Droit Constitutionnel, principes constitutionnels de l’état moderne

Droit constitutionnel :

(Rattrapé les cours)

Titre 1 : principes constitutionnels de l’état moderne

George Burdo : ouvrage «  Etat » : → naissance de l’état ; son évolution 

Il déclare : «  personne n’a jamais vu l’état, qui pourrais nier son existence »

• -Etat = Notion qui a était mis en œuvre, pour la politique, mais c’est aussi une réalité (institutions, bâtiments publiques (université, etc.,…), par ses agents (Profs, policier, ..), par ses services, politique public.

-L’état a le droit de supprimer la vie (Peine de mort)

-L’état est certes, une invention, une idée, qui limite, organise le pouvoir, mais il n’est pas la seule forme d’organisation du pouvoir

-L’état procède d’un besoin de  ….des gouvernant / gouverné sur un territoire de taille critique, le droit a pourvu  a  se besoin en relayant la force, légitimité par des notions juridiques, et procédure qui sont attachée pour édicter une loi.

Pour Kelsen. H, l’état n’est qu’un ordre juridique (une fiction)

• -Le pouvoir, peut prendre plusieurs formes, il a plusieurs forme de transmission (élection, tirages aux sorts, etc...)Erigé en puissance publique par l’état, c’est un titre juridique, une compétence permettant de commander, ordonner par l’édiction de normes/règles, qui ont comme support des actes juridiques (édit, ordonnance,  loi, etc...)

-Le pouvoir est en mesures de déterminé ça propre compétence, un pouvoir souverain, il peut aussi se limité soi-même.

Chapitre 1 : L’état comme cadre globale institutionnalisation du droit

Clivage est très ancien, antérieur à l’état, les romains qui ont inventé une notion : La République,

Ulpien : « digeste » = source très importante du droit français

Notion de bien commun, auxquelles sont associé le droit Publique (Jus publicus)  

Thomas d’Aquin : « Loi juste » certaine loi ne sont pas juste car ne respecte pas les biens communs par exemple  

L’émergence de la notion « d’état », les souverains s’entoure de conseillé (juriste spécialisé en droit canon) Théorie des 2 corps du roi (14 eme Siècle =Angleterre / 15 en France) : fonde le principe de la continuité de l’état, transposition des 2 corps du christ, le corps du roi ne meurt pas, il se transmet.

Il s’opère avec la sécularisation du pouvoir, séparation entre pouvoir temporel et spirituel, initié en France, Philippe le bel, qui s’allie pas avec le pape « le roi est empereur en son royaume »= sécularisation  (ce processus aboutira à 2 principe de séparation entre l’église et l’état ; et le principe de laïcité)  

Ce principe d’institutionnalisation du pouvoir va être renforcé par l’échec du model impériaux et du succès de « l’état nation »

Section 1 : invention d’une notion au service de 2 visions 

• L’absolutisme : En France , c’est jean Bodin « 6livres de la république » , 1596

1/ une Théorie de la souveraineté au service du pouvoir absolu

Jean Bodin : République est un droit gouvernement, de plusieurs ménages, et de ce qu’il leur est commun, avec puissance souveraine. Lien nécessaire entre république et la souveraineté. La souveraineté n’a pas de limite et est perpétuels, la souveraineté ne peut être séparer/divisé, il s’oppose donc à toute forme de gouvernement mixte, tout partage de la souveraineté aboutit à des conflits de pouvoir qui sont contraire au bien commun et qui peuvent déboucher à l’anéantissement de la république. Tout pouvoir (jugement en dernier ressort , pouvoir de grâce) dérivent d’une seule marque, c’est le Pouvoir de faire la Loi 

3 types de loi : Démocratie, monarchie, aristocratie, mais seule la monarchie assure pour lui la stabilité de la souveraineté

Le souverain , se dégage du pouvoir de la papauté et de l’empereur ,(Bodin = penseur de la souveraineté / de la société moderne.

 Thomas Hobbs : (En Angleterre) Ouvrage : Le Léviathan Il pense à l’état de nature, vision pessimiste, les hommes sont dans la crainte, les a amenés à faire entre eux, un Contrat (chacun renonce à l’état de nature) →ce fait au profit d’une autorité qui est conçu comme utilitaire,

                     →Un caractère individualiste : chaque individus décide eux même de ce délaisser de leurs droit naturel,

Hobbs présente ce contrat comme un monstre artificiel par l’addition de tous les individus, la multitude des individus constitue l’état. L’état ne peut être doté que d’un pouvoir absolue, par ailleurs le transfert des droit des individus au Léviathan (état) est totale et inchangeable. La souveraineté et à la fois absolue et indivisible comme chez Bodin (pas de partage de souveraineté)( Monarchie >reste) le souverain doit avoir le pouvoir temporel et spirituel, il précise que le Léviathan à certain devoirs, à l’égard des individus (devoirs de sureté pour le peuple), il doit aussi donné de bonnes lois au individus (nécessaire/raisonnable et clair), garantir les libertés des sujets

• 2/ le libéralisme politique  

John Locke : le traité du gouvernement civile (décrit l’homme avant qu’il soit soumis à une institution  publique, vision optimiste) L’homme à des droits, Locke rejoint Hobbs, «il considère que les libertés et droits de propriété, ont un statut précaire, car il ne sont pas régis par une loi établie, fixée, connue qu’un consentement générale accepte et reconnaisse comme le critère du bien &du mal et comme la mesure commune pour statuer sur tous les différends »

Locke insiste sur le consentement général de la loi (le contrat) ; La justice doit elle-même reposé sur la loi (acte juridique qui a pour base le consentement général) et il faut aussi un juge connu et impartiale

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