Droit des personnes et de la famille

DROIT DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE

Il y au sein du droit des biens, des regimes speciaux qui permettent d’envisager des regimes des animaux,…

TITRE 1 : LES PERSONNES PHYSIQUE :

La personne phys. Est specialement lié à l’etre humain et presenterai des specifité fond. Contrairement à la personne morale.

On a 3 question qu’on se posent :

- identifier une personne(savoir à qui on a affaire, individualiser la personne)

-la personne est titulaire des droits(des droits rattachés à la personne)

-la protection de la personne

Chap. 1er l’individualisation de la personne :

Des la naissance,l’etre humain est sujet de droit,il y a des liens jur. Qui s’imposent à lui. La personne morale est institué, elle dispoe d’un statut. La personne jur. Est une inst. Au sens jur. Ce qui va conduire le droit à lui donner un statut(ensemble des elements permettant d’individualisé la personne).

Section 1 : les élément d’etat de personne :

Ensemble des caracteres sociaux et biologiques permettant d’ind. La personne. Les elements de l’Etat de personne ne constitue pas une liste finie. En pratique , les elements qui caracterisent une personne peuvent varier selon les personnes et selon les lieux.(ex : la religion n’est pas un element de l’Etat civil en France).

§1 Le nom :  sert à designer une persoe dans la vie civile. Il se forme du nom de famille et du prenom. Il est un element de l’Etat des personnes. Au regard du nom, il y a un ensemble des droits et obl. Qui se rattache au nom.

1. Le nom de famille : était designait par «  le patronime, le nom patronimique » parce qu’il faisait reference au père. Donc à la transmission du nom par le père.

*l’attribution du nom : elle a fait l’objet des nombreuses modif. Dont la principale est la loi du 4 mars 2002 et qui a été modifié par 3 autres loi. Historiquement l’usage constant prevoyait que l’enfant né des parents mariés portait le nom de son père. Pour les enfants des parents non mariés dans le passé(enfant naturelle), il pouvait s’agir du nom du parent qui l’a reconnu en 1er.

Cette situation a changé depuis la loi du 4 mars 2002 a placé les parents dans une situation d’egalité au regard du nom de leur enfant. En ppe le nom est transmis par voie hereditaire, il porte le nom de ses parents . on a 4 ppe qui gouverne la transmission du nom :

• L’enfant qui a 2 filiation etablit au jour de la declaration de naissance. Cette situation arrive soit parce que les parents sont mariés, soit les non mariés(le père reconnait l’enfant avant la naissance ou au jour meme de la declaration). Donc les parents peuvent choisir, soit le nom du père, soit le nom de la mere, soit leur 2 noms accolés dans l’ordre qu’ils veulent. Il y a une seule limite , c’est l’unité des noms dans la fratrie(tous les enfants doivent porter le meme nom).
• La filiation est etablit à l’egard d’un seul parent. Ici, l’enfant porte le nom du parent unique.
• Lorsque l’enfant a 2 filiation etablit à l’egard du père e t de la mere, les parents peuvent choisir.On peut aussi etre dans l’hypothese ou les parents ne choisissent pas. Le legislateur dit que lorsque les enfants ne disent rien l’enfant prend le nom du père.(une trace de primauté du nom du père sur le nom de la mere)

-en cas de desaccord des parents(art 311-11 du code civil), un double nom sera attribué à l’enfant dans l’ordre alphabetique.

§2. Le changement de nom : Il est possible d’user d’un nom qui n’est pas le sien. Il était tres courant que les femmes mariés accoleent le nom de leurs epoux(nom d’usage). L’usage est en declin prck depuis la loi du 17 mai 2013, chacun des époux peut porter le nom de son conjoint par substitution ou par adjonction dans l’ordre qu’il souhaite.(le mari peut aussi porter le nom de sa femme). Cette usage du nom de conjoint pose problème en cas de divorce.

En principe, l’usage du nom se perd avec le divorce, mais il est possible d’obtenir le droit de porter son nom soit avec son accord, soit en raison d’un intérêt particulier. Outre cette usage, on peut envisager l’usage des surnoms, l’usage des pseudonymes. Ces noms d’usage ne constitue pas le changement de nom(on conserve tjrs son vrai nom).

Il est possible de modifier son nom : le nom fait partie de l’identite de police, permettant à l’Etat d’dentifier le personne. Il exister une procedure permettant à toute personne de changer de nom.

Il faut adresser une demande au ministre de la just. Justifie la cause du changement de nom et le nom souhaité (un nom ayant un caractere moqueur).

Recement, le conseil d’Etat dans l’arret du 31 janvier 2014 : un enfant a demandé de porter le nom de sa mere plutôt que celui de son père qui lui a été attribué. Apres sa naissance le père qui a quitté le domicile et ne s’occuppant plus d’eux.  Il a été admis qu’iml constitiuait une cause legitime de changement de nom.

1. LE PRENOM : permet d’individualisé la personne au sein de la famille. Il a un caractere plus personnel que le nom. Le prenom encre l’enfance dans un heritage historique.

L’acte de naissance comprend le nom et le prenom (art 57) Lorsque les parents ne sont pas connus l’off. De l’Etat civil en choisit 3 dont le dernier est considéré coe le nom de famille.

• Les prenoms d’enfance sont donnés par les parents dans la limite de 4. C’est un choix qui est libre depuis 1993 car au paravant les prenoms devaient etre au calendrier, ou des personnalités historiques.

Si l’off. De l’Etat civil considere  que le nom est contraire à la loi, il en informe le procureur generale qui va statuer enfin qu’il puisse avoir changement de prénom.

On peut changer de prenom soit qu’il est moqueur, soit péjoratif, soit ayant des fantaisie (contraire à l’interet de l’enfant).

• L’article 60 du code civil modifié par la loi du 18 nov 2016 : desormais la procedure doit etre ennoncé par l’off. De l’Etat civil de son lieu de naissance, soit de son lieu ou il vit.

Il doit presenter une requete comportant les motifs du changement de nom ou et le nom souhaité. Avant 13 ans le consentement de l’enfant n’est pas recquis mais apres 13 ans elle est recquis.

On a admet un changement de prenom pour motif religieux, motif d’integration , motif d’usage prolongé ,…

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