Droit civil : histoire constitutionnel

Partie 1 : histoire constitutionnel

        INTRO :

 De manière général on décrit l’Histoire comme un discours sur des formes révolues et anciennes, mais l’Histoire suppose surtout une évolution qui va dévoiler la genèse et filiations entre différents mouvements.

La France était un « laboratoire » a constitutions. Elle offre un champs de recherches très vaste notamment en raison du nombre et de la diversité de ses expériences constitutionnels. Depuis 1789 la France a connue 15 constitutions. Ce chiffre  est conséquent , surtout quand on le compare au états unis par exemple, qui ont changé qu’une seule fois de constitution. George Vedel a même qualifié la France de musée de la constitution. Celle actuelle est celle du 4 octobre 1958.

* avant 1789 : monarchie absolue (le monarque détient les 3 pouvoir)

* 1ère constitution du 3 et 4 sept 1991 : elle a mit en place la monarchie constitutionnel = constitutionnel voté par assemblée national constituante = accompagné de la DDHC du 26 aout 1789 (durée de vie : 2 ans)

*2ème constitution du 24 juin 1993 : elle est à l’origine de la Ière République , elle a été approuvé par référendum ( très démocratique mais pas appliqué car période de la terreur) ex : dans cette constitutionnel il était prévu que les projets de lois devait être approuvé par les citoyens (durée de vie : 2 ans)

*3ème constitution du 22 aout 1795 : elle met en place le régime du directoire , dirigé par l’exécutif, ( durée de vie : 2 ans)

* constitution du 13 décembre 1799 : elle met en place le consulat . Cette constitution était dû à un coup d’état de Bonaparte (durée de vie : 3 ans)

*constitution du 4 aout 1802 : confère les pleins pouvoirs à Bonaparte . (Durée de vie : 2 ans)

* constitution du 18 mai 1804 : met en place le 1er empire. La dévolution du pouvoir est héréditaire (durée de vie :

* charte constitution de 1814 : met en place la 1ère restauration : retour au monarchie constitutionnel

*1815 : les 100 jours

* charte constitution de 1830 (durée de vie : 18 ans) règne de louis Philipe, monarchie limité, et pour la première fois, le droit n’est plus le roi de France, mais le roi des français.

*4 novembre 1848 : constitution de la 2ème  république, instauration du suffrage universel (réservé aux hommes) (durée de vie : 4ans)

*constitution du 14janvier 1852 : constitution du second empire . elle est élaboré après le coup d’état de Louis napoléon Bonaparte et c’est elle met en place les plébiscites (usage du referendum)

*3 lois constit 1875 : mettent en place la 3ème république . suffrage universel indirect (Durée de vie : 65 ans)

*loi constit du 2 novembre 1945 : 4ème rep avec constit du 27 octobre 1946 (Durée de vie : 12 ans)

*constitution du 4 octobre 1958 : Vème rep

Quand on change de régime c’est : soit a cause d’un coup d’état interne / soit un conflit interne / conflit extérieur (guerre)

2 auteurs ont tenté d’expliquer ce que voulait dire toutes ces constitutions. Concernant l’instabilité constitutionnel : selon le doyen Morrice Hauriou , cet enchaînement des constitution s’explique psq Y’a une forme de lecture cyclique de la constitution.  D’après lui l’instabilité constitutionnel est dû à la recherche de la stabilité  et de l’équilibre entre les pouvoirs.

 George Vedel ( ancien président du conseil constitutionnel)  lui tente une autre explication. Il opte d’avantage pour une lecture linéaire de l’histoire constitutionnel.  Pour cet auteur chacune des constitutions ont toutes laissées des traces dans notre droit constitutionnel . ce n’est pas une logique de remplacement mais de stratification.

En droit on date le drt constitutionnel a 1789 car il n’existait pas de constit au sens moderne du terme et surtout car cette date est une des plus emblématique sur le plan conceptuel : on rompt avec l’ancien régime.  C’est la première fois qu’on proclame la liberté individuel, c’est aussi la premier fois qu’ on permet aux individus de jouir du droit simplement car ce sont des Hommes.

Partie 1 :

Introduction: Il n'y avait pas de droit constit qui régissait les rapports entre gouvernant et gouverné. Le droit existait mais il s'agissait essentiellement de règles coutumière qui consternait l'état et les titulaire du pouvoirs mais aucune règle ne concernait les sujets du droit donc les représentés. Le pouvoir était limité par le droit même que des règles relatives à la transmission du pouvoir. C’est donc à partir de la révolution que sont née les principe Constitutionnels dont la séparation des pouvoirs et la primauté de la constitution.  

Chapitre 1 : les fondation du droit constitutionnelle moderne

Le droit constit est née d'une révolution et le terme révolution renvois à des changements extraordinaires. Il est important de revenir sur les causes pour ensuite en mesuré ses effets.

Section 1 : les causes de la révolution.  

Paragraphe 1: la problématique constitutionnelle a la fin de l'ancien régime

Sous l'ancien régime le pouvoirs est organisé autour du roi et la monarchie absolue a connu une stabilité de 10siècle. Elle reposait sur 2 fondements :  l'absolutisme et les lois fondamental du royaume.  

A) l'absolutisme royal

Tous les pouvoirs sont concentrés dans les mains d'une seule personne. Cela caractérise la confusion des pouvoirs donc une absence de limites à ce pouvoir. L'autorité royale est indivisible et sans partage, le roi gouverne donc seule. Identifier en 1776 par jean Baudin comme notion de souveraineté monarchique, il est d'abord conçu comme le pouvoir de légiférer.

La loi répond a 2 critères, elle est considérée comme acte suprême du droit positif, la loi est alors le commandement du souverain qui use de toute sa puissance. Celui qui fonde le droit et la loi est le roi il a le monopole de la fonction législatif. On ne peut la supprimé, la loi est inabrogeable sauf si le roi le veux elle est aussi incontestable. Second critère : la loi est un acte unilatérale. Il est le seule à pouvoir avoir l'initiative de la loi. Ce qui exclue tt vocation législative de la part de la nation.

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