Droit constitutionnel : introduction

                                        DROIT CONSTITUTIONNEL

• Quel est l’intérêt de faire du droit constitutionnel ?

• La plus grande connaissance de l’humanité c’est la connaissance de soi , pourquoi ?

L’humain à cs de son être, de sa condition d’être humain, l’humain aspire à qlq chose,  à devenir meilleur, à de meilleurs conditions de vie, d’une meilleure vie, n’est possible pour une personne à un moment donner, à un espace donner, qu’avec la connaissance de soi, qui éclaire son chemin.

La Connaissance de Soi : Est un chemin individuel de chaque h

Le progrès, la recherche d’une meilleur vie n’est possible a un moment donnée dans un espace donné qu’avec la co de soi, le salut de l’humain passe par la co de soi qui éclaire le chemin on est notre propre lumière).Je ne peut pas me rendre heureux et me libérer, m’améliorer si je ne connais pas mes conditions de vie si je ne me connaît pas moi même, mes conditions de vie sont celle de la société que je vis, être humain n’est pas détacher de sa société.

la connaissance de soi est un élément qui mène dans cette grande quête que nous poursuivons sans cesse.

Individuellement on cherche ce qu’on aime et la société aussi

Le D constit permet de comprendre les mécanisme décisionnelles de cette société, décision qui vont déterminer mes conditions de vie. ( salaire, droit, liberté, et même mes interdits) Le D constit est une science juridique, sociales, relative, il existe autant de D constit qu’autant de société, tt les constituions sont pas identique, il n’y a pas de réponse unique a la principal qts que soulève le droit constit depuis tjrs.

• quel est le meilleur gouvernement de la société ?

Chaque société diffère, à des moment différent, l’objet du droit constitutionnel est de rechercher les réponses possible à cette question.

La qts est plus importante que la rep, creusant cette qts le D constit va donner le modèle d’organisation sociale, de donner l’occasion de discuter des progrès possible dans l’organisation politique de la société actuelle.Ce sentiment d’impuissance est faux.

Rechercher le meilleur gouv c’est intéresser au Pouvoir

Le DC ( droit constitutionnel) est la science du Pouvoir cad : le pv de décision

Le gouvernement c’est celui qui décide, des conditions de la vie publique

alors que le DC est le droit qui s’interroge sur l’organisation de ce pv, comment il faut organiser ce pv

( ex du préambule de 1789  des droits de l’h « le pv doit être organisé ds le but de garantir le bonheur de tous » le bonheurs est une obligation dans une république , l’État est la pour nous rendre heureux.

Réfléchir à l’amélioration de notre propre république, il y a une volonté de changer de système, et pour la changer il faut connaître le système.

• Quel est le meilleur gouv pour le bonheur de tous ?

        ( tous chaque citoyens, individus, chaque personnes et la société ds son ensemble )

         c’est cette recherche de bonheur du bien public qui est visé dans cette déclaration.

L’état doit assurer le bonheur de tout , autrement dit,Comment le pv public qui adopte les décisions régissant la vie public doit être org ou/et réorganiser pour que ce pv serve le bien public et pour qu’il ne devienne pas un pv oppressif provoquant les malheurs public ?

DC ne donne pas de réponse directe ou précise mais propose un modèle c’est le

 « Gouvernement Modéré »

• Depuis l’antiquité Socrate, Aristote, Platon.. des auteurs qui sont d’accord sur ce standard de gouvernement qui est le meilleur pour la société, Les juristes naturaliste ou les positivistes (Hobbes, Locke) reprennent ces idées pour instaurer la souveraineté étatique et la séparation des pouvoirs

• Après le s des lumière, Jean Jaques Rousseau (Contrat Social) et d’autres auteurs vont ajouter un élément essentiel, un élément qui compte ajd «le respect des droits de l’humain».

L’État moderne sera donc celui qui org le pv de façon à garantir le plus grand espace de liberté à l’humain pour que cet être humain réalise son épanouissement perso,

on remarque ici un lien entre la connaissance de soi et le droit constitutionnel 

DC organise un meilleur gouv ds l’objectif que l’état garantis à l’individu un avenir meilleur,qui est au service de la liberté, de cette réponse naît le :Constitutionnalisme : Idéologie américaine du 18e s crée avant la fondation des état unis , après révolution fr et benjamin constant.

• Le DC va plus loin que la science juridique dans le but d’épouser une modernité sociologique, culturelle, occidentale qui est ajd une identité substantiel qui est la liberté individuelle

• Ajd en 2023 : le DC n’est plus l’étude de l’org pol de la société sur la plan institutionnel et normatif mais également celle de l’harmonie, de l’équilibre de la juste proportion sans cesse rompu entre la liberté et la sécurité que garantis l’État à la société qui doit respecter,

et concilier avec la liberté que tous membres de cette société à le droit de réclamer à titre individuel.

C’est cette conciliation, juste proportion que nous allons rechercher grâce aux connaissance que va donner le DC ( intérêt du DC, réfléchir sur nous mm)

PARTIE1: NOTION FONDAMENTALE ET DROIT CONSTITUTIONNEL

Titre 1) La constitution

• Le mot constitution n’évoque pas la même idée, pensée, ou à diff contexte quand je parle de la Constitution Fr ( constitué de centaines d’articles, constitution écrite et rédigé en 1858 puis voté par referendum)

• Contraire de la Constitution Britannique qui elle constitue pas la même pensée, elle n’a pas la même notion  de la constitution fr ( composé de qlq textes fondamentaux chartes 1995 corpus 1679 Magna Carta ) , il y a des bouts de textes, mais la constitution britannique est essentiellement coutumière, l’organisation institutionnelle et des pv public est déterminé par les coutumes et les traditions britanniques, définis par le comportements des individus et non pas par l’écrit
• ex : Qui nomme le premier ministre britannique ?

(écrit nulle part, cela provient d’une tradition qui à décidé que ce sera le monarque, cet exemple montre que c’est une tradition/comportement mais bien une règle constitutionnelle)

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