Droit civil : la famille

DROIT CIVIL SEMESTRE 2

INTRODUCTION :

Section 1 : La Famille

§1 : La notion de famille

La famille est un phénomène social, qui a besoin de règles, d’être appréhender par le droit parce qu’il met des individus en contact. C’est un phénomène universel qui a existé en tout temps et tout lieu.

Le Code civil ne propose aucune définition sur ce sujet, Le Code civil traite les liens entre les membres d’une même famille.

Il existe 3 définitions possibles proposés par la doctrine :

• Au sens large : toutes les personnes qui sont unies par le mariage par la filiation, la parenté, l’alliance ou encore de la tribu (descendant d’un ancêtre commun).

• Au sens étroit : la famille qui vit sous le même toit.

• Au sens intermédiaire : les parents et les enfants même s’ils ne cohabitent pas.

Le droit adopte les deux dernières définitions.

§2 : Les liens familiaux

1. Les liens familiaux résultant du sang

C’est le lien de parenté, le lien qui unit 2 personnes descendant l’une de l’autre ou descendant d’un auteur commun. Avant 2006, on parlait de parenté légitime (personne unie par un lien fondé sur le mariage) et naturelle (personne unie par un lien fondé hors mariage). Ca a disparu avec la dernière réforme concernant l’égalité parfaite entre les enfants.

La parenté se divise en 2 branches : paternelle et maternelle (art 746 du Code civil)

La proximité de la parenté s’établie par le nombre de génération qui sépare deux membres d’une même famille sachant que chaque génération est nommée. Une génération = un degré.

La parenté en ligne directe est verticale : la suite des degrés entre les personnes qui descendent les unes des autres.

La parenté collatérale est horizontale : le lien qui uni les personnes qui descendent d’un auteur commun.

1. Les liens familiaux en dehors du sang

Ils peuvent résulter de différents liens :

• Le lien conjugal : c’est le mariage.

• Le lien d’alliance : le lien qui uni chaque époux aux membres de la famille de son conjoint. Il existe l’alliance tant en ligne directe (les beaux-parents) tant en ligne collatéral (les beaux-frères-sœurs).

• Le lien de filiation adoptive : Adoption plénière (la filiation adoptive se substitue à la filiation d’origine) Adoption simple (pas de rupture avec la famille d’origine)

Section 2 : Le droit de la famille

§1 : L’évolution du droit de la famille :

Le droit romain avait une conception très patriarcale, la famille était tous les descendants d’un ancêtre commun. Les mêmes caractères se retrouvent dans l’ancien droit avec une influence très forte concernant le caractère la sacralisation.

...