Des institutions du droit romain aux systèmes juridiques modernes.

Des institutions du droit romain aux systèmes juridiques modernes

Bibliographie :

Jean louis Thireau, introduction historique au droit

Jean marie Carbasse, introduction historique au droit

Thierry Rambo, introduction au droit comparé

                          Introduction

Toute forme de regroupement social est liée nécessairement à l’existence et a l’observation de normes qui les réglemente afin de garantir un minimum de justice pour les associer. Les sociétés antique et médiévales n’ont pas échappées a ce phénomène qui de nos jours semble un acquis car elles avaient des coutumes morales qui servaient de cadre au comportement de leurs membres. Avec l’évolution ces coutumes ont connues une certaine structuration et systématisation a l’époque médiévale. Cependant la problématique du droit telle que nous la posons aujourd’hui c’est à dire le droit comme objet d’une réflexion théorique a été l’œuvre des prêtes et des romains. Il est vrai dans la construction du droit chaque époque a jouée un rôle important. Cependant les fondements de l’édifice juridique remonte à l’antiquité en Grèce et notamment a Rome ou s’était développé une intense activité juridique et si en droit public les grecques étaient les plus remarquables, en droit privé par contre la supériorité revenait aux romains. Dans ces 2 branches fondamentales du droit l’apport des civilisations grecques et romaines a été remarquable et continue de servir de cadre pour les systèmes juridiques contemporains. En droit privé, les romains ont su découvrir des solutions techniques de grande qualité en faisant accomplir au droit un progrès décisif, le transformant en une véritable science pensée et théorisé.                          Ainsi, à partir de Rome une culture juridique est née en Europe et le terme « ius commune » indique aujourd’hui le droit de l’antiquité reconnu communément comme le droit de l’Europe occidentale grâce aux travaux des glossateurs. A l’université de Bologne. Il est bien entendu que les différentes cités avaient un droit spécial et des statuts mais face à ces droits particuliers le droit romain assumait la qualité d’un droit commun européen. Au regard de ce qui précède on comprend l’affirmation suivante : « le droit a été le génie propre de Rome et c’est a juste titre que le peuple romain a été appelé le peuple de droit ». Il faut noter par ailleurs que le développement de ce droit commun a été favorisé par la ‘’canonistique’’. En effet, l’unité Européenne du droit canonique a contribué de façon déterminante a l’unification des bases juridiques étatiques. A la fin de l’empire romain, l’église était la seule puissance universelle hiérarchisée et son droit a beaucoup influencé les sociétés. Vers la fin du 11e siècle et surtout au 12e siècle, la découverte des compilations justiniennes a donné lieu à une connaissance intellectuelle sur le plan juridique. Dans le même temps, l’affirmation de la puissance de l’église a fait fleurir le droit canonique dans ce contexte d’effervescence intellectuel. Ainsi le droit romain et le droit de l’église son devenus le droit commun de l’Europe. On les dénomme droit savant par opposition au droit coutumier par ce qu’il était enseigné dans les universités. L’objet de ce cours est la présentation synthétiques des origines des systèmes juridiques modernes a ceux qui s’intéressent a la science juridique d’une part et d’autre part aux étudiant qui abordent pour la première fois leurs études de droit, les fondements de cette discipline, sous ce profil notre traité comporte 4 chapitres :

1. Le concept de droit romain et son évolution dans l’histoire
2. Les institutions du droit romain
3. L’héritage des origines antiques et médiévales du droit
4. La genèse de l’état et des systèmes juridiques modernes

Chapitre I : le concept de droit romain et son évolution dans l’histoire

Section 1 : le droit dans l’antiquité gréco-romaine

Dans l’antiquité gréco-romaine la problématique du droit est intimement lié aux questions relatives a l’organisation de la société. Avec l’évolution la nécessité de mieux structurer les nécessités en vue d’un meilleur gouvernement s’était fait sentir aussi bien chez les romains que chez les grecques. Au niveau des règles qui doivent gouverner les rapports des particuliers entre eux, cette époque a fait également des avancés qui demeurent déterminantes pour les générations postérieure.

1. 1.  Le concept de droit romain

Parmi les droits de l’antiquité le droit romain est celui dont on dispose d’une grande connaissance. En effet, c’est le droit qui a beaucoup influencé l’évolution juridique des époques successives et surtout l’ordonnancement juridique des pays latino germaniques. Et par le terme droit romain on se réfère à l’ordonnancement juridique de la Rome antique. Il s’agit du droit qui s’est développé depuis la fondation de la ville par Romulus (754 ou 753 avant JC) jusqu'à la mort de Justinien (565 après JC). Pour les romains, le droit ou ’ius’’ était tout simplement le droit objectif ou le droit subjectif. Traditionnellement on distingue trois grandes étapes dans le processus de formation du droit romain. Ces étapes suivent l’évolution politique et institutionnelle de la vie (la royauté, la république et l’empire). Ainsi nous avons : l’ancien droit, des origines de Rome jusqu’au milieu du 2e siècle avant notre ère. Le droit romain classique du 2e siècle a l’avènement de dioclétien en 284. Et enfin le droit romain du bas empire de dioclétien a la mort de justinien en 565.

1. 2. Le Droit public

La naissance du droit en général et du droit public en particulier est liée à l’existence des sociétés organisées. En parlant de sociétés organisées on fait référence aux sociétés dans lesquelles on reconnait les droits et devoirs de chacun. Les civilisations grecques et romaines ont eu le privilège d’en poser les bases dans leurs cités et dans leurs empires. Dans les cités grecques et à Rome la politique comme l’art de gouverner un groupe social a connue un développement rapide. Que ce soit en Grèce ou a Rome, a cause de sa petite superficie, et de sa population réduite, la cité a offert le cadre de la mise en place des institutions nécessaires au bon ouvernement. Justement selon le juriste Ulpien, le droit public s’occupe de l’organisation de l’état romain. En d’autres termes le droit public est ce qui concerne les choses de l’état.

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