L’histoire du droit des biens

HISTOIRE DU DROIT DES BIENS

INTRODUCTION GENERALE :

        Le bien : un juriste romain (Gaius ou Upien) défini le bien comme étant une réalité qui rends heureux. Beare = béatitude. Le bien permet étymologiquement le bonheur, une cause de béatitude, être béat est exprimer son bonheur. Ce bien à échelle humaine on peut soit le faire (action) soit l’avoir, l’acquérir, dans ce cas il est une réalité patrimoniale. Du pdv juridique certaines matières vont nous enseigner à faire le bien, d’autres vont enseigner à acquérir le bien.

Le droit est séparé par la morale. C’est une doctrine allemande contemporaine qui conforte le positivisme français. Dans ce cas il n’est plus nécessaires au juriste de s’occuper des bienfaits et des méfaits. Si la morale doit être séparé du droit alors abstenons nous de droit pénal. En justice la peine est ce qui est attribué au délit. La sanction est ce qui est attribué au crime. Ce sont des catégories juridiques, des catégories dogmatique. C’est une terminologie propre, conséquente dans un système juridique.

L’histoire du droit des biens s’agira de s’attarder sur l’avoir d’un ou plusieurs biens.

CHAPITRE INTRODUCTIF

I – Repère historique

        A/ La science historique

L’histoire (historia) est un récit de fait d’événements. L’histoire narrative peut se décliner en histoire morale ou littéraire, dans une civilisation on a une trace écrite (la civilisation se distingue de la barbarie par l’écrit).

Il y a deux espèces dans le genre historique :

• Narration d’évènements passés (guerres par ex). Elle est la narration + ou – exhaustive de ce qui a été.
• En même temps l’histoire peut être le contraire : un récit imaginaire, une fiction, raconter une histoire.

Dans une discipline scientifique (historique ou scientifique) la vérité est de mise. En principe l’historien du droit s’attache à la réalité. Par exception il doit avoir affaire à la fiction. Par exemple la représentation qui est un très vieux système juridique (antique), un instrument de droit successoral. Littéralement c’est un mécanisme juridique qui permet de rendre présent. Cela permet de compter parmi les vivant qui veulent recueillir leurs succession, la rpz° compte ceux qui sont dans la descendance des défunts. La rpz° rends présent l’absence du défunt. On est sur une réalité.

A l’époque médiévale dans un droit canonique (droit de l’église), un pape a imaginé la personne fictive. Il a fait de l’église une personne fictive appelée depuis une personne morale. La personne fictive devra être représentée. L’Eglise est la première personne morale de l’histoire.

Dans l’absolu le droit des biens a un souci de réalisme, mais il se peut qu’il y ait des produits de l’imagination qui s’incruste dans le droit réel.

La sc historique comme juridique a un enjeu d’objectivité, l’historien conforte cette objectivité. S’en tenir à l’objet purement et simplement. L’objet de l’histoire se compose d’évènements passé.

Il faut absolument éviter la subjectivité. On doit être dans la narration, pas dans l’interprétation.

L’homme est-il juridiquement un bien ? Peut-on acquérir un homme ? A toutes les époques sans exception se pratique la patrimonialisation de l’homme. Il y a des hommes à toutes les époques qui vont tomber dans le patrimoine. Un homme libre est hors du patrimoine contrairement à un esclave, un serviteur.

L’histoire du droit doit avoir un regard très ample sur les systèmes juridiques. Si l’on reste sur l’acquisition humaine, l’expérience de l’historien du droit permet d’être très optimiste. Il n’est pas une institution humaine qui existe qui ne puisse pas être aboli. Théoriquement, nulle institution humaine n’est éternelle. Dans le cas de l’esclavage, la domination d’un homme par un autre homme, dans l’histoire il y a des temps d’esclavage (1792 : première abolition de l’esclavage).

Ce principe va dans les 2 sens. Il n’est pas une institution humaine abolie qui ne puisse être restaurée. La servitude n’est pas un état perpétuel, c’est l’affranchissement, l’émancipation. Tout esclave peut avoir des moyens. En droit des biens on peut parler de la dette. Quand on contracte on est dans une obligation, un rapport juridique. De façon concrète, si le débiteur n’a plus de biens pour payer sa dette, la grâce (remise de dette), le créancier accepte d’annuler sa dette ou le débiteur est esclave du créancier.

La chronologie est un instrument de l’histoire (chronos). Elle permet d’établir l’évolution. Ce n’est parce qu’une erreur commune est partagée par le plus grand nombre qu’elle emporte une vérité. L’évolution est le progrès, l’évolutionnisme est une idéologie. Assimiler évolution a progression est ne voir qu’une face de la médaille. Il peut y avoir des progrès humains mais également des régression.

L’anachronisme (le mépris de la succession des dates) consiste à voir dans le passé ce qui n’y est pas. Les choses (terme médiéval) pose la question de la chosification, nous distingue des bêtes. La chose n’existe pas dans l’étymologie latine. Le droit réel est la question juridique posée sur ce qu’on peut avoir dans réalité et comment. La chosification ne se pose pas dans l’antiquité. La question de la réification non plus car tout est réel dans ce système. L’anachronisme est donc l’erreur d’appliquer à hier des schémas d’aujourd’hui.

L’innovation (non nobe sub sole : rien de nouveau sous le soleil) en matière humaine est rarissime. En toute humilité le chercheur est un nain sur des épaules de géant (devise de l’université médiévale), car tout a déjà été conçu. Il est rare que quelque chose d’inédit se pose. En sc philosophique tout est en plateau. Un une invention est juridiquement un mode d’acquisition réel qui désigne l’inventeur comme le propriétaire d’un bien. L’invention est une technique d’acquisition d’un trésor.

        B/ Les temps chronologiques

Plus un temps est long plus son droit s’institue de façon pérenne. L’imprégnation est donc plus forte.

1. Temps d’origine : le droit antique. Le temps le plus lointain et difficile d’accès. D’autant plus que les textes sont en latins. Les romains fondent la science juridique comme les grecs fondent la science philosophique. Fondation de Rome. Chaque civilisation a un acte fondateur, qui donne sa mesure du temps propre et donc le commencement de la mesure du temps. Cet acte fondateur pour la civilisation romaine. Au 5e siècle, les germains l’emportent sur les romains. Dans cette invasion les germains font la conquête de Rome en 476, ce qui est donc la fin de l’Antiquité et le début du Moyen-Age. L’Empereur Constantin va bâtir Constantinople après la défaite des romains. -27 – 14 : Auguste fonde l’Empire, il fait un recensement de toute la terre.

565 : mort de Justinien, la compilation de droit juridique est faite de façon complète et exhaustive.

525 – 565 : « par les armes et par les lois », début du règne de Justinien qui va faire entre 533 et 534 la promulgation des lois. Sur un modèle d’un ouvrage de Gaius a promulgué des institutions. Un code pour l’époque antique est une révolution technique. Jusqu’alors on écrivait sur des rouleaux et leurs manipulation n’avait pas du tout la même facilité. Le code de Justinien est une somme de Constitutions impériale. Ce code n’est pas une innovation, c’est un prolongement, une mise à jour du code théodosien en 408 – 450. Les germains barbares n’y ont pas accès, sauf quelques érudits.

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