Histoire du droit. Introduction de la matière.

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT – SEMESTRE 1

Introduction de la matière

Cette matière a pour but de donner une vision globale de l’évolution du système juridique français de ses origines jusqu’aux modifications du XIXe siècle. Le but est de retrouver les sources du droit français.

Les racines du code civil résultent d’une très longue évolution du droit français.

Le droit français mais également le droit européen tiennent des racines communes dont l’histoire a débutée avec l’histoire de Rome

Il existe de multiple source de droit :

• 1ere source de droit est la Loi = texte à portée générale votée par le parlement.

• La jurisprudence est la 2e source du droit contemporain ce sont des décisions rendues par les tribunaux. Le juge lorsqu’il dit le droit il applique la loi, càd il applique une règle générale à un cas particulier. En faisant cela le juge adapte parfois  et donc s’il l’adapte il élabore des nouvelles solutions  qui sont créatrices de droit qui pourront a nouveau être appliquées dans d’autres jugements.

• La troisième source de droit est la coutume

• La dernière source est la doctrine càd des analyses émises par des juristes par ex de nos jours certains auteurs considèrent que cette doctrine n’est plus une vrai source de droit car aucune opinion/ pensé ne peux s imposer aux juges

Si l on prend ces 4 sources on se rend compte qu’elles existaient déjà au MA et antiquité, mais leur importance était  différente

On distingue 4 période dans l’histoire, qui valent pour l’histoire du droit :

• Antiquité début avec l’écriture 30 siècle avant l’ère chrétienne et se finit en 476 après JC avec la chute de l’Empire romain.

• Le MA de 476 jusqu’en 1492 (près de 10 siècle) avec la période des grandes découvertes
• Les temps modernes de 1492 jusqu’en 1789

• L’époque contemporaine commence  en 1789 et s’achève de nos jours.

Ces périodes sont des conventions établies par les historiens, qu’il faut connaître et savoir placer car elles ne collent pas toujours parfaitement aux faits. L’histoire du droit français illustre ce décalage. Le territoire a évolué de francia occidentalis, où il prend forme pour devenir la France au Xe siècle. Il ne pouvait donc pas y avoir de droit français avant cette date. Mais il est évident qu’il existait des règles juridiques sur ce territoire qui allait devenir la France. Plusieurs civilisations réparties sur ce territoire ont donc permit d’établir une tradition juridique française

Les origines

De la conquête de la gaulle jusqu’à la chute de l’empire romain, ces territoires ont été imprégnés de la culture latine, puis jusqu’au IXe siècle par de nouvelles cultures et usages. Nous étudierons d’abord l’antiquité puis le haut MA qui s’étend du 6 au 10e siècle.

L’antiquité romaine

De la colonisation de la gaulle par les romains jusqu’à l’effondrement de l’empire romain au VIe siècle, longue période au cours de laquelle le territoire a subi 2 influence.

Une influence romaine (ils ont implanté leurs institutions)

Une influence chrétienne, puisque le christianisme s’est étendu dans l’Empire romain jusqu’à devenir religion d’état. Ces chrétiens lorsqu’ils apparaissent se dotent d’institutions particulières, et donnent naissances à un véritable droit particulier : le droit canonique.

CHAPITRE 1 Le droit romain : origines et devenir

Le droit romain est à l’origine des principaux systèmes juridiques européens, il s’est construit de manière progressive dans un cadre politique et a subi de nombreux changements.

Rome apparaît au 8e siècle av JC selon la légende par Romulus et Remus. (Tradition romaine des lupercales : on fouette les femmes enceintes avec des lanières de peau de bouc afin de favoriser la fertilité ou de diminuer les douleurs de l’enfantement). En -753 ils décident de fonder une ville et consultent pour cela les auspices. Le site de Rome existait déjà avec les étrusques qui ont fondé à Rome une royauté limitée à la cité de Rome. Cette ville va passer d’une modeste cité à un empire gigantesque, en passant par plusieurs régimes. La royauté dure jusqu’en 509 av JC, la royauté est renversée et remplacée par une république, dont les institutions ne seront plus adaptées à un immense Empire, qui s’étend de l’Afrique du Nord jusqu’à l’Angleterre et de l’océan atlantique jusqu’à la république tchèque. Finalement progressivement la république disparaît et est remplacée par un empire qui s’achève en 476 après JC. Il va persister jusqu’en 453, mais il est d’usage de s’arrêter en 465 qui est la date de la mort du dernier empereur romain d’orient qui utilise le latin comme langue officielle, l’empereur Justinien.

Au bout d’une période aussi longue, le droit a évolué pour s’adapter à la société qu’il régissait.

Les historiens du droit distinguent 3 périodes :

L’ancien droit romain, 8e au 2e siècle av JC (droit archaïque)

Le droit classique qui part du 2e siècle av JC jusqu’au 3e siècle après.

Le droit post classique, ou droit du bas Empire, du 4e au 6e siècle de notre ère.

Section 1

L’ancien droit romain

Cet ancien droit connaît ses premières périodes à l’époque royale jusqu’à la période républicaine

Le droit et les lois à l’époque royale

Le droit plonge ses racines dans la religion même si le droit et la religion apparaissent comme deux mondes séparés. Cette séparation est l’œuvre des pontifes, ceux qui durant plusieurs siècles on détenu à la fois la connaissance du droit et de la religion. Les pontifes forment un collège avec à leur tête le grand pontife.

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