Introduction Historique à l’Etude du Droit - Introduction générale

INTRODUCTION HISTORIQUE À L’ÉTUDE DE DROIT 

INTRODUCTION GÉNERALE

Qu’est-ce que l’histoire du droit ?

• Introduit en faculté de droit en 1880 comme un cours obligatoire et annuel.
• Impérialisme et domination de l’étude de droit dans les facultés par la doctrine de l’exégèse (Commentaires et études objectifs de texte sacrés en s’appuyant sur l’enseignement du droit romain – articles par articles – non conçu comme une notion historique mais comme une méthodologie pour comprendre le code (civil notamment)

🡪 Codification napoléonienne et donc non-enseignement de l’histoire du droit mais uniquement avec le conservatisme social (on ne le critique pas).

• Aujourd’hui, les universités donnent cette formation (moins conservatrice) afin de donner une culture du droit, en passant notamment par l’histoire ou encore les sciences sociales. Cela permet de mieux situer la société actuelle par rapport aux expériences du passé, aux autres sociétés contemporaines. L’expérience passée est indispensable à toutes les sciences, pour faire progresser et connaître le droit actuel, il faut passer par la compréhension de ce qu’il s’est passé avant.
• Ce cours doit permettre de mieux comprendre les institutions modernes et actuelles (comparé aux anciennes) 🡪 le présent est le résultat des événements passés : par exemple évolution entre les différents pouvoirs qui sont maintenant séparés (législatif, juridique et exécutif) – une des raisons de la Révolution française : trop de pouvoir donné aux juges (notamment celui législatif).
• Histoire révèle la relativité des phénomènes juridiques : ces disciplines (ethnologie juridique par exemple) montrent que le droit varie selon les cultures, les États… Les historiens du droit étaient nombreux à porter un regard nostalgique et réactionnaire vis-à-vis de cette histoire du droit (légitimité des formes anciennes de l’histoire du droit notamment). Avant le cours s’arrêtait idéalement et idéologiquement à la Révolution française car c’était considéré comme une erreur, une faute, un châtiment divin. En effet, les différentes « forces sociales » auraient entretenus, sous l’Ancien Régime, des rapports satisfaisant avec l’État (= roi à cette époque). Erreur fatale de cette révolution était d’avoir stoppé ce rapport satisfaisant entre les « forces sociales » et l’État. Traiter de la Révolution française c’était déjà la considérer comme un fait qui s’explique et non pas comme une erreur. Histoire est la liberté d’un peuple.
• Dans ce cours, on va éclairer les institutions du passé, les sources du droit en laissant également la place à l’idéologie passé (réflexion sur le pouvoir notamment) 🡪 D’où vient le droit ? + Le droit et la société (rapports mutuels) : le droit est lié à un contexte extra-juridique.

🡪 Période de l’Antiquité Romaine (lié à l’expérience grecque et ses propres apports) : Rome = peuple du droit. -753 avant J.C. à 476 après J.C. soit création de la cité de Rome jusqu’au dernier empereur d’Occident. Droit romain donne un exemple pour le futur (jusqu’à l’absolutisme).

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