Histoire du droit première année

Histoire des institutions

« Science sans conscience n'est que ruine de l'âme »

Institution : création humaine qui permet de nommer et saisir les choses.

Institution liée au droit : réalité abstraite : institution d'état (le mariage).

Droit publique : tout ce qui concerne l’État ou un rapport entre individu., droit administratif et droit privé, tout ce qui concerne l'individu et les rapports entre individus. Ex : Achat de cigarette, louer un appartement.

Le mariage, droit privé ou publique ?

Chapitre II : les Francs.

Ce qu'on appel la période francs : chute de Rome jusqu'à l'avènement des capétiens (476-987). Jusqu'à Louis Philippe ce sera la même famille royale. En 476, les francs ont renvoyé à Constantinople les insigne du pouvoir impériale, c'est à dire c'est une révolution contre l'empire. En 481 on a une nouvelle dynastie, Clovis, il meurt en 511,  pendant 3 siècles cette famille reste sur le trône. Charles Martel arrête des berbères islamisés entre Poitiers et Tours. Pur freiner l'arrivé des Vikings on a détruit le réseau de routes romaines. Charles Martel n'est pas un Roi, une sorte de premier ministre. C'est un serviteur de l'administration. Le dernier roi mérovingien est en 761 (Pépin le Bref). La dynastie des Carolingien commence et dure jusqu'en 787.

Section 1 : Les mérovingiens

Une famille qui tire son nom d'un personnage mythologique qui s’appellerait Mérovée, un ancêtre éponyme, elle vient du sud de la Belgique qui se trouvait très en contact avec l'empire Romain, ces barbares qui envahissent l'Empire parlent le latin et vive comme eux mais ne sont pas Romain, ils connaissent très bien Rome. C'est une minorité par rapport à la population gallo-romaine. Des problème vont se poser : assimilation et acceptation (va obliger à des compromis, suite de compromis culturelles et juridiques)Comment ces Francs peuvent ils justifier leur pouvoir ? Il faut trouver une légitimité au pouvoir. Dans ce contexte extrêmement difficile il va falloir réinventer le pouvoir politique et répondre à la question comment faire obéir les hommes ?  Qu'est ce que je vais pouvoir utiliser comme institutions pour que cette ordre public soit une réalité ? Est ce que la loi libère ou entrave ? Comment un roi mérovingien peut il se faire obéir ?

Le Roi :

Le roi mérovingiens gouverne avec deux principes : -juridique, de théorie politique et de réalité constitutionnelle, il va créer une norme de gouvernement. (Comment peut on limiter le pouvoir militaire ? )

-religieux, il va se faire baptiser qui dépasse très largement la question de la foie. Quelle est l'importance de la religions dans le gouvernement politique.

A. La nature juridique.

Le roi est un mérovingiens et la population est gallo-romaine dans se plus grande majorité. Et donc  deux problèmes surgissent : quelles lois peuvent elles être appliquées et d'où viennent elles ? Mérovingiennes ? ( deux éléments qui constitue la loi mérovingienne : origine germanique , la nécessité de faire un métissage culturel).

a. Les caractères germaniques

Qu'est ce qui fait un roi Francs ? Quelqu'un qui est légitimé par trois choses :

• le sang ( on dit qu'il est sacré, cette famille là a été choisie par le(s) dieu(x)) Ce pouvoir du sang est très valable dans le nord de l’Europe, les germains considèrent que certains d'entre eux bénéficient de Hamingia (De la langue Norras) , toutes familles est protégées par ça. Chaque famille possède un sang particulier, la vengeance est nécessaire pour honorer le sang. Ce sang est la marque d'un charisme (don de dieu).
• Hérédité, la famille. Elle va poser des quantités de problèmes sur la gestion du royaume entre les progénitures. La famille du roi est au dessus des autres.
• L’élection, très vieux principes politique. Les rois mérovingiens sont élus, hissés sur le bouclier (pavois). Est ce que le roi à un signe particulier qui montre son charisme : les cheveux longs (signe de la virilité, de la force du soleil) (cheveux court, citoyen romain maître de lui même).

La monarchie c'est avant tout une histoire de famille, donc ça veut dire que le fils du roi hérite du royaume de son père au nom de l'hérédité. Si il y en a plusieurs on partage le royaume. Les mérovingiens partagent en morceaux plus petits et plus nombreux que les Romains. Ce qui était une exception à Rome devient une règle. Les grecs de l'antiquité considéraient comme barbares tout les étrangers. Cependant ça ne se partage pas à l'infini, si l'un des héritiers de l'un des trois royaumes mourraient sans héritier mâle son royaume revient aux autres, ce n'est pas une propriété privée, c'est le pacte d'Andelot. Ce droit royal mérovingiens n'est pas un droit privé.

b. Le métissage culturel

En matière de partage successorale on décide que le partage se fera selon les limites administratives romaines, il n'existe pas à l'époque de carte de géographie. Les rois mérovingiens acceptes la géographie administrative romaine. Ce royaume des Francs se partage donc non pas à l'infini mais au maximum en trois morceaux, ils règnent sur à peu près la France actuelle. Le morceaux de l'est l'Austrasie, à l'ouest Neustrasie et au sud la Bourgogne.

Ce partage du royaume n’entraîne pas un partage du titre royal, les mérovingiens récupèrent l'idéologie romaine, le royaume des Francs s'appelle Regnum Francorum, chaque roi s'appelle Rex Francorum.

L'ordre publique veut dire qu'à l'intérieur d'une société on est en sécurité, elle existe dans tout les royaume.

La loi Salique qui contient des dispositions visant à respecter l'ordre publique pour les francs saliens, rédigée manifestement par un romain ou de culture romaine car celui qui la écrit est scripteur, écrit en latin et utilise des raisonnement et termes juridiques romains. Les closes de la loi, ce n'est pas du droit romain, c'est du droit franc. On est en présence de la culture romaine et germanique. On a la rencontre de réalité culturelle romaine et de réalité culturelle germanique.

B. Le baptême de Clovis :

/!\Clovis n'est pas sacré il est baptisé./!\  Il décide en revanche fin 5eme siècle de se faire baptiser, de devenir catholique ( il était Arien, sûrement polythéiste).  Il n'est pas sacré et aucun roi mérovingiens ne l'est car ils ont un sang sacré donc il n'y a pas besoin de cérémonie.

a. La cérémonie.

Les tout premiers chrétiens se faisaient baptiser avant de mourir. Clovis a une trentaine d'années lorsqu'il se fait baptiser, il se fait baptiser à Noël qui précède la fête de pâques à laquelle il aurait du se faire baptiser car il y a urgence, une raison politique. Il est très possible que ce soit sa femme Clotilde qui l'ai poussé à se faire baptiser, elle est la fille du roi des Burgondes. C'est intéressant pour l’Église d'avoir Clovis comme catholique car il est le roi de l'autorité politique la plus puissante. A lui cela lui rapporte le soutiens des grandes familles catholiques, il va pouvoir aussi s'appuyer sur les évêques, qui ont une formations administratives, ils savent lire et écrire et donc de consigner par écrite de nombreux choses ; c'est une institution méditerranéenne qui hérite de la langue, la culture, les structures romaines, elle lui apporte toute une administration. De plus cette Église peut lui apporter une légitimité politique. Pendant des siècle en Europe la notion de civilisation repose sur l'héritage de la culture romaine. A l'époque de Clovis se faire baptiser c'était devenir un homme civilisé, un citoyen, il devient l'équivalent de cette empereur de Constantinople.  Grégoire de Tours nous dit que dans cette cérémonie, Rémi a dit à Clovis « Mitis depone colla Sicambre », c'est à dire « enlève ce que tu as autour du cou », il porte autour du coup un torque symbole de religion solaire, il doit l'enlever pour devenir un vrai catholique. On ne sait pas si il a enlever le torque, mais il n'a pas voulu couper ses cheveux.  On ne connaît pas la date exacte du baptême, environ vers 496/506. Ce geste va être à la base de l'équilibre entre l’État et l’Église. Cette cérémonie telle qu'elle s'est déroulée a été réinterprétée à la fin du 8em siècle, on invente une légende, la légende de la Sainte Ampoule : au moment du baptême de Clovis une colombe (symbole de l'esprit saint) est descendu du ciel tenant dans son bec une ampoule pleine de chrême dont Rémi utilise une partie pour baptiser Clovis. Les rois à partir de 751 sont sacrés avec un chrême, cette histoire mélange la cérémonie du baptême et celle du sacre. C'est une légende typiquement politique et qui permet de renforcer la légitimité au moyen d'une légitimité historique.

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