DROIT CIVIL DE LA FAMILLE

DROIT CIVIL DE LA FAMILLE

INTRO

La famille est un phénomène que l’on expérimenté concrètement avant le droit. Chacun d’entre ns à une idée personnelle de la famille, et nous avons aussi l’intuition qu’il existe plusieurs types de familles et plusieurs types de relations au sein de la famille. Parfois il faudra mettre nos sentiments de côtés, et aussi nos impressions pour résonner comme un juriste.

PARA 1. Définition de la famille

Quand nous sommes juriste, premier réflexe : n’y a-t-il pas une définition légale de la famille ? Non. La famille a des aspects trop variés pour aboutir à une formulation unique, donc le législateur ne donne pas de définition légale. Mais le droit n’ignore pas la notion de famille, il utilise un vocable sous forme d’adjectifs « familiale ». On l’appelle la famille d’origine ou la famille par le sang, contrairement a la famille adoptive.

Il y’a aussi la famille monoparentale : lorsque les enfants vivent avec qu’un seul de leur parent.

La famille unilinéaire : l’enfant légalement ne va être rattaché qu’a un seul de ses parents de tel sorte que dans son ascendance, il n’a qu’une ligne (soit paternelle, soit maternelle).

Le droit utilise aussi des notions cadres : il y’a celle de l’intérêt de la famille.

La famille c’est un groupe de personne reliés les unes aux autres par des liens, qui reposent sur l’alliance et la parenté = des liens interindividuels.

Traditionnellement la famille repose sur le mariage, parce qu’il crée l’alliance, et de l’autre cote la filiation crée la parenté. Sur ce qui caractérise la famille c’est le couple d’un cote et de laure les relations parents-enfants.

Art 371 du cc « l’enfant … doit honneur et respect a ses pères et mères »

Et stricto sensu (au sens strict), l’alliance n’existe qu’entre les époux, si nous avons de l’affection ou une vie commune avec quelqu’un : cela ne crée pas une famille. (Il faut l’alliance par un enfant). Sans engagement « officiel » il n’y a pas de famille au sens du droit.

La parenté est un lien juridique qui va unir des personnes qui descendent d’un auteur commun. C’est un lien de sang ou un lien imité. Il faut aussi parler d’un néologisme « la parentalité » : la prise en charge de l’enfant par une personne, quelqu’un qui assume juste la rôle de parent.

PARA 2. Fonctions de la famille

Le droit peut s’intéresser aux fonctions de la famille, car c’est dans la famille que naissent les enfants. Jean CARBONNIER  disait que dans la famille le sexe et la procréation sont premiers.

Du point de vue économique, la famille est une unité de production, a une époque on parlait d’une « entreprise familiale », la famille a aussi un rôle d’entraide. Elle reste encore aujourd’hui une première cellule de consommation. C’est aussi la transmission de biens, c’est aussi l’héritage. Le lien familial est évidement le lien social élémentaire. La famille a un rôle de solidarité envers ses membres. Les fonctions eco et soc mettent un enjeu collectif et individuel.

D’un point de vue collectif : la famille suit un but d’intérêt général, qu’est la démographie, elle intéresse aussi l’éducation.
Dun point de vue individuel : un but d’intérêt privé, épanouissement de l’individu au sein de la famille.

Cela aide à comprendre les diverses fonctions de la famille, qui va influencer le droit de la famille.

PARA 3. Évolutions de la famille et de son droit

Le droit est influencé et peut s’adapter aux évolutions de la famille. En droit entre la révolution française et aujourd’hui on constate une évolution de la famille vers plus d’individuel, au nom de la liberté et de la légalité.

A. La mise en place du CC

Le droit révolutionnaire/ le droit intermédiaire, cette législation avait été abondante car la révolution avait consacré les idéologies de liberté et d’égalité que l’on a retrouvé dans la famille. L’idée révolutionnaire : on voulait briser l’ordre ancien, le groupe familiale ( : qui était vu comme l’obstacle entre la famille et l’état).

Avec le CC de 1804 la perspective change, car pour Napoléon il faut arrêter la révolution, donc stabiliser la société, en consolidant, en protégeant la famille, car pour lui c’est la cellule de base de la société. Donc le CC par rapport à l’AD et le droit de la Révolution est une œuvre de compromis, qui s’est plutôt inspiré de l’AD. La laïcité du mariage / mais ce qui est en recul c’est les idées de liberté et d’égalité.Il y’a dans le CC de 1804 :

- Inégalité entre le mari et la femme (le mari dirige la femme) « la femme est donnée à l’homme pour qu’elle lui fasse des enfants, elle est donc sa propriété comme l’arbre fruitiers est celui du jardinier » citation de N.B. « la femme doit obéissance a son mari, elle le suit là où il juge bon d’habiter » (ancien art du CC). C’est au père seul qu’appartient l’autorité sur l’enfant, on parle de puissance paternelle. Exemple ou le père donne son à l’enfant « le nom patronymique ».

- Inégalité entre les enfants : en matière successorale, le CC maintient l’abolition du privilège de masculinité et de primogéniture. En revanche le CC a maintenu d’autres règles où il faisait une discrimination entre les enfants naturels (né hors mariage) qui avaient moins de droit que les enfants légitime (né après mariage) : les enfants naturels héritaient de la moitié, et il y en a qui étaient mm amputés cad qu’ils ne pouvaient hériter, exemple d’un enfant né d’un homme et de sa maîtresse.

Famille à l’époque était construite sur le modèle institutionnel. Durant le 19e s et jusqu’en 1950, le droit de la famille a conserver le droit de 1804, avec des traits qui ce sont accentués d’où l’influence de l’église catholique. EX : en 1816, on supprime le divorce que l’on rétablit par la loi Naquet en 1874.

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