Droit civil droit de la famille

DROIT DE LA FAMILLE : LETICIA LEQUEUE pas Dorothé

Cas pratique : -     Lire le cas entier, analyser les faits

• Faire des recherches en droit
• L’appliquer sur le droit
• L’appliquer en l’espèce
• Qu’elle est la règle de droit ? la question de droit
• Conclure : oui c valable non ce n’est pas valable  

Conseils :   - Faire un schéma

                    - Bien lire

                    - Qualifier les faits

                    -résumer les faits en 1 ou 2 phrases

                    - La règle juridique : les exceptions

                    - Conclure : on donne notre réponse : il est valable pk, il n’est pas valable pk

      # « Les réponses sont dans les arrêts dans le fascicule »

1. Faire une chronologie : 1 premier mariage ; elle n’a pas divorcer, elle se remarie.
2. Validité du mariage ? avoir dans la fiche car parle de la validité du mariage
3. En + elle c marier avec le frére de son père la premiere fois ? mariage valable ou pas ?? elle c remarier une deuxième fois ; qu’est ce qui l’en est.

DISSERTATION : bien délimiter le sujet , faire une reflexion : problématique

COMMENTAIRE D’ARRET : - L’intro : on pose la régle de droit

• Fiare un plan : le sens de l’arret : qq a voulu dire la cour

La décission

La protée : un revirement ? … + annalyse critique : c juste ou pas ?         

Séance préliminaire :

     Débat : différentes notions de la famille (divorce, différentes manière de vivre ensemble(concubinage évolution des moeures )

Séance 1 :

Le parlemnt n’a jamais prit la peine de définir le mariage, pk elle existe depuis fort longhtemp l’union conjugale semble incontemporelle et pk elle esg célebré sur tt les continents elle parait donc universelle. Cependant le mariage est protéiforme.

Caractéristique : le mariage est une union entre 2 prs phusique ; en France la polygamie constitue un délit. Depuis 2013, le mariage peut etre constitué d’undividue de sexe différent ou de meme sexe, il apparait ajd que le mariage est devenu beaucoup plus fragile que par le passé, en effet le divorce a été réformé par différentes lois qui ont considérablement facilité le prononcé du divorce.

-conditions de la conclusion d’une union licitte :

 Le mariage est un droit qui est recconnu= tt individu est autorisé a etre mariée ; c’est un droit qui est protéger la liberté du mariage qui est une composante de la liberté personnelle résulte des articles 2 et 4 de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen. Les juges ont a plusieurs reprises censurés des dispositions destiné a lutter contre les unions de ;;;;; après avoir relevé qu’elles été propre a dissuader certains étrangers de se marier c’est un droit, le droit de se marier qui est généreusement ;;;;; jusqu’à une géneration récente, tt le monde ademété que l’union conjugale été destiné a ;;;;; entre un homme et une femme, il s’agissé d’ailleur d’une telle évidense que le législateur n’avait pas songé d’une façon expresse a prohigé le mariage d’une façon expresse, cependant certains articles du code civil relevé du manière ;;;;; conjugué le masculin et le féminin ; dans un arret rendu le 13 mars 2007 (doc2) la première ;;;;  manière solanelle que selon la loi française le mariage est l’union d’un homme et d’une femme comme la cour de cassassion française la cour européenne des droits de l’homme avait affirmé que l’article 12 de l ;;; n’impose pas au état membre d’ouvrir le mariage au couples homosexuelles. Cependant la modification de la législation avait été promise au cour de la campagne électorale lors de la campagne du président de la république et la lois a donc été promulguer 17 mai 2013, il précisé maintenant que le mariage est contracvté par deux personnes de sexe différent ou de meme sexe le législateur a également souhaiter que ses nouvelles règles profitent ;;;; dont la patrie n’admet pas une matrimoniale entre deux personnes de meme sexe de bénéficier du mariage. La possibilité d’épouser un défunt, le président de la, république peut en effet pour des motifs graves autorisé la célébration du mariage en cas de décés de l’un des futurs époux des lors qu’un réunion suffisante des faits ;;;;; son consentement ; il existe cependant des limites aux droits de se marié : la capacité, en effet il n’est pas possible au mineurs de se mariée car leurs maturité est jugé insuffisante et également est limité le droit de mariage a certaines personnes dont la lucidité est mise en cause ; limite au droit de choisir son époux : tout. D’abords : entre proche parents = interdiction de l’inceste, en ligne directe le mariage est prohibé entre les ascendants et descandants de meme qu’en ligne colateralle entre frère et sœur ; mais également une prohibission d’allié en ligne directe, ;;;;;; ne peuvent pas librement se mariée ne peuvent pas se marier avec tout les proches parznets de leurs anciens marie, nulle ne peut ;;;;;; cependant la prohibission n’est pas actioné elle peut etre levée par le président de la république pour des causes graves, par exemple lorsque la personne qui a créer l’alliance est décéder ex : lorsqu’une femme veut se marier avec son ancien beau père elle peut y etre autorisé après dèces de son marie, cependant depyis quelques années on se pose des question apropos de se mariage entre alliés , ;;;; dans cette affiare une femme avait épouser un homme dont elle avait une fille, après avoir divorsé ;;;;;;; après le déces le premier conjoint compris que son ancienne épouse pouvait récupére l’hériatge, il solicita donc l’invalidation du mariage entre son père décédé et son ex femme appliquant l’empecheemnt entre allié en ligne direct, les juges de fond ;;;;;;;;;; en effet, la coru a exclu l’annimilité car l’union a été célébrer sans contestation et qui a duré 20 ans ;;;;;;; mais dans un second arret la conclusion été différente : un vieille homme avait épousé en 4 éme noce la fille de sa troisième femme ;;;;;; donc l’annulation été légitime : le défunt marie avait 50 de plus de la jeune veuve ;;;;;;;;;;. Rendue le 30 mai 1938 la cour de cassacion a affirmé qu’en décidant que tt promesse de mariage est nulle en soi comme portant atteinte à la libérté ;;;;;;; proclamer un principe d’ordre public c’est-à-dire que les juges ont pérssister a n’accorder aucune valeurs juridique au fiançaille ;;;;; la rupturre de ses promesse de mariage n’est donc pas géneratrice de dommages et d’interets.

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