Histoire du droit des personnes et des biens

HISTOIRE DU DROIT DES PERSONNES ET DES BIENS

Examen paragraphe précise car 5 personnes

Naissance de l’écriture qui permet d’établir l’histoire, il se trouve que les premières écritures formulent du droit→ça nous permet de remonter très haut dans le cadre historique des origines→institutions qui peuvent nous sembler lointaines →servent à comprendre les nôtres.

Cadre offre des termes latins et grecques servent à comprendre les nôtres→3 ou 4 millénaires→à l’origine du vocabulaire des institutions.

La première écriture 2000 AC sur tablettes d’argile porte des négociations et des témoignages de la vie juridique, ces premières documentes sont des guides certificats la réception d’objet et animaux, tablettes du droit ancien →droit cache une grande diversité des domaines →le jurisconsulte romain Ulpien désigne déjà des domaines le droit public par rapport à l’État et le droit privé qui a rapport aux intérêts privés. A Rome le juriste est celui qui divise le monde en catégories et particulièrement en deux catégories :

1. Personnes
2. Biens

A première vue ces deux catégories semblent bien séparées, aucun problème de confusion mais parfois le choix entre personne et bien soit assez difficile à établir.

Par exemple :

1.  Cadavre (personne ou bien ?) il faut le savoir, si cadavre est une chose il n’a pas de volonté, obéir à sa volonté n’a aucun sens, à ses dernières volontés n’a aucun sens, en revanche si le cadavre est une personne alors là le testament pourra être valable.
2. Animal →depuis le 16 février 2015 l’art. 515-14 CC reconnait les animaux « êtres vivants doués de sensibilité ». Dans l’alinéa second il est précisé que l’animal est soumis au droit des biens mais on ne dit pas qu’est-ce qu’il est. Dans la manière où est écrit l’article laisse entendre que l’animal est une personne ?
3. Esclaves à Rome→certaines personnes sont des biens, choses de valeur mais pas personnes.

Persona →masque, objet, une chose ce terme-là qui permet de définir la personne. Certains biens portent le nom d’une personne par exemple le terme patrimoine est un terme construit sur la racine pater (père) c’est-à-dire qui désigne une personne, puis certains biens peuvent être personnalisés.

La division biens et personnes ne peut pas être la division de ce cours, la division de ce cours se fera selon l’ordre du droit, l’ordre public et l’ordre privé.

A Personnes et biens ordre public

Dans le cadre de l’ordre public les personnes s’imposent avant les biens, la personne publique le plus suivant souverain va briller par sa puissance, sa force, son autorité, sa vigueur et cette personne va éclipsée, faire disparaitre tout ce qui l’entoure, tout son patrimoine, tous ses biens. C’est la raison pour laquelle les biens publics ne peuvent pas être étudier qu’après les personnes publiques que les retiennent. Ces biens ne peuvent pas se comprendre que par leur détenteur, qualité du souverain qui font les qualités de son domaine, de ses biens, de ses possessions. L’étude de la personne publique et donc le préalable à l’étude des biens publics.

Titre I les personnes de droit public

Les personnes de droit public ne correspondent pas toujours forcement à des personnes physiques singulières. Le souverain peut être par exemple dans une démocratie, un grand nombre des personnes assemblé par exemple les représentants des citoyens, il peut s’agir aussi d’un groupe, d’un conseil d’une oligarchie, quel que soit ce nombre même s’il se réduit au minimum à une personne comme le roi les personnes de droit public se voient toujours reconnaitre des qualités exceptionnelles. Le roi pourra être thaumaturge cela signifie qu’il est capable de guérir par le simple touché les personnes malades. Le peuple en démocratie peut être déclarer souverain et dès lors ses décisions sont sans appel, indiscutables, sans aucune voie de recours possible. Ces qualités reconnues aux personnes de droit public ne sont pas à proprement parlé des qualités humaines, en réalité ces sont des qualités pratiquement divines →roi prenne son sac et se rend dans les hôpitaux pour guérir les malades par le simple touché, il est certain que ce don n’est pas humain. Il est très important de comprendre que le souverain ne s’impose que parce qu’il a des qualités divines, que parce que son modèle est un modèle divin, les qualités des personnes publiques est un statut divin.

Chapitre I le modèle divin

Le modèle divin va servir la personne de droit public parce que ce modèle est le seul à proposer des qualités et des fonctions extraordinaires et c’est la raison pour laquelle il importe d’étudier comment ce modèle divin apparait et comment il se défini parce que cette apparition et cette définition seront exactement celles de la personne publique. L’apparition du modèle divin relève de l’ordre de Dieu et la définition du modèle va permettre une identité qui dans le modèle que propose ce chapitre sera une identité divine.

Section I L’ordre de Dieu

Le modèle divin qui va donc servir la personne publique, la personne souveraine impose dès la plus haute antiquité l’ordre de Dieu et il importe de souligner ici l’idée du pluriel →la divinité n’est jamais envisagée au singulier, en Égypte ancien, en Mésopotamie il existait une multitude des Dieux, à la source de monothéisme Bible où le Dieu d’Israël apparait comme Dieu unique même là le pluriel est utilisé, le nom de Dieu ne s’emploi qu’au pluriel→ Eloim →Dieu →forme plurielle. Dans cette pluralité un ordre, une ordonnance s’impose.

Paragraphe I L’ordonnancement divin

Toutes les civilisations ne connaissent pas un ordonnancement hiérarchisé des divinités. Les égyptiens par exemple, n’ont jamais éprouvé le besoin d’établir des inventaires de leurs dieux, jamais un panthéon des dieux. En revanche les romains et les indiens, indoiraniens ont établis des panthéons : liste des divinités, cohérentes où on peut reconnaitre un regroupement central des trois divinités qui se détachent par rapport aux autres, il se trouve que les panthéons indien et romain ont étés rapprochés et comparés même si ces divinités ne portent pas le même nom.

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