Droit civil constitutionnel

Droit civil

→  La personne est la base de la famille, mais aussi considérée en tant que telle. En effet, d'une part, ces personnes peuvent nouées des relations autres que familiales, mais aussi prcq elle est la base des règles du droit civil, il s'agit du sujet de droit.

→  Ce sujet est héritier des théorie philosophique libérale du 17e siècle, comme fondements de l'individualisme devenue par la suite juridique.

En tant que sujet de droit, la personne est l'entité à la base du développement humain et social et de sa considération individuelle. C'est vers ce statut de personnes indépendamment du groupe auquel elle appartient, qu'elle est apte a être titulaire de droit.

→  Ces personnes sont les sujets de droit et a ce titre, ce sont des unité élémentaire du droit. Ça paraît être une évidence alors qu'il s'agit de l'une des plus grande avancée de ces 300 dernières années qui est l’éruption de la souveraineté de l'homme sur sa propre personne. Ce sujet de droit donc est une entité douée d’intérêts capable de conclure des contrat et de s’insérer dans le commerce juridique. Seules des personnes peuvent s'adonner au commerce juridique, c'est-a-dire être propriétaire contracter, tester en justice (agir en justice) sachant que ce commerce juridique a essentiellement pour objet des choses. Les personnes sont opposées aux choses.

→  Le droit ne s’intéresse qu'aux hommes. Les règles juridiques s’intéresse à l'homme dans ce qu'il est, mais celui-ci a besoin de ce qu'il entoure pour vivre. Le droit s'occupe des besoins primaires. Il s'occupe de la personne mais tout en l’intégrant dans son environnement.

→  On sait quand un être devient une personne, et quand elle ne l'est plus, et comment la reconnaître. →  il s'agit de la personnalité juridique.

PREMIERE PARTIE : LA PERSONNALITE JURIDIQUE

→  Le droit des personnes est un droit tributaire du choix que la société va réaliser, système subjectif fondé sur la personne comme sujet de droit, et des relations nouées autour de la personne. Dans l'univers du droit, on s’aperçoit que les personnes sont les seuls sujets de droit. Toute personne est un sujet de droit.

(ex : jusqu'en 1848, en France, l'homme pouvait être une non-personne, une chose. Dans le cas de l'esclavage, certains hommes ne sont pas des personnes mais des choses, il va être traité comme tel. On pouvait donc être propriétaire d'une personne).

→  Le droit des personne est avant tout le non juridique des hommes. Les personnes sont une désignation abstraite.

→  Le droit des personnes est un droit abstrait avec une description des personnes abstraite.

(ex : Animal : être vivant et protégé. Il en bénéficie non pas prcq il est sujet de droit car il n'est pas une personne, il s'agit donc d'une chose qui bénéficie d'un protection particulière. Tout comme l'environnement qui entoure l'homme car il a besoin que l'environnement dans lequel il se développe soit préserver. Ce sont des choses indispensable a la vie de l'homme).

→  Ces personnes sont donc un choix de la société.

La personne est le nom qu'on donne a ceux qui ont des droits. (ex : embryon, est-ce une personne ou une chose?).

→  Quand le droit civil dénombre les sujet de droit, il reconnaît les personne en tant que personne physique.

1. les personnes physiques

→  Nous pensons souvent que du seul fait que nous vivons, nous disposons de droit inhérent a tout être humain, nous serions tous égaux en droit. Cependant, dans le même temps, nous éprouvons le sentiment que chaque être différents, unique (age, sexe, famille, nationalité, profession). Ce regard que l'on porte est double : nous avons tous les même droits mais nous sommes unique.

→  Le droit civil fabrique un statut juridique aux personnes civile qui tient compte de cette dualité. Par ex, tout les êtres sont semblable juridiquement, il s'agit de la personnalité juridique. Mais laisse le droit faire apparaître une distinction en réglementant leur identité. Chaque individu est dans une situation qui lui est propre et qui constitue l’état civil.

→  Les personnes sont uniques en tant que personnes humaines et développent un rapport juridique sur leur propre corps.

(ex : GPA : pour mère porteuse, son corps est un objet mais l'être humain est une personne juridique).

Chapitre 1 :Attribution de la personnalité physique 

→  L'un des principes fondamentaux du droit civil est l’égalité civil, article 1 DDHC : « tous les hommes naissent libres et égaux en droit », l'homme est analyser comme étant identique →  il n'y a qu'une seule catégorie juridique.

→  Dès la naissance, on acquiert une personnalité juridique. La personne bénéficie d'une souveraineté sur elle-même. Cette égalité est virtuelle, que juridique. (ex : on tous le droit d'être propriétaire, rien a voir avec l’égalité économique). L’égalité juridique est réelle, contrairement à l’égalité du quotidien.

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