Historique du droit : Introduction

Cours : Introduct° historique au droit

Mme Céline Combette

23/09/2021

celine.combette@u-paris2.fr 

Voir Agorass ress numrq < intro historique au droit (Td, cours)

(Cf : Gaius)

Livres conseillés :

- J Gaudemet, Les naiss du dr, Montchrestien, 2016

-JM Carbasse, Manuel d’intro hist au dr, PUF, 2017

- A Castaldo, Y Mausen, Intro hist au droit, Dalloz, 2019

- C Lovisi, Intro hist au droit, Dalloz, 2017

-M Humbert D Kremer, Institut° pltq et soc de l’Antiqté, Dalloz, 2017

Intro : Plan

1. Objet du cours

2. Apercu de la tradit jrdq antique

1. Objet du cours

Exposer /s angle hist les « sources du dr »

Cad sujet : source du droit et cadre : historique

• Définit° de « source du droit » :

Source provient d’un mot français médiéval « sorse » du verbe « sourdre » qui signifie « jaillir » ou, plus rarement « prendre sa source ».

« Sourdre » vient du latin « surgere », « monter », « émerger ».

Autrement dit : Q° : D’où le droit prend sa src ? D’où jaillit-il ?

Source du droit = not° non propre au dr, c’est une métaphore ancienne utilisée depuis l’antqté romn (cadre historique : 753 av JC, -476 ap JC) .

Ou « Fons juris », utilisé par juristes comme Cicéron qui utilise l’express° : « Fons legum et juris » (tiré du Legibus (traité philosophique))= « Source des lois et du droit ».

Mais aussi par des historiens contemporains comme Tite-Live 

<Montre que l’express° s’impose hors de sphère jrdq

Cette express° ne devient qu’un usage courant chez les juristes qu’au 19e s

Aujrd express° revisitée, et varie d’un auteur à l’autre

4 src du dr :

•  Loi
• Coutume
•  Jurisprudence
• Doctrine

(Srcs du dr= sujet classique)

Réfléchir sur les src du dr= s’inetrroger sur provenance du dr.

Src du dr sont des Topoï (=terme de rhétrq (dans le sens des « lieux » de l’argu° jrdq. Lieux ou il faut puiser pr trouver le droit, cad une solut° à un prblm de droit)

Travail de juriste commence par recherche des solut° à partir des sources du droit  

Selon dictio : src de dr= « ensemble de règels juridiques sur lesquels s’appuient les juges »

« Sans source le juriste n’avance pas » ou « Sans essence la voiture n’avance pas »

Que peut-on mobiliser comme arg jrdqs dans une démonstrat° ?

Le syllogisme jrdq : ou trouver le droit ?

(Prémices : Un automobiliste n’a pas respecté un feu rouge

Source du droit (endroit ou on va chercher le droit) : Code civil (Art R..)

Or il est passé au feu rouge

Conclusion : prévenu pr ne pas avoir respecté cet article)

Important à savoir :

-Qui a formulé ces src de dr ?

- Prq elles ont été formulées ?

 Q°= srcs de droit

(Ce cours ne s’arrêtera pas seulement sur les sources du droit sinon ce serait un catalogue de droit.)

Distinct° entre src du droit et sources de dr

Srces de dr (2 acceptions) :

1. : Srces de dr= « Organes, autorités ou mécanismes ayant le pvr de créer des rgls de dr, cad des rgls obligatoires dont le respect sera assuré, si besoin est, par la contrainte étatq. » ( de Rémy Cabillac)

1. : Eléments ayant la faculté d’influer sur la créat° d’une rgl de droit (situat° éco, soc et religieuse)

Droit évolue en fonct° de la société, idéologies, des gouvernants du pouvoir et de la forme du régime politique, mais aussi en raison des circonstances matérielles, et contingentes (= qui peut arriver ou ne pas arriver= occasionnel).

Conclus° :

Le droit= artefact= cad un phén d’origine humn

Le droit est un prdt de l’industrie hmn puisque crée par l’H

Droit= technologie inventé dans des lieux et moments différents.

Mot « technologie » = ensbl de termes techniques propres à un domaine

En partant d’aujrd quelles sont les src du dr en 2021 ? < q° qu’on se pose

• Hiérarchie des normes de Hans Kelsen (pyramide : src formelles du dr : 1 :bloc constit ou « Grundnorm »,

2: bloc de conventionalité(dr international : traités internatx<src récente du dr

1.  : bloc de légalité
2. Principes génrx du dr
3. Règlements (décrets et arrêtés)
4. Actes admin (circulaires et directives)

• Principes de Kelsen

Q° : qd le dr est apparu ?

Quel est le cadre chrono du cours ?

« Ubi societas, ibi jus » ? = Là ou il y a une société il y a du dr

Adage à controverses aujrd :

(Cf :)Théorie gen du dr de Kelsen ou Ius. L’invent° du droit en Occident de A.Schiavone< pose la Q° de qd le dr est apparu

Dr fr actuel et autres dr européens sont héritiers d’une longue histoire :

Ex : Code civil de 1804 : provient du droit rom et coutumier, et doctrine

Philippe Malaurie : « La théorie des obligat° du Code napoléon est la fille du dr romain mais comme les enfants réussis une fille qui ressemble à son père est vivante et diff de son père »

Dr romain= base du dr

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