Approfondissement du droit moderne

Partie 3. Le droit moderne

L’ancien régime se caractérise par la diversité des sources du droit. A France dispose d’un roi nationale, français qui est loin d’être uniforme , il est marqué par la diversité entre moitié Nord où il existe un droit coutumier qui converge sur qlq gds principes mais chacune de ces coutumes gardent et une moitié Sud où le droit écrit s’applique ms un droit romain francisé ou nationalisé. Ce pluralisme n’est pas seulement juridique, il se contraste ds tt les domaines de la vie sociale. Chaque région à sa langue, ces usages vestimentaires ces poids et mesures, ces rites festins. Contre cette diversité, héritée d’une lge histoire, l’esprit philosophique du 18ème S s’est acharné. Carbasse « la raison se dresse contre l’histoire ». Cet esprit rejette le multiple, exige l’un et l’uniforme. Ds le domaine du droit, la révolution marque le triomphe de la loi conçue désormais comme un e règle unique. Une loi qui doit être l’agent de l’uniformisation de la sté. Cette conception nvlle est dvpé par courant des lumières av d’être mise en oe par les révolutionnaires. Ces philosophes des Lumières rejettent ttes les religions considérées comme absurdes superstitions, la raison humaine est proclamée souveraine.

Ces philosophes sont favorables au culte du progrès et dc le rejet de tt ce qui caractérise la royauté traditionnelle. Les philosophes sont favorables à l’institution monarchique ms rejette le sacre. Le modèle de souverain c’est Frédéric II, le roi philosophe (roi de Prusse). La critique de ces philosophes porte sur la diversité juridique de l’ancien régime notamment coutumière de l’ancien régime, ils rejettent les statuts, les privilèges particuliers. Le but c’est la rationalité juridique, il n’est pas logique que des règles différentes s’appliquent en même tps ds les différentes provinces d’un même Etat Voltaire « en France en voyageant on change de lois plus svt que de chevaux » dc tt les systèmes de l’ancien droit est rejeté en raison du progrès

Chapitre I la Révolution et le règne de la loi

La révolution commence en 1789 ac les états généraux se constituent en AN et le 9/07/1789 cette assemblée se proclame constituante. La constituante rédige lentement une constitution adoptée 2 ans plus tard, qui met en place une monarchie constitutionnelle du 3/09/1791 acceptée par Louis XVI.

La carrière de cette constitution sera de courte durée, ap émeutes sanglantes la royauté est suspendue le 10/08/1792 =. On décide d’élire un nvlle assemblée qui prend le nom d’assemblée législative, qui se sépare pr laisser la place à la convention chargée d’élaborer une nvlle constitution, pr adopter une 1ère rep le 2/09/1792. L’An 1 de la liberté commence à cette date. Rapidement, la France tombe ds un climat révolutionnaire : la Terreur, à partir de 1793 la dictature de Robespierre -> guillotine et exécution. Un gvt révolutionnaire tenu par les Jacobins.

La Terreur va être canalisée par la mise en place du Directoire le 22/08/1795. La dictature de Robespierre prend fin ac sa chute en Juillet 1794, une nvlle constitution est adoptée et on institue ke régime Directoire. Le Directoire ne durera qu’un tps. Le 18 Brumaire de l’An 8 c’est d’état de Napoléon Bonaparte. A partir de là, un premier régime est mise en place le 13/12/1799. Un Consulat qui va devenir viager ac la constitution du 4/08/1802. L’Empire établit le 18/005/1804 pr se terminer ac l’abdication de l’empereur le 6/04/1814. La décennie révolutionnaire (1789-1799), engendre un droit intermédiaire cpdt ce droit ne se substitut pas à l’ancien droit en revanche ce droit intermédiaire cesse d’être appliqué ac la codification napoléonienne.

Section 1. Le légicentrisme révolutionnaire

La révolution a cultivé l’amour de la loi : nomophilie. Inventé par le législateur censé traduire les volontés de l’ensemble du corps social. Cela se caractérise par supéramatie et tte puissance.

§1. La suprématie du pouvoir législatif

Malgé cette succession rapide de régime, il y aune constante, inspirée de Montesqieu : la séparation des pouvoirs. Cpdt ce principe durant cette période révolutionnaire, est mis en œuvre en profit du pouvoir législatif. Ds les 3 constitutions révolutionnaire, le pouvoir législatif occupe la 1ère place. Ds la constitution de 179, qui met en place une monarchie constitutionnelle, on rejette le bicaméralisme et on met en place une chambre législative unique : l’assemblée législative. C’est AL st élut pr 2 ans par les départements et se compose de 750 membres. Cette AL dispose de l’initiative des lois et vote des lois, du budget et de la paix et de la guerre.

Le roi, ds cette monarchie constitutionnelle n’a qu’un droit de veto suspensif lui permettant seulement de différer l’entrée en vigueur des lois jugées mauvaises et non d’y opposer un obstacle définitif. Le veot royal ne vaut que pr 2 législateurs cad 4 ans. Si une 3ème assemblée vote la loi, il doit la promulguer. La roi ne peut dissoudre cette AL. C’est une AL dominante. Les révolutionnais en 1791 n’établissent pas de suffrage universel (SU). Les citoyens sont divisés en deux gp : actifs et passifs. Seul les citoyens actifs cas les citoyens qui payent un certains impôt, cad les plus aisées, les plus riches sont électeurs et éligibles. Ds ce système censitaire, le suffrage n’appartient qu’à ceux qui, âgé de 25 ans révolu, acquittent une certaine contribution directe annuelle. Parmi ces cotoyens actifs il n’y a que des hommes.

Le déséquilibre en faveur d’une AL, unique s’accentue ac la convention : la 1ère rep fr de septembre 1792. La royauté de larep et dc ce régime prévoit une seule assemblée. Le bicamérisme est cpdt établit par le directoire (1795). Malgré cela les orientations prises dès le début de la révolution (tte puissance du législatif) on profondément marqué la tradition constitutionnelle fr lgtps caractérisé par la souveraineté absolue du législatif. Il faut attendre la 5ème rep pr que ce qoit introfuit un contrôle de constitutionnalité des lois en 58.

§2. La toute puissance de la loi

La csq de cette suprématie, est

Seule la loi est capable d’exprimer la volonté gle et dc de créer le droit pr les révolutionnaire. De fait, les assemblées successives ont bcp légiférer en droit public comme en droit privé or créer un droit nv : fondement d’une sté « régénérer ». pr les révolutionnaires contre la coutume qu’ils conservent, la loi

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