit de la femme
De la préhistoire jusqu'à environ les années 50, les femmes étaient considérées comme devant s'occuper de la maison, des enfants, de l'homme de la maison lorsqu’il rentre du travail ou même de juste servir de distractions aux hommes. Pourquoi les femmes étaient considérées comme telles ? Ont-elles fait quelque chose
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Droit Des Biens
Droit des biens Intro : Droit des biens : L’ensemble des règles qui se rapportent à une ou plusieurs choses appropriés ou les choses approprie, celle sur lesquels un propriétaire exerce directement un pouvoir particulier. Le droit voit ses règles s’appliqué sans distinction que les choses concernés soit des immeubles ou
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Droit des personnes texte argumenté cas 5
Droit des personnes interro de cours 30 minutes coef 1 semaine du 18 octobre. Galop d'essai 2 heures connaissance et étude d'un arrêt et des questions sur la décision de justic coef 2 semaine du 8 novembre ( on aura le droit au code civil). Devoir maison coef 1. Bonus
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Droit Des Structures De L'entreprise
DROIT DES STRUCTURES DE L’ENTREPRISE INTRODUCTION - La notion d’entreprise L’entreprise peut être définie comme un ensemble cohérent de moyens humains et matériels regroupés, en vue de l’exercice d’une activité économique. Ce peut être alors aussi bien une société, un groupement d’intérêt économique, une coopérative, une association, une fondation… Mais
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Droit du travail relations individuelle
deg l3 bourges cm droit du travail relations individuelles Responsable de cours : Mme V. Gilleron Suite du Thème 1 Chapitre 3 : le contrôle de l’application du droit du travail section 2 - le contrôle administratif : « l’inspection du travail » voir Art. L 8112-1 du code du
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Droit et discriminations, approches comparées
Droit et discriminations approches comparées valerielarrosa@gmail.com Pas une branche du droit mais plusieurs branches du droit. Droit des discriminations voudrait dire qu’existerait comme un champs autonome. Pour ça que y a pas de manuel de droit des discriminations. Lié à comment à fait son apparition dans les différentes disciplines. Question
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Droit Matrimonial
I. LE MARIAGE 1. Définition Le mariage est le mode d’organisation de la conjugalité le plus ancien et le plus universel. Selon les pays et les époques, il se contracte ou se défait de manière rituelle, juridique ou religieuse, encadre le règles de fonctionnement du couple marié et fourni un
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Droit- cours: les droits d'auteur
Droit-Chapitre 3-Les e-droits d’auteur Service émetteur : Stagiaire N° ou référence : Rapport 1 Destinataire : A Mme. Clara ANDINO 07/12/2014 Rapport Objet : Les règles relatives aux droits d’auteur et celles qui s’appliquent aux sites internet. Suite à la reproduction du contenue de votre propre site marchand et la
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Ds sur la socialisation
III. Quels sont les rôles des groupes de pairs et des médias dans la socialisation ? 1. Le rôle des groupes de pairs Doc 2 p 70 +q° 1.2.3 Groupe de pairs = ens des personnes présentant des éléments communs avec un individu (âge, milieu social, préoccupations…) et susceptibles d’influencer
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DSR4700_Journal de bord
UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL MANIFESTATIONS, REVENDICATIONS ET NÉGOCIATIONS NICARAGUA (avril 2018 – aujourd’hui) JOURNAL DE BORD PRÉSENTÉ À L’UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À MONTRÉAL COMME EXIGENCE DU COURS DSR4700-040 À MADAME NATHALIE MORIN PAR ALEXA C. DÉPARTEMENT DE STRATÉGIE, RESPONSABILITÉ SOCIALE ET ENVIRONNEMENTALE 14 MARS 2019 Climat politique du Nicaragua
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ECJS: l'évolution des femmes dans la société
ECJS : l'évolution des femmes dans la société Intro générale : jusqu'à milieu du vingtième siècle les femmes doivent seulement être importantes au sein de leur famille, et de la ferme que leurs maris possèdent, elles n'ont que très peu de droits en tant qu'individu, aussi bien civiques que politiques.
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Economie Devoir Maison Cas Particulier
1) Grâce à l'annexe 3, plusieurs graphiques nous sont présentés. Or, nous allons étudier uniquement le graphique ayant pour titre ''Le cours du blé à Paris''. Ici, une courbe nous est présenté où nous pouvons constaté, à première vue, que la courbe n'est pas réellement stable. Cette courbe est défini
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