Histoire du droit, un traité des lois

 2. Un traité des lois.

Dans la pensée juridique chrétienne, tout n'est que morale.

Augustin sépare la loi éternelle des lois humaines (qui n'ont pour but que d'appliquer sur terre la loi divine). Il part d'un principe simple : Dieu cherche à communiquer avec les hommes, et à 3 reprises il a transmis ses lois aux Hommes :        

                          -  La loi naturelle (dans la Genèse) Paul de Tarse la présente comme inscrite dans le cœur de tous les Hommes. Pb : le pêché originel a corrompu l'Homme.

• la loi Ancienne, celle de l'Ancien testament transmis à Moïse, sensée dissiper les pêchés.
• la loi de l'évangile, a vocation a restaurer toute la loi naturelle originelle.

Pour Saint Augustin, tout n'est que morale et les chrétiens se détournent du droit naturel au détriment de la cité.

Paul de Tarse blâme les chrétiens de Corinthe pour avoir porté leurs affaires devant les juges romains, mais seuls les saints peuvent véritablement mettre fin aux litiges.  Il ne pouvait pas y avoir de compromis possibles.

Rome et la pensée juridique chrétienne s'opposent.  

Chapitre 1 : le pouvoir

Le Traité de Verdun (843) divise le royaume en trois parties, chacune détenue par un fils du Roi.

On passe à une conception patrimoniale du territoire.

Frédéric Barberousse serait le maître de tous ses sujets, de tout le territoire.

     Section 1 : La monarchie Franque, 6e-9e siècle

Il existe dans la Gaule deux forces politiques : la royauté franque et l'église chrétienne (sa force tient à son unité : elle a réussie à se conserver malgré les invasions barbares, en perpétuelle lutte).

Baptême de Clovis : constitue un véritable tournant dans l'histoire des institutions. Tous les Rois barbares vont se convertir au christianisme mais ne vont pas forcément le suivre selon le credo de Nicée .

Alliance très caractéristique entre le Royaume Franc et l'église catholique.

Tout ceci naît avec Clovis.

La conception Romaine du pouvoir ne va pas prospérer (conception institutionnalisée du pouvoir).

En effet, le Roi franc va considérer son pouvoir comme un pouvoir personnalisé.

Ceci va également affecter la deuxième dynastie (1ere : mérovingiens), qui sont les carolingiens.

I) Conception mérovingienne du pouvoir: un pouvoir personnalisé.

Ce sont les royautés germaniques qui fournissent les principaux traits de la conception mérovingienne du pouvoir.

Les germaniques voient le pouvoir comme un lien personnel.

Il va y avoir quelques restes de la conception romaine du pouvoir.

A) La conception germanique

Le roi Franc dispose de 2 pouvoirs : le mundium et le bannum.

• Mundium : détenu par le père de famille sur ses enfants, par le mari sur sa femme, par le Roi sur ses sujets..

C'est d'un côté le droit d'être obéis (pouvoir de contrainte pouvant être assorti à un pouvoir de contrainte, pouvant aller jusqu'à la mort).

D'un autre côté, c'est un devoir de protection et de secours de la personne qui l’exerce. Elle doit protéger ses sujets contre tous les dangers du monde (famine, guerre, intempéries, maladie..)

Les veuves et les orphelins peuvent demander du Roi une protection spéciale, qui doit la leur donner .

Cette protection s'effectue aussi sur des lieux, sacrés (églises par ex), ou des sources, des forêts..

A travers le mundium, le Roi est un protecteur, et également un médiateur de justice : il va réprimer les violences sur son Royaume. Il assure la sécurité de tout le monde. C'est en vertu du Mundium qu'il va pouvoir s'imisser dans les conflits privés pour éviter la justice privée.

Progressivement, à travers le Mundium, l'eglise va ordonner du Roi qu'il la protège.

• Bannum : pouvoir de ban (de bannir) : pouvoir général de commandement. Ce pouvoir est personnalisé : il ne sert que l'intérêt personnel du Roi, non pas pour la Res publica, le bien commun.

Le Bannum a surtout des ramifications militaires et fiscales.

Quand les Francs débarquent en Gaule, ce n'est pas pour l'administrer, mais pour gérer la Gaule comme un butin.

Le Bannum est sensé être un pouvoir de légiférer.

Toute personne qui n'obéit pas à la volonté du Roi est considéré comme un forban: il perd toute protection. N'importe qui peut le tuer.

B) le lien personnel : 

Les Francs ont fondé leurs institutions sur des liens personnels naturels (famille, clan), et personnels artificiels , qui ont deux caractères indissociables : le volontariat et la possibilité de rompre le serment à tout moment :

• ils sont basés sur le volontariat : acte de volonté de celui qui se lie, formel et visible).

Le serment : formule typique d’allégeance au Roi. (il est personnel et livré Intuitu personae (c'est attaché à une personne particulière.) : le Roi doit exiger de tout le monde le serment de fidéliter.

Quand le Roi meurt, le nouveau Roi doit à son tour demander à tous ses sujets le serment de fidélité.

Ce qui implique, pour le roi mérovingien, qu'il doit continuellement recueillir le serment de fidélité de ses sujets majeurs ( le leudesamium), en faisant le tour de l'empire. (il y a de nouveaux individus majeurs ts les jours)

On instaure un système de représentants, qui peuvent recueillir le serment de fidélité, pour l'aider.

Le roi mérovingien n'est pas roi d'un territoire, mais des personnes qui y sont. Le roi mérovingien n'a pas été capable de créer une capitale, et donc pas d'institutions fixes.

Tout est en constant changement.

   - Deuxieme caractère : le serment peut se rompre n'importe quand, en cas de perte de confiance envers son Roi, ou en cas d'espérance d'une meilleure royauté.

La royauté mérovingienne est essentiellement militaire, tout est fondé sur la victoire.

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