Le Droit Naturel Moderne

Que pensez-vous du droit naturel moderne ?

« La loi vraie est la raison juste en accord avec la Nature : elle est d’application universelle, invariable et éternelle.»

Sans le savoir, l’écrivain Romain Cicéron (-106 – 43 avant Jésus Christ) posait la base des recherches théoriques de la renaissance sur le droit naturel moderne : universel, invariable et éternel.

Il est communément défini comme l'ensemble des normes prenant en considération la nature de l'homme et sa finalité dans le monde, s'opposant de cette manière au droit positif. On parle de droits naturels parce qu'on présume que ces droits seraient inhérents à la nature même de l'Homme, indépendamment de leur race, nationalité ou position sociale. Le droit à la liberté et à l’égalité entre les hommes sont deux bons exemples de droits naturels. Toutefois, définir le droit naturel plus largement s'avère compliqué, étant donné que cette notion juridique est évolutive, depuis l'Antiquité, jusqu'à la révolution.

La conception d'un droit naturel pourrait remonter à la Grèce Antique. Même si l'avis de la plupart des historiens ne concorde pas sur le sujet, une œuvre comme Antigone (Sophocle) illustre la supériorité d'un droit aux funérailles sur les lois de la cité dans l'esprit de l'Auteur. C'est donc manifestement chez les Grecs qu'on trouvera véritablement l'embryon de ce que les juristes de la Renaissance appelleront « Le droit naturel ».

Cependant, il est ici question d'émettre un avis sur le droit naturel moderne. On va donc envisager le sujet à partir de l’époque moderne, c'est à dire à la fin du moyen âge (1453 est la date communément admise correspondant à la chute de l'empire Romain d'Orient à Constantinople). En effet, c'est au milieu du XV ème siècle que la renaissance commence à se manifester en Europe, et avec elle une conception des institutions (dont bien évidement le droit) d'avantage tournée vers l'Antiquité, mais avec une finalité qui est de se renouveler. On considérera donc ce mouvement principalement entre le XV ème et le XVII ème siècle.

On remarque que la notion de droit naturel tend elle aussi à se métamorphoser. A l'image de l'Europe, les juristes et les philosophes orientent le développement de leurs pensées vers Rome et les Grecs. Les apports humanistes de la renaissance, qui consistent à placer l'Homme au centre de tout, conduisent inévitablement à repenser cette notion de droit naturel. Durant tout le moyen-âge, la conception classique du droit naturel avait été empruntée à Aristote, et envisageait que la nature était régie par des règles qui ne découlaient pas de l'Homme, qui n'est qu'un élément de cette nature dont parle le sage.

On a fini par christianiser cette idée de droit naturel au moyen-âge en indiquant que la nature découlait de Dieu, et que par conséquent le droit de la nature était d'origine divine. Toutefois, droit naturel et droit objectif n'ont que rarement concordé. L'esclavage, condamné par le Digeste de Justinien (530) a toujours été en vigueur, tout comme les privilèges accordés à certaines castes sociales. Ulpien et Gaïus tentaient d'imposer le droit naturel comme supérieur au droit civil et au droit des gens. Une norme suprême duquel le droit positif découlerait.

Au XV ème siècle, la renaissance bouleverse cette idée du droit naturel. En effet, on est dans une période d'expansion intellectuelle. La révolution copernicienne remet l'idée de la terre comme centre de tout en question, le schisme chrétien divise l'église et la réforme protestante vient contester la suprématie de l’Église. La découverte du nouveau monde par Christophe Colomb en 1492 ouvre les horizons du vieux continent. À la même époque, tandis que sévissent les guerres de religion, apparaît la notion de liberté de conscience, et la séparation de la philosophie et de la religion, rangée au rang d’une opinion. Le juriste hollandais Hugo Grotius ira même jusqu'à affirmer que le droit naturel pourrait exister quand bien même Dieu n'existerait pas. Le courant humaniste invite les penseurs à réfléchir sur l'Homme comme élément central de la nature. Par sa capacité de faire un raisonnement inductif et déductif, il est en mesure de découvrir les règles qui lui sont propres. Le droit naturel devient l'ensemble des règles qui gouvernent l'Homme.

Bien qu'en constante recherche des influences antiques, les intellectuels de la renaissance tendent à repenser le droit naturel d'une toute autre manière, en tenant compte des nouveautés scientifiques, théologiques et géographique de leur époque, et leur finalité est de faire concorder droit naturel et droit positif. Quelle est l’influence concrète du droit naturel moderne sur le monde entre le XVème et le XIIIème siècle ?

En effet, on remarque qu’après la renaissance, le développement du droit naturel se concrétise au XVIII ème siècle (mouvement des lumières), et plus largement ira influencer la révolution française de 1789.

C'est ainsi que nous allons étudier dans un premier temps l’apport du droit naturel moderne sur le droit objectif, puis dans un second temps, nous verrons qu’il est tout de même empreint de certaines limites.

I) L’apport du droit naturel moderne dans le droit objectif

L'humanisme du XVI ème siècle, plaçant l’homme au centre de tout, visait à développer l’idée de raison, inhérente à la nature de l’homme, tout en incluant la morale dans ce rationalisme. La finalité du développement du droit naturel est ensuite d’influencer le droit objectif.

A) Un droit rationnel

Très vite, les philosophes de la renaissance vont associer l’idée de droit naturel avec celle de raison. La nature de l’homme est qu’il est doté de raison, contrairement à l’animal. Ce culte de la raison est directement influencé des romains, et trouve également son origine dans les règles morales en viguer.

1) Un droit d’origine romaine

Les nombreux théoriciens du droit rationnel ont développé leurs idées à partir des juristes romains, qui déjà, prônaient l’idée d’un droit naturel commun à tous. C’est ainsi qu’à l’école de Bourges, certains penseurs (notamment Jaques Cujas, pionnier de l’historicisme) vont puiser leurs sources dans les œuvres de Gaïus, Ulpien et bien sûr dans le Digeste. Or, on est dans une période très faste

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