Politique et International
18 627 Politique et International dissertations gratuites 16 771 - 16 785
-
Quels sont les avantages des Normes internationales ISO
droit : Qu'est-ce-qu'une norme? Une norme est un document qui définit des exigences, des spécifications, des lignes directrices ou des caractéristiques à utiliser systématiquement pour assurer l'aptitude à l'emploi des matériaux, produits, processus et services. L'ISO a publié plus de 19 500 Normes internationales qui peuvent être achetées auprès de
238 Mots / 1 Pages -
Quels sont les cas les plus courants de contrefaçon et quelles sont les régressions
Mon objet d'étude porte sur des cas de contrefaçons. Ma problématique est quel sont les cas où la contrefaçon est la plus rependue et quels en sont les recours ? Dans une première partie, je parlerais des produits les plus touchés, et dans la deuxième partie je parlerais des différents
455 Mots / 2 Pages -
Quels sont les conséquences juridiques d’un bizutage ?
Les conséquences du bizutage Introduction Le bizutage des jeunes comporte des conséquences juridiques Quels sont les conséquences juridiques d’un bizutage ? Pour analyser les conséquences juridiques du bizutage, je recherche quelles responsabilités seront mises en cause, la nature des dommages causés et leur réparation. I Les types de responsabilité 1.1
233 Mots / 1 Pages -
Quels sont les débats suscités par le tracé des frontières?
Quels sont les débats suscités par le tracé des frontières? Les frontières sont les limites spatiales de la souveraineté politique des états qui se calquent sur une ligne juridiquement construite. Elles ne sont pas des séparations mais des lieux de contacts et d’échanges entre les territoires, soit des interfaces comme
1 408 Mots / 6 Pages -
Quels sont les deux modèles de justice constitutionnelles ?
« Quels sont les deux modèles de justice constitutionnelles ? » La garantie juridictionnelle de la Constitution (justice constitutionnelle) est un principe du système de modération techniques pour pouvoir assurer l’activité régulière des fonctions étatiques. La justice constitutionnelle fait partie du droit public. Le but d’une justice constitutionnelles est de
1 184 Mots / 5 Pages -
Quels sont les différents mécanismes de la démocratie semi-directe dans différents pays d’Europe ?
LA DEMOCRATIE SEMI-DIRECT D’après l’article 3 de la Constitution de 1958, « la souveraineté nationale appartient au peuple qui l'exerce par ses représentants et par la voie du référendum. » C’est-à-dire que le pouvoir du peuple est entre les mains des représentants qu’ils ont élus (démocratie représentative) et que le
1 047 Mots / 5 Pages -
Quels sont les différents scrutins existants et quelles conséquences engendrent t’ils ?
Conformément à l’article 3 de la Constitution, tous les Français majeurs jouissant de leurs droits civils et politiques ont le droit de voter, sans distinction de sexe, d'origine, de religion ou de convictions politiques. Un scrutin est un moyen de vote qui consiste à déposer un bulletin dans une urne.
760 Mots / 4 Pages -
Quels sont les différents systèmes de droit, départements des branches du droit
Le droit est un ensemble de règles de conduite qui, dans une société, régissent les rapports entre les hommes : c'est le droit objectif. Le mot désigne aussi les prérogatives reconnues aux personnes : leurs droits subjectifs. Entre l'ensemble des règles et les comportements des particuliers se nouent des relations
226 Mots / 1 Pages -
Quels sont les différents types de marchés ?
C. Quels sont les différents types de marchés ? 1. Le marché des biens et services C’est le marché sur lequel s'échangent les biens et services marchands, c’est-à-dire qu'il représente l'ensemble de l'offre (quantité des biens et services proposés, théoriquement le prix total de ce qui est à vendre) et
309 Mots / 2 Pages -
Quels sont les droits et les devoirs des différents acteurs du contrat d'apprentissage
INTRODUCTION Accroche : Face aux besoins des entreprises, le contrat d'apprentissage constitue une réponse pour adapter les exigences professionnelles aux compétences nécessaires. Problématique : Quels sont les droits et les devoirs des différents acteurs du contrat d'apprentissage ? Annonce du plan : Partie 1 Les devoirs des acteurs du contrat d'apprentissage Partie 2 Les
605 Mots / 3 Pages -
Quels sont les effets des modes de scrutin sur la compétition politique en démocratie ?
Sciences politiques - Quels sont les effets des modes de scrutin sur la compétition politique en démocratie ? - Antoine Echassoux, Terminal 2 - Le choix du mode de scrutin, c'est à dire l'ensemble des opérations de vote et des modes de calculs destinés à transformer des suffrages émis par les électeurs
1 316 Mots / 6 Pages -
Quels sont les effets des modes de scrutin sur la vie politique ?
La représentation de la diversité des opinions politiques à toujours été importante et est rattaché aux valeurs de la démocratie. Il existe aujourd’hui de multiples façon d’élire, de choisir les représentants du peuple. Pourtant, il existe depuis plusieurs années un débat autour du mode de scrutin, c’est-à-dire les règles qui
1 229 Mots / 5 Pages -
Quels sont les effets du mariage
Madame Allais refuse de payer la dentition de son mari ainsi que leur loyer. Elle reproche à son mari de ne pas s’occuper des charges ménageres et de ne pas être payer alors qu’elle aide son mari en travaillant dans sa boulangerie deux fois par semaine. Quels sont les effets
504 Mots / 3 Pages -
Quels sont les effets du scrutin proportionnel ?
Quels sont les effets du scrutin proportionnel ? Le scrutin proportionnel a été, durant la IVème République, le mode de scrutin préférentiel de la France. En effet, le scrutin proportionnel a été utilisé pendant 10 ans au cours de la IIIème République, et tout au long de la IVème République.
1 029 Mots / 5 Pages -
Quels sont les effets néfastes associés au pillage du savoir-faire
LA CONTREFACON Introduction Article contrefaits : un fléau en pleine évolution. La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La notion de contrefaçon
1 269 Mots / 6 Pages