Introduction au droit objectif

TITRE 1 – LA DEFINITION DU DROIT OBJECTIF

Droit Objective : correspond a l’ensemble des droit définit par un ensemble de règle, la norme qui structure une société à un moment donné, évolue avec les mœurs

Se différencie du

Droit Subjective : pouvoir accorder a une personne d’use d’une chose ou d’exiger d’un autre individu une prestation

Le droit objective correspond également a la discipline du droit c’est l’ensemble des règles de droit système du droit

CHAPITRE 1 – LE DROIT OBJECTIF COMME NORME

Section 1 – Rôle et fonctions de la règle de droit

Le rôle de la norme du droit objective revient a ce qu’on attend de lui, on distingue le rôle de la fonction

        Le rôle = pourquoi

        LA fonction = comment

1. Le droit comme mode d’organisation politique de la cité

L’objectif du droit est la recherche du vivre ensemble c’est de réguler les rapports entre les individus

Le droit existe à partir du moment ou plusieurs individus se côtoient car toute règle de droit a pour but de réguler les interactions entre tous

Le droit permet d’établir qui fait quoi au sein d’une société

Le droit vient de « directum » qui signifie ligne droite

Les premières sociétés sont à l’origine du droit, pour organiser une vie en société l faut faire usage du droit c’est au droit que vient la charge d’organiser les sociétés l’homme tout seul est incapable sans cadre de se comporter.

1. Droit et organisation économique et sociale

Sur le plan économique et sociale le droit n’est jamais neutre.

Le droit n’est pas seulement un objective c’est aussi un moyen d’y parvenir.

Section 2 – Inspirations de la règle de droit

 I. Le droit et les autres règles de conduite

A. Droit et religion

Dans certains pays les règles religieuses et le droit sont lie. (Ce n’est plus le cas en France)

Le droit et la religion sont plutôt lie car la religion à alimenter le droit.

La séparation entre l’état et la religion permet de s’affranchir de règle religieuse (ex : divorce a l’époque possible que pour faute grave sinon interdit)

La religion conserve quand même une part importante dans le droit.

Le principe de laïcité rappeler dans le 1er article de la constitution  

 B. Droit et morale

Comme pour la religion le droit est fortement influencé par la morale.

Ex : question de recyclage

Son contenue varie d’un individu a l’autre tout le monde n’a pas les mêmes valeurs.

Le droit se désintéresse parfois de la morale a faire.

 II. Les valeurs idéelles du droit

1. Droit et justice

La justice est théorique et idéale c’est un sentiment et une vertu.

La justice n’apparait pas tout le temps dans toute les règles de droit c’est le cas dans pas mal de code, par exemple le code forestier etc. il ne s’agit pas de justice

Le droit ce n’est pas que la justice.

Il arrive que le droit adopte des lois par morale.

Comment sait-on e qui est juste et ce qui ne l’est pas.

Pour Aristote il existe 2 formes de justice : l

La justice commutative : consiste a établir un équilibre ou rétablir un équilibre brise

La justice distributive :  ne consiste pas à « récompenser les bons et punir les méchants ». La notion fait intervenir l'idée d'une inégalité ou, plus exactement, d'une proportionnalité dans la « distribution » des biens, des récompenses ou des honneurs qui tient compte de la valeur de chacun.

Justice commutative :  justice des échanges 

Justice distributive : justice des partages

1. Droit et équité

1. L’équite renvoie à la recherche de l’équilibre entre les droits individuels
2. L’équité renvoie a une justice supérieur a la règle de droit = compas morale

En théorie pur le juge ne devrait pas se soucier de la morale et appliquer la règle de droit automatiquement

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