La plasticité marbre constitutionnel, introduction.

La plasticité marbre constitutionnel - Introduction

        "Le défaut inhérent à tout changement constitutionnel tient au grand soin mis à régler les problèmes du passé au lieu de saisir ceux de l’avenir." -  Droit constitutionnel, 1993, Olivier Duhamel, t. 2 Les Démocraties, p. 105.  Cette citation explique que le défaut de la révision d'une Consitution n'est pas faite dans le but de régler les problèmes futurs mais ceux du passé. On utilise l'expression "le marbre constitutionnel" pour désigner la Constitution. La Constitution est le moyen d'institutionnaliser le pouvoir, mais aussi et surtout, le moyen de le limiter. Elle est considérer comme la norme juridique suprême. La constitution se présente par définition comme une œuvre durable, capable, destinée à braver le temps. Cependant, la constitution doit évoluer avec la société qu'elle régit et c’est pour cela qu’elle doit pouvoir être révisée c'est pourquoi on emploi le terme "plasticité" qui représente la possibilité de modifier cette Constitution, de la réviser lorsque certains textes ne sont pas conformes au régime. En effet, ce ne peut être que du fait de l'expérience et de l’usage que l'on sait si une constitution est bonne. Aussi convient-il que le Constituant laisse une porte ouverte à une éventuelle révision et prévoit, dansle corps même de celle ci, la manière dont elle pourra être modifiée. La révision de la Constitution est prévue par les textes constitutionnels eux-mêmes. Concernant l'Allemagne, l'article 79 de la loi fondamentale allemande (la Constitution allemande) de 1949 alinéa 3 prévoit que toute modification de la Constitution qui porterait atteinte aux principes du fédéralisme et surtout aux droits fondamentaux est interdite. De même, la Constitution américaine de 1787, par son article 5 démontre la mise en œuvre des révisions et notamment des organes. En outre, la constitution française de 1875 dans son article 8 organise la mise en œuvre de la révision de la Constitution : les représentants qui composent les assemblées parlementaires seront chargés d'établir des lois constitutionnelles mais ils siégeront en formation différente de celle prévue pour le vote des lois ordinaires. La révision de la constitution une procédure particulière dont l’utilisation est soumise à conditions. En droit constitutionnel c'est le pouvoir constituant qui a  le pouvoir créer ou réviser une Constitution. C'est l'organe bénéficiant de la compétence constitutionnelle. On le distingue entre pouvoir constituant originaire et pouvoir constituant dérivé. Tout d'abord le pouvoir constituant originaire est celui qui, de manière inconditionnée, dote de constitution un État qui n'en a pas ou qui n'en a plus et le pouvoir constituant dérivé (ou institué) est celui qui s'applique à la révision d'une constitution déjà en vigueur, selon les règles posées par celle-ci. La place donnée au pouvoir constituant dérivé est donc caractéristique du caractère souple ou rigide de la Constitution, c’est-à-dire de la facilité à réviser la Constitution. Si le pouvoir constituant dérivé dispose d'une large compétence, la Constitution peut raisonnablement être considérée comme souple. Si au contraire, cette révision par le pouvoir constituant dérivé est difficile, la Constitution peut être considérée comme rigide.
La question que nous pouvons alors nous poser est de savoir comment une Constitution est-elle réviser qu'elle soit rigide ou souple ?
Nous allons tout d'abord voir la procédure de la révision des différentes constitutions (I) et par la suite les limites auxquelles elle peut être confronté (II).

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