Droit constitutionnel, introduction

Introduction aux droit constitutionnelle

Qu’est ce que le droit consitutionelles ?

Les grand trait les grandes theorie qui interraissent le droit constitutionelles sont transposables dans tout les pays

Le droit constitutionnelles s’intéressent a des choses dont on entend parler toujours les jours dans les media qui renvoient aux pouvoirs politiques

L’objet premier du droit consti est le pouvoir et pas n’importe qu’elle pouvoir puisque il s’agit du pouvoir  politique

Pouvoir politique : on peut definir par rapport d’une relations : gouvernant gouvernés

C’est un phenomene d’autorité qui fait acte de commandement pour celui ou celle ou ceux qui supposent du pouvouirs politiques

L’obéissance pour ceux qui sont destinataire d’acte de commandement

Pour qu’il y ai un pouvoir politique il faut qu’on se trouve en presence d’une communauté humaine , regire les relations entre personnes en determinent et en conduisant les grands lignes politiques au sein de la societe de reference

Le parlement exige  un pouvoir legistative en bute d’organiser la vie dans la plus part des secteurs dans la societé a charge pour les destinataires de la lois pour respecter le contenue de la lois donc on constate que le pouvoirs politiques est exercée par les autorité ou de l’etat qui sont elles meme qualifiée d’autorité politique

Les autorité de l’etat pour exiger le pouvoir politiques on usée d’un outil (le regle de droit ou l’ordre juridique)

Deusiemme objet du droit constitutionnel est la nrome juridique

Norme juridique : prescrire un modele de conduite a adopter elle a une dimenssion obligatoire que l’on pas les autre normes et doivent obligatoirement etre respecter par le destinataire et le faite qu’elle soient obligatoire revient qu’elle est dictée a  l’etat par des autorité etatique

Les normes juridique sont assortis d’une sanction , cela etant la sanction n’est pas un element de definition elle permet pas de definir ce qu’est une norme juridque , la sanction est un element de verification du caracteres obligatoire de la norme juridiqure pour la simple raison que la sanction ne peut pas toujours s’appliquer tandis que le caracteres obligatoire est permanent

Cettes definition de la regles de droit permet également de souligner l’aspet silicique des droits et le lien etroit entre le pouvoir politique et le droit , le droit est un outil qui permet d’organiser une societé donné et le pouvoir politique est un outil avant tout placé entre les mains du pouvoir politiques dont la fonction est plus precisement d’organiser la societé et les stricture qui la compose

On peut definir le droit constitutionnelles comme un ensemble de regles juridique qui regient le pouvoir politiques dans une societé étatique donné et qui attribuent a ce pouvoir politique un outil specifique pour agir , la faculté d’editer les normes juridiques

Cette premier approche nous conduira a repondre a une serie de qst

De quelle manière sont dirigé les sociétés ?

Comment s’etablient le pouvoir et comment s’exerce t il ?

Qu’elles sont les différentes formes du pouvoir ?

Qu’elles sont les limites a l’exercice du pouvoir ?

Cette premieres definition peut être préciser : le droit constitutionelles est une branche du droit publique !

Le droit publique c’est la branche du droit qui ne s’applique a l’etat , au collectivité et aux institution qui les compose

- Le droit publique est un droit qui répond au soucis de satisfaire l’intérêt générale Le droit constitutionnelle s’inscrit donc dans le droit publique puisqu’il s’intéresse au autorité politique de l’etat et a l’organisation de la vie en societé d’où satisfaire l’interet generale

-le droit privé rassemblent les règles juridique qui s’applique aux personnes privé c'est-à-dire a la fois les personnes physique et les personnes morals ( entreprise société asso ) et le droit privé s’interesse aux interet particulier

En réalité  le droit constitutionnelles depasse la distinction droit publique droit privé en ce sens que la constitution entant que fondement de l’etat se trouve a l’origine de tout le droit

Le droit constitutionnelles trouve essentielement sa source dans un texte a savoir la constitution , il s’agit la de l’idée generale du principe que cela etant on constate que la droit constitutionnelles a egalement d’autres source et notemment la jurice prudence des jurridiction constitutionnelles

Le juge constitutionnelle lorsqu’il sanctionne les atteinte porté a la constitution interprete parfois le texte constitutionnelles enrichir le droit constitutionnelles

La constitution est un texte extraordinaire en ce sens ou la constitution se différencie sur de tres nombreux points des autres texte juridique

La constituiton est a l’origine meme de l’etats celles qui creent les instituent de l’etats , elle creent les acteurs du jeu politiques  , creent les grandes regles de fonctionnement  d’un etats

La constitution est notre contrat sociale , elle est a l’origine de tout l’univers juridique d’un etat

Outre la création des institutions la constitution  determinent les competances c'est-à-dire les pouvoirs de differentes institution

La constitution repartient les competances entre les diffenrents organe de l’etats

La constitution organise les rapports entre les pouvoirs entre les diffenrentes instituition  notement la facons dont colaborer entre eux

Selon l’organisation des rapports entre les pouvoirs que retient la constitution , une constitution va fixer telle ou telle regime politique

La constitution s’interesse a la problematique de la regle de droit

Premier facon dont elle sy interesse :

1. C’est la constitution qui fixe la manieres dont les autorité politiques pourront editer des regles de droit

Ex : par exemple la consistutuion francaise de 1958 definie la procedure legislative  

1. La consitution etablie une hierarchie entre les idfferentes norme juridique
2. Il existe en effet une differentes categorie de norme juridique et toutes ces normes juridique n’ont pas la meme valeurs c’est la raison pour la quellles elles sont hierarchisé  

Les normes juridique la valurrs la plus importantes se trouvereont au sommet de la hiérarchie

Les normes juridique les moins importantes se trouveront en bas de la hiérarchie

Parmis les principales catégories de norme juridique

-au sommet on trouve la constitution

-le droit internationale

-les lois  

-actes administatifs

Cette hierarchie impolique que les normes juridiques inferieure  doivent respecter les normes juridique supérieure car les normes juridique inferieur ont pour fonction de préciser et de compléter les normes juridique supérieure

...