Cours sur le droit constitutionnel.

DROIT CONSTITUTIONNEL

13/09/2016

22/11/2016 GALOP D ESSAI  

25 octobre absent

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Introduction

1. Définition du droit constitutionnel en tant que matière

Le droit constitutionnel se retrouve en réalité partout.   

Exemple: Littérature : Stendhal dans La Chartreuse de Parme, Fabrice «  s’enveloppait d’un mystère qu’il croyait impénétrable, pour lire Le Constitutionnel, qu’il trouvait sublime » ; Stars Wars Volet 1, les manœuvres du sénateur Palpatine pour éviter qu’un candidat ne se fasse élire.

On le retrouve notamment dans le langage scientifique et courant. 

 Exemple: Un médecin dira d’un patient résistant qu’il a une « bonne constitution » ; Mandela dans Long walk to Freedom se décrit comme un être « doté par la nature d’une bonne constitution » ; Astronomie avec Hubert Reeves dans Poussière d’étoiles: il étudie la constitution des galaxies c’est-à-dire comment elles s’articulent entre elles.    

 La Constitution renvoi à l’organisation d’un tout, d’un regroupement. La Constitution renvoi à la science sociale à partir de métaphore ou d’image faisant référence au corps. Exemple: Au Moyen-âge, Corpus misticum (signifie corps mystique) est le corps de la République. Dans une société d’être humain, chaque groupe au monde où il prend une identité propre, il se constitue il se différencie des autres groupes, ils possèdent une organisation particulière. C’est une façon déterminé, complexe. Le mot « constitutionnel » renvoi aussi bien aux corps abstraits. C’est donc un phénomène universel. Le droit Constitutionnel est de prime à bord tout type de droit de matière juridique ayant pour objet la constitution de certains être sociaux abstraits. Il est important de ne pas réduire le droit constitutionnel à l’Etat. Exemple: Il existe plusieurs droits constitutionnels dont un droit constitutionnel de la famille. Il est pensé de manière au renouvellement de la constitution de la famille. Par exemple : Dans les sociétés commerciales, il y a un mécanisme constitutif (Président, un exécutif…). Il  existe donc un droit constitutionnel des sociétés commercial. Einrich Thaller a fait l’analogie entre les sociétés commerciales et le gouvernement anglais. Il y a des ressemblances structurelles. Par-delà les Etats, on retrouve les deux grandes institutions internationales telles que l’ONU et la SDN. L’omniprésence du « phénomène constitutionnel » va bien au-delà de l’Etat : institutions internationales, cadre européen ainsi que dans les églises. Le phénomène constitutionnel a donc une portée universelle par la mise en place de règles. 

2) Réduction de la réflexion au droit constitutionnel politique/étatique

Contrat Social de Rousseau (1762) on parle de droit étatique.

Droit constitutionnel de l’état l’emporte sur tous les autres. Ce que l’état est devenu au fil du temps ne vaut ce qu’il vaut parce que le droit constitutionnel l’autorise. On assiste alors à un phénomène récent, celui de la constitutionnalisation progressive des branches du droit. La plupart des droits, des groupements organisé sur un territoire est légitime du fait de la protection de l’état. Toutes les disciplines juridiques trouvent leur légitimité dans la Constitution.

3) Définition provisoire du droit constitutionnel étatique :  

a)sens large : le droit constitutionnel c’est tout type de discours se préoccupant de la Constitution de certains êtres sociaux abstraits et de leurs structures (selon quelles lois ils fonctionnent).

b) sens étroit : étude de l’ensemble des normes, des règles encadrant (juridiquement) les phénomènes juridiques.

B) Approche du droit constitutionnel en tant que discipline. Comment a-t-il été enseigné au fil du temps?

1. L’évolution historique de la discipline

a) l’expression « droit constitutionnel » à trois sens différents.

1) Faculté, droit appartenant à une personne physique ou morale ou une collectivité, en vertu de la Constitution. Exemple : De nombreux cahiers de doléances traitant du droit de consentement à l’impôt afin de refuser de le payer.   

2) Ensemble des normes juridiques se rattachant à la constitution d’un pays. Exemple : au XVIIIe siècle, dénonciation des décisions royales portant atteinte au « droit constitutionnel de la Provence « ou de la Grande-Bretagne ».

3) Expression employée pour qualifier la discipline intellectuelle (la « science » ?) ayant pour objet l’étude des règles constitutionnelles (le cœur de votre enseignement). Cette définition est dans le sillage de la Révolution Française.

b) La métamorphose historique de la discipline

Sous l’Ancien-Régime s’affronte deux conceptions opposées : maintenir le peuple dans l’ignorance ou éclairer les citoyens sur les mystères du pouvoir. (Monarchie)

Création napoléonienne des « écoles de droit » (approche libérale elle vise à décortiquer le   pouvoir) (Challan, Gillet) (Loi 1804 qui insiste sur l’enseignement par les enseignants du droit public français dans les 12 universités).

Création d’une chaire de droit Constitutionnel (1834, Pelegrino Rossi, faculté de droit de Paris) et premiers commentaires (Louis-Antoine Macarel, Eléments de droit politique, en 1833 ; Félix Berriat-Saint Prix, Commentaire sur la Charte constitutionnelle, en 1836 ; du même : Théorie du droit constitutionnelle français. Esprits des constitutions de 1848 et de 1852, en 1853 ; Alexis de Tocqueville, De la démocratie en Amérique, en 1835-1840)

L’un des grands débats du XIXe siècle : la sanction des dirigeants en cas d’irrespect des règles.

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