DROIT CIVIL DE LA FAMILLE

Bibliographie en droit de la famille :

Le préci Dalloz de Terré et Feunouillé (un peu vieux)

Mallorie Fulchiron, LGDG, 2016

Garrigue, Dalloz, 2015

Code civil

Introduction

1. Impossible historique

Depuis que l’humanité existe, la famille existe.

Du côté du droit romain : une approche juridique du droit de la famille. Un droit qui est notre héritage donc on s’appuie dessus.

La gens : désigne l’ensemble des personnes alliées ou liées par le sang, la parenté et aussi les personnes vivant sous le même toît.

Vision très large de la famille.

Toute la famille est soumise à l’autorité paternelle.

Le droit romain a connu un phénomène de resserrement familial : la gens est devenue la domus : les gens vivant sous le même toit.

Peu à peu le cadre familial se resserre et on va vers la familia : on resserre la domus : va émerger la notion de communauté de vie : des personnes qui sont en communauté de vie dans un cadre familial.

« Vivre à même pot et feu » : vivre dans le même foyer.

Ensuite : une progression de l’influence du christianisme de la famille : implication morale dans la vie familiale.

L’Eglise va influencer l’état civil : création des registres paroissiaux autour de 3 moments : bâpteme, mariage et décès ou inhumation.

L’Eglise catholique devient toute puissante donc les non-catholiques vont être exclus : pas d’état civil, pas d’inhumation.

La question s’est peu à peu dénouée, avec le protestantisme à la fin du 18ème puis la révolution qui introduit la laïcité et la non considération de la Religion pour l’état civil : naissance, mariage ou PACS, enfants, adoptions et décès.

B) Les structures familiales

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