Droit civil : Droit de la Famille.

Droit civil – Semestre 2
Mme Labelle Pichevin.

Droit de la Famille.

Introduction.

Section I : La notion de famille.

Il faut tout d’abord regarder ce qu’est la famille en tant que tel et la famille c’est uin fait de la vie social. Cela parce que c’est un mode de vie en société. Hors il se trouve qu’il existe des règles qui régissent cette famille si bien que cette famille est à la fois un phénomène naturel  et une institution juridique.

Paragraphe 1 : La famille en tant que phénomène naturel social.

C’est un groupe naturel une réalité sociale. On peut la nommer de différentes manières : cercle, cellule, noyaux, groupe, clan, elle constitue une unité de base, car la famille est à la fois un phénomène complexe et un phénomène sociologique.

A : La famille : un phénomène naturel complexe.

La famille n’est pas un phénomène simple, pour constituer une famille il faut être au moins deux. Quand on ouvre un dictionnaire on constate plusieurs définitions : personnes apparentés vivant sous le même toit, l’ensemble des personnes liées par le mariage et par la filiation, une succession de personnes qui descendent les une des autres de génération en génération…

Ces définitions différentes est révélateur de la complexité de la définition qui s’explique par la diversité des familles à la fois dans l’espace et dans le temps.

• Dans l’espace.

Il n’y a que peut de point commun dans les familles de pays mondialisés et celles des pays restées à l’abri de l’évolution industrielle. Les rythmes inégaux de développement, d’évolution, influent sur le format de la famille.

• Dans le temps.

Elle ne se ressemble pas plus que celle dans l’espace. La famille moderne est plutôt très éloignée de la famille dites romaine avec la pater familias tout puissant qui dirigeait le groupe social.

Il semble qu’avec le temps il y ai un rétrécissement de la cellule familiale, on passe d’une famille patriarcale à une famille cellulaire, égalitaire et libérale.

Les structures de la famille peuvent être différentes en fonction des régions géographiques mais aussi des milieux sociaux. Même sur le territoire français ils n’y à pas des familles avec toutes le même visage, la famille est une mosaïque.

Les éléments qui ont caractérisés ses évolutions : baisse du nombre de mariage, des mariages plus fragiles puisque les divorces ce sont multipliés par trois en trente ans, baisse de fécondité dans les mariages, augmentation des phénomènes de concubinage devenu majoritaire, recompositions familiales plus importantes, phénomène de vieillissement de la population, de plus en plus de personnes à vivre seules (aujourd’hui plus de 6 millions).

D’autres part la fonction de la famille à également évoluée. Un point demeure, c’est sa fonction économique en tant qu’unité de production qui existe toujours comme lieu de consommation et donc à une importance économique (ménages). La famille à gagnée en marge de ses fonctions économiques qui sont d’autres fonctions d’avantages relationnelles.  

Il est très difficile de caractériser avec certitude la famille, de la définir. A l’occasion des débats du mariage pour tous ont à vu que les sensibilités sont différentes et que les points de vus divergent. Cependant, pour tous, partout, de tout temps, la famille à une importance (négative certaines fois), c’est une valeur essentielles à laquelle toutes les classes, âge de la population tiennent. C’est la cellule sociale par excellence, aucune idéologie n’a donc jamais proposée la disparition de la famille, cette dernière est irremplaçable c’est le fondement de l’ordre social.

Cf. Pyramide de Maslow.

Cette famille aujourd’hui est une série de cercle concentrique dont le contenu varie au fil du temps. Dans le cercle le plus large ont peut imaginer les personnes rattachés par l’alliance et lorsque l’on resserre on peut se contenter de ce que l’on appel le ménage.

B : La famille : un phénomène sociologique.

La connaissance de ce fait intéresse la sociologie qui à elle-même une incidence directe sur le droit familiale. Le phénomène sociologique influence le droit de la famille. D’ailleurs la sociologie de la famille est une part de la sociologie à part entière presque. L’objet est d’étudier la vie en famille, l’évolution des mœurs familiales, des idées et des opinions sur la famille. C’est cette sociologie de la famille qui à fait apparaître une évolution de modèle familiaux, on distingue ainsi les familles souches de la famille nucléaire (unité ménagère : le couple et les enfants) et plus récemment à une famille dite monoparentales, plus fondée sur le couple.

Toutes les évolutions depuis 70 démontrent le phénomène influent sur le droit de la famille.

On s’aperçoit que la sociologie de la famille à fait des liens avec d’autres sciences, les sciences économiques dû à la famille, les sciences de l’éducation, …

Paragraphe 2 : La famille en tant qu’institution juridique.

La famille est aussi un groupe organisé. Le droit le consacre et en fait une institution fondamentale officiellement reconnue elle est donc soumise à de normes, dotés d’un statut c’est ce que l’on appel le statut juridique de la famille. Évidement il existe un vieux débat qui porte sur la question de savoir si la famille est une institution naturelle qui pourrait se passer du droit ou si au contraire c’est une institution avant tout juridique. Ce débat est stérile, l’importance de la famille et le besoin qu’elle entraîne, impose d’organiser et de structurer la famille par le droit.  L’autorité publique à conscience qu’il faut protéger la famille pour protéger la société.

Il y a par ailleurs des silences qu’il faut interpréter, lorsque le droit ne se prononce pas cela signifie qu’il y à un espace libre de développement. Le Code Civil ne contient pas de définition de la famille, en revanche le terme famille y apparaît lorsque le code envisage par exemple l’organisation des rapports, Ex : article 213, article 215 (logement de la famille), article 217 (intérêt de la famille), article 407 (notion de conseil de famille). On retrouvera cette référence faite dans le Code Civil à la notion de famille. Le Code Civil exprime une conception de ce qu’est la famille à travers toutes les normes qui couvrent toutes les circonstances juridiques à encadrer, il exprime une conception de ce qu’est la famille en droit français.

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