Droit constitutionnel, Introduction générale

Droit constitutionnel

Introduction générale

Le droit constitutionnel c’est le fait que les individus au sein de la société poursuivant un souhait partagé d’organisation au sein d’une société décident de mettre en place des règles d’encadrement de l’exercice de ce pouvoir

L’objectif de la constitution est d’organiser la vie en société à travers à travers des institutions politiques, les règles n’étaient en réalité que des coutumes et ces coutumes se sont encrées dans les sociétés et étant donné que leur importance étaient fortes on a ré évaluer ces coutumes à la mesure de leur importance.

Constitution = Texte auquel on accorde une valeur particulière, un texte sacré

Quand on parle de droit constitutionnel, c’est une matière fondamentale de droit public, se porte sur l’organisation du pouvoir politique et sur les droits fondamentaux des individus.

L’étude du droit constitutionnel conduit à s’intéresser aux règles de fonctionnement des institutions politiques de l’état, droits et libertés reconnus aux individus d’une société donnée

La première difficulté est le fait que la mise en œuvre des règles est complexe au sens ou ces normes juridiques elles visent à limiter voire contrôler le pouvoir politique

Il est difficile de sanctionner un président qui ne respecte pas parfaitement ses obligations

La coexistence du droit constitutionnel et la science politique, deux matières qui partagent un objet d’analyse relativement proche, différence d’approche.

Les étudiants en science politique vont étudier le contexte et non pas le texte, les jeux et les enjeux politiques à l’œuvre dans le cadre des institutions politiques alors que les juristes sont supposés étudier les dispositions constitutionnelles en tant que telles et sur la manière du fonctionnement des institutions, leur conséquences juridiques

On peut aussi dire que la discipline de droit constitutionnel on peut la voir comme un droit qui se situe au point de convergence des autres droits

L’état à travers les parlementaires qui sont symboliquement représentants du peuple, l’état est à travers ces parlementaires compétent pour élaborer et adopter des règles juridiques qui sont relatives à l’ensemble des matières juridiques. Le droit constitutionnel va donner compétence aux parlementaires pour élaborer la loi.

QPC = Possibilité pour un justiciable en France de poser une question aux juges en remettant en cause la constitutionnalité de la règle qui s’applique à lui, instrument existant depuis 2009 et quelques soit la matière concernée, en matière criminelle, civile.

Au sein de chaque état la constitution organise un ordonnancement juridique et on a un ensemble de normes hiérarchisés et la constitution est au-delà de tous les autres et l’élément important est le fait qu’elle va déterminer la manière dont on produit les règles juridiques y’a une manière d’adopter les lois

Partie 1 - La Constitution

Chapitre 1 - la définition de la constitution

1. La notion de Constitution

1.1. Les origines de la Constitution

On peut dire que la constitution n’a pas d’origines a proprement parlé mais on avait un ensemble de règles qui visaient à encadrer l’exercice du pouvoir politique, en termes de constitution formalisés (constitue texte) ce sont celles de cités grecques au 7ème 8ème on a des exemples comme dans la Rome Antique, dans ces textes on va avoir des réflexions, Platon Aristote vont établir des classifications des différentes catégories de régimes politiques

Et Platon dans un de ses ouvrages, la République il envisage une série de régime possible et en quelques mots va définir une série de régime l---’aristocratie il l’a définie « gouvernement des meilleurs et doit prévaloir dans une cité juste » il parle aussi de la timocratie est le gouvernement des courageux fondés sur les honneurs et un autre type de régime : l’oligarchie qui est le gouvernement de quelques-uns qui fonctionnent par la corruption et sur la base de leur richesse

• La démocratie qu’il définis comme le gouvernement du peuple qui résulte du désordre de l’opposition entre riches et pauvres et la démocratie athénienne va se retrouver dans les mains d’un seul et il reproche que de régime dérive vers un autre type de régime

      - La tyrannie se fonde sur la passion et éventuellement la démesure d’un homme qui domine tout y compris les textes de loi et Aristote va affiner cette classification en établissant deux catégories qui vont permettre de combiner deux critères deux critères distincts

• Entre les constitutions droites et qui ont pour objectif le bien commun et des constitutions corrompus qui visent le bien de ceux qui participent aux décisions politiques
• Deuxième distinction : constitutions qui prévoient le pouvoir d’un seul et les constitutions qui prévoient le pouvoir de quelques-uns

On a des constitutions de droites qui ont pour objectif le droit commun, il existe la royauté et a pour objectif le bien commun et est le pouvoir d’un seul

Aristocratie = pouvoir d’un petit nombre

République = pouvoir d’un grand nombre

La tyrannie qui est le pouvoir d’un seul et qui vise uniquement le bien de ceux qui participent

L’oligarchie = pouvoir exercé par un petit nombre de personne mais

L’aristocratie va poursuivre le bien commun mais ici ne vise que le bien des quelques personnes

Et place la démocratie comme un grand nombre de personnes (corrompus) et ce grand nombre va viser uniquement le bien de ces personnes qui participent aux décisions politiques

La constitution est le moyen d’organiser toute une série de régimes.

Il faut attendre les premières constitutions modernes qui vont être élaborées au siècle des lumières la première constitution moderne est celle des états unis en 1776 et il faut attendre 1787 pour qu’il y ait une constitution adoptée au plan fédéral

En Pologne en 1791 3 mai et en France 3 septembre

1.2. Constitution et états

Au 18ème siècle, la constitution va se voir peu à peu associée à la construction d’un état quand on pense siècle des lumières : Rousseau il défend le fait qu’il faut trouver une forme d’association qui défendent et protègent de toute la force commune la personne et les biens de chaque associés, chaque individu d’une société et par laquelle chacun s’unissant à tous n’obéissent pourtant qu’a lui-même et restent aussi libre qu’auparavant de son ouvrage de 1762

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