Droit bancaire

Droit bancaire cours 1:

Dalloz droit bancaire LASSERE CAPDEVILLE

Professeur BONNEAU LGDJ

Examen de fin semestre: Cas pratique ou dissertation (contrat)

Le droit bancaire ne concerne pas que les banques, les banques font de l’assurance pour se diversifier, le marché est saturé, assurance sur les prêts, automobile…

Il y’a toute la partie de la gestion des moyens de paiement (virement, cheque, carte bleu, prélèvement) moyen de faire circuler l’argent au sens large

La banque est aussi utile pour la société, elle va accompagner les politiques monétaire, le développement des économie. Ce qui se passe qu’on on fait un prêt , il y’a un effet démultiplicateur, L’économie a besoin de la banque.

Cette supercherie/tour de passe passe organisé par les banques, a une limite si on ne parvient pas a rembourser notre prêt a la banque, elle pourra pas rembourser les dépôts (celui qui a déposé l’argent).

Il existe des establishment qui ne font que des dépôts (établissement de paiement), d’autres qui ne font que des crédits (société de crédit)

Tous passe par la banque, d’ou la nécessité de réglementer pour protéger les particuliers, les épargnant, et le système (l’économie).Le système peut s’effondrer par un effet domino, donc le système est réglementé.

La banque a plusieurs monopole, par exemple le monopole de credit, au fil du temps les transactions se tarissent.

Le monopole des banques s’accompagne aussi de transactions qui doivent être faite sur un compte bancaire. Les transactions supérieurs à 1000 euros n’ont plus le droit d’être faite en liquide. Le statut de la banque aussi a changé, la banque de plus en plus n’est qu’un fournisseur. L’accès au credit est bcp mins réglementé comme il l’était avant. Dans cet esprit de protection du consommateur, on aura plusieurs normes, protéger les plus faible pour protéger les dépôts, protéger d’un excès de credit, protéger les refus de credit. (inclusion bancaire)

On protège aussi les particuliers des abus des banques, qui peuvent être tarifaire au niveau des frais bancaire. Une autre caractéristique de la banque, c’est son ingéniosité et son inventivité.

Le droit bancaire accompagne les mutations du monde, la première revotions (banque en ligne), la difficulté pour les banques traditionnels, c’est des la relation qu’elle va avoir avec le client: comment vendre des produits au client qui ne vient plus à l’agence. Comment la banque en a encore des relation avec sin client ?

Une action: cela matérialise la participation dans une entreprise, l’action donne droit à une partie du bénéfice, mais aussi un droit au vote au sein de l’entreprise.

Le capital social: capital investit pour créer la société

Une obligation: c’est un emprunt, titre qui représente une partie de prêt

Dans une optique purement d’investisseur, il y’a un risque de taux important.

Si les taux diminue la valeur de l’obligation augmente.

Les contrats d’assurance vie, en grande partie ils sont assis sur des OAT (obligation assimilable du trésor emprunt émis par l’état français). On va rechercher des signatures d’état.

Quand les taux montent la valeur des obligations descend

Quand les taux diminue la valeur des obligations monte

Plus on se rapproche de la fin de vie d’une obligation plus la variation sera moins importante. On ne parle pas d’intérêt des obligations mais de coupon.

Les fonds propres d’une entreprise: c’est ce que possède l’entreprise ce qui est à elle (dont le capital social, les primes d’émission, les bénéfices réalisés mais pas encore distribué)

La banque possède un patrimoine.

Actif: c’est ce que je possède

Passif: c’est ce que je dois (capital social, réserve, bénéfice non reversés)

Il y’a aussi le compte de résultats, pour une banque on va parler de PNB. La banque encaisse des fonds qui ne sont pas les siens, donc il faut une double comptabilité.

Comment la banque va gagner de l’argent, les intérêts sur les comptes classiques, OPCVM.

En face de ces frais bancaire, il y’a un service, la banque a des coups, qui est de l’argent.

S’il n’arrive plus a rembourser son credit, la banque va connaitre une perte. La solvabilité de la banque se mesure en comparant les fonds propre de la banque par rapport aux actifs des clients. L’autre élément important est relatif à la liquidité. ce n’est pas possible que tous les clients viennent en même temps pour récupérer leur argent.

Le taux le plus classic est de 3%.

Le taux peut être de 3% + 300% de la différence de taux de change entre la suisse et l’autre par exemple.

On peut aussi avoir un taux variable.

Il

...