Cour 1er semestre droit constitutionnel

Introduction :

1. Définition du droit constitutionnel en tant que matière  

1. Phénomène universel… et intergalactique

1. La Constitution, les libertés fondamentales etc… sont présents partout, le phénomène constitutionnel est universel et intergalactique.

Cf. : Stendhal, dans la chartreuse de Perme, Arnold Schwarzenegger dans Running Man, ou encore Les Malheurs de Palpatine, l’empereur. Eux tous font référence au droit constitutionnel.

Constitution, droit constitutionnel, qu’est-ce vraiment ?

1. Dans le langage courant : le mot constitution peut être utilisé, par ex. lorsqu’un médecin dit à son patient qu’il a une bonne constitution physique. Dans le langage scientifique : le mot constitution peut être utilisé par les astronomes lorsqu’ils parlent de constitution des nébuleuses. Il n’est donc pas impossible que le mot constitution soit utilisé pour parler de constitution d’un corps physiques et matériels, atomes, molécules ou autres.
2. Dans le langage social : nombreux sont les auteurs qui se sont intéressés à la constitution des corps abstraits que sont les groupes sociaux. De manière plus abstraites les groupes sociaux s’organisent selon une certaine hiérarchie. Tout groupe humain se structure selon des règles, chaque groupe humain qui se différencie d’un autre à une forme de constitution agencée.

A l’origine, tout cela renvoi à des corps matériels même aussi abstraits (sociétés….). Le droit Constitutionnel va se préoccuper de la constitution de certaines de ces choses, de ces êtres.

• Avant ou dans l’Etat : le phénomène constitutionnel est très présent, il existe un pluriel c’est-à-dire des droits constitutionnels tout cela va dépendre de l’objet considéré ; Mais même il existe encore un pluriel à l’intérieur de ces choses, ou êtres.  Le premier corps social auquel on peut penser est la famille, elle est constituée de façon hétérogène, lorsque l’on parle de la famille, on parle de groupe d’individus, c’est ainsi qu’il existe un droit constitutionnel de la faille, et donc des devoirs, obligations et droits relatifs à la vie de famille, les rapports présents entre ces membres imposent des règles. Par ex, l’Empereur romain est souvent vu comme le père du peuple, au MA le roi est considéré comme le mari, et la couronne la nation que le peuple épouse. Le droit français au Moyen Age considère que le peuple, les sujets du royaume sont des incapables au sens du droit (cf. : textes, le roi est celui qui gère les rapports entre ces sujets, il est le tuteur), mais dans la réalité actuelle, le père et la mère représentent juridiquement leurs enfants. On peut prendre aussi l’exemple d’autres organismes comme les entreprises, sociétés, associations etc…  où l’on trouve aussi certaines règles et donc une certaine hiérarchisation, c’est pourquoi il existe : les droits constitutionnels. Il existe des invariances structurelles : des phénomènes que l’on retrouve un peu partout dans des structures sociales de natures, et de tailles un peu près différentes.
• Par-delà l’Etat : Il existe les Organisations constitutionnelles, dont en sont les premiers les Organisation Internationales comme l’ONU, où il y a également une organisation précise relatif aussi au droit constitutionnel. (Ex : la Constitution des Jésuites/ cf. Constitution américaine, la procédure de l’Impeachment)

2- Réduction du droit constitutionnel au droit politique 

1. Pratiquement : cf. Rousseau,
2. Théoriquement : Droits constitutionnels, ces organisations juridiques sont caractérisés par le fait qu’elles font partie de l’organisation de l’Etat juridiquement parlant. Tous ces droits constitutionnels  sont dépendants de celui de l’Etat. (Ex : vote loi du mariage pour tous, saisi du conseil constitutionnel). La Constitution de l’Etat est donc la source, la base.

3- Définition provisoire du droit constitutionnel

1. Au sens large : Le droit constitutionnel « politique », de l’Etat ou Etatique, renvoi de tous les discours, c’est plus précisément au niveau de l’Etat l’étude des règles et de l’ensemble des normes qui encadrent en droit les phénomènes politiques. Un peu plus précisément c’est l’étude scientifique, objective ou désengagée des systèmes de règles ou de normes volontairement mis en place pour assurer l’organisation et la stabilité des relations entre les gouvernants et les gouvernés (représentants/représentés ou pvrs. publics/pvrs. constitutionnels).
2. Au sens étroit : L’étude du droit constitutionnel comprend l’ensemble des règles qui fondent l’Etat. (Ex : scrupule, du latin scrupulum, traduit par petit caillou coincé dans une chaussure) donc l’Etat vient du latin Sto, as, are, mais aussi de statum, qui veut dire rester debout, ce qui renvoi à comment maintenir tout cela debout.  () L’ensemble des règles par lesquels les gouvernants sont mis au service de l’Etat et des gouvernés. Il y a donc une présence d’acteurs qui ne gouvernent pas en principe pour eux mais pour ceux qui sont gouvernés. Mais la relation entre les gouvernants et les gouvernés est clause. Mais en droit ceux qui gouvernent ne gouvernent pas selon leur volonté mais en fonction des citoyens, du peuple etc…  

B) Approches du droit constitutionnel en tant que discipline

1- L’évolution historique de la discipline

1. Le terme droit constitutionnel ne renvoie pas à une notion aussi ancienne que cela, cette notion est apparue 15 ans avant la Rév. Fr. et donc cette expression est employée dans trois sens différents :

- un droit, une faculté, appartenant à une personne physique ou morale, vers 1775 et c’est dans ce sens que l’on exprime lorsque l’on a la faculté de payer par ex un impôt.  

- la formule s’est mis peu à peu à désigner l’ensemble des droits d’un pays, années 1780-90, ceux de la Bourgogne, Bretagne

- l’expression droite constitutionnelle sera utilisée pour désigner et qualifier la discipline intellectuelle ayant pour objet l’étude des règles constitutionnelles.

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