Droit constitutionnel - semestre 1

DROIT CONSTITUTIONNEL - semestre 1

Introduction :

« Le droit constitutionnel concerne autant le juriste que le citoyen et bénéficie, assurément, de l’attrait de l’actualité. » (Jean Gicquel et Jen -Eric Gicquel )

Définition du droit constitutionnel : c’est un ensemble de règles en liant  avec la constitution qui organise un Etat. Il peut intéresser le juriste et le citoyen.

Le droit c’est l’ensemble des règles juridiques, c’est le reflet d’une société.

Qu’est ce que le droit constitutionnel ? C’est  l’ensemble des règles de droits qui régissent (organise) un pays/ Etat (diff selon les états ).

Un droit reconnu (affirmer)  par la Constitution.

 C’est une discipline intellectuelle.

Culture G :

L’élection du président de la république

Analyse d’une caricature : dire ce que l’on voit puis interpréter.

Juriste :

Liste des candidats de 1à10 est classé en fonction de la fin des candidature puis tirage au sors

 Citoyen : pouvoir de voter, mais aujourd’hui de plus en plus de personnes ne vote pas pour faire autre chose.

l’actualité: les sources on changées, on s’intéresse plus vraiment au programme mais à sa vie privée.

Comment décrypter l’actualité ?

Oeuvre de Banksi par rapport au élection législative en grande Bretagne ; la grand Bretagne qui s’enlève de l’UE.

Bataclan

L’actualité du droit constitutionnel : la démission de Nicolas Hulot (la source fiable est le journal officiel). L’assemblée doit élire a ce jour un nouveau président. Car François de Rugy a du démissionné car on ne peut pas occupé deux poste en même temps. Convocation du Parlement en session extraordinaire le 12 septembre 2018 session extraordinaire car il rentre que en octobre mais Le President Macron a besoin de l’assemblée pour faire voter des lois. Différentes lois et décret sont a venir. La discussion relative a une révision de la constitution. Les décision rendue par le droit constitutionnel.

Actualité a étranger : état-unie : Trump confronté a des élections législatives. Le 6 novembre 2018. Démocrate vs républicains (Trump). 2024 changement de président aux état unis.

Brésil le candidat officiel a la présidentiel blessé a l’arme blanche. Répercutions sur la suite;

l’Irlande droit a l’avortement un référendum a été organiser a ce sujet donc favorable a la suppression dans la constitution d’interdire l’avortement, constitution révisée, par un référendum.

L’Argentine idem, les sénateurs ont refusés le référendum pour l’avortement.

Paragraphe 1 : La « position » du droit constitutionnel

Où se situe le droit constitutionnel au sein des « branches du droit »  ?

C’est une classification catégorie le droit puis il y a plusieurs  discipline ex : droit civill.. et sous discipline.

A- Une « branche » du droit public

Le tronc est commun c’est le droit  et les branches sont les classifications et sous classifications.

Le droit constitutionnel est une branche du droit public et du plus particulièrement une branche du droit public interne.

Le droit constitue fait partie du droit public. Le droit public : en France le droit se décline en deux catégories droit public et droit privé. La différence entre les deux c’est que le droit privé va s’intéresser au droit entre les individus/particulier ou individu et entreprise (ex: contrat de mariage, de vente, de location). Droit public : la puissance public qui est l’état éventuellement l’administration. Diid avec le statut de la personne : la fonction et la personne.

Le droit privé juridiquement repose sur l’égalité, le droit public : relations qui sont juridiquement inégalitaire avec l’Etat, il faut satisfaire l’intérêt générale.

Le droit constitutionnel va dans le droit public car on entretiens des relation avec l’Etat :

B- Une « branche » du droit public interne

On s'intéresse a ce qui se passe a l’intérieur de l’Etat , au relation que le Etat peut entretenir avec ce qui le compose (entités ) et les gouvernés (citoyens). Les entité territoriale : c’est les communes, départements, régions.

Le droit public internationale : s’intéresse aux relations qu’un Etat peu entretenir avec d’autres Etats ou des organisations internationales.

Les collectivité territorial art 72  

Paragraphe 2 : La « composition » du droit constitutionnel

Quel est l’objet du droit constitutionnel ? Il y a trois manières de faire du droit constitutionnel :

A- Le droit constitutionnel « classique » :

Synonyme de classique c’est lorsque que l’on parle de droit institutionnel. On étudie les institutions et plus précisément des institutions politique c’est-a-dire que l’on va s’intéresser aux règles relatives à l’organisation de l’Etat. Qui a tel ou tel pouvoir ? Comment est designer le gouvernement etc.. les relations entre eux.

B- Le droit constitutionnel « politiste » :

Savoir faire la différence en politiste, les politiciens et la politique. politiste c’est comment étudier la politique. Le droit constitutionnel influencer par la science politique : le droit n’explique pas tout dans la vie politique/ le fonctionnement d’un Etat. Pour l’expliquer il faut lire la constitution et introduire des éléments de science politique.

ex: la cohabitation 1° cohabi : Jacque Chirac Mitterrand.. la cohabitation c’est l’exécutif à deux tête du même partie généralement. La cohabitation est prévue dans la constitution nul part, aucun article ne s’intéresse a la constitution.

C- Le droit constitutionnel « moderne » :

C’est ce que l’on va appeler le droit constitutionnel « jurisprudentiel » le juge veille au respect des règles contenues dans la constitution

Le conseil constitutionnel à Paris est le juge qui va venir vérifié que les règles contenu dans la constitution est bien appliqué par le pouvoirs public et notamment par le Parlement.

Nous étudions en premier lieux les relations entre les pouvoirs public : exécutif, législatif et judiciaire. La création et le régime juridique des normes ( règles der droit règle juridique )  on s’intéresser aux lois et a la constitution. S’intéresser aux droits et libertés fondamentaux.

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