Monde du Travail
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Les Institutions Internationales.
Cours institutions internationales TITRE INTRODUCTIF LES AXES DE L’INTRODUCTION : °Objectifs de l’introduction °Précisions terminologiques °Apparition de la société internationale SECTION I : OBJECTIFS DE L’INTRODUCTION : -Préciser la terminologie fondamentale du Cours ; -Faire la distinction entre des catégories et des concepts voisins ; -Comprendre le contexte général dans
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Les institutions judiciaires.
INSTITUTIONS JUDICIAIRES www.droitcompare.fr PARTIE 1 : LE SERVICE PUBLIC DE LA JUSTICE Qu'est-ce que la justice ? La justice est un ensemble des principes posés par une société, pour maintenir une paix sociable, et éviter la révolte ainsi que l’oppression. Elle paraît nécessaire pour avoir une société stable, cohérente. Sans
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LES INSTITUTIONS JURIDICTIONNELLES
LES INSTITUTIONS JURIDICTIONNELLES Introduction : Le terme institution signifie que ce cours est consacré à l’étude de certains organismes et à l’étude du personnel qui travaille dans ces organismes qui sont les juridictions. Le terme juridictionnel signifie que les institutions ont principalement pour activité l’organisation et la gestion des procès.
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Les Institutions Représentatives Du Personnel
CE, DP, CHSCT, DS ou RS au CE : Qui fait quoi dans les IRP ou comment travailler ensemble ? L’objet des différentes instances représentatives du personnel (IRP), tel que défini par le Code du Travail, peut entretenir une confusion sur le rôle et les prérogatives de chacune d’entre elles. Il nous
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Les instruments de gestion des risques financiers
Les instruments de gestion des risques financiers 1. La Gestion du risque de crédit Définition Le risque de crédit ou contrepartie est, pour un établissement de crédit, est le risque que ses débiteurs n'honorent pas totalement leurs engagements. Autrement dit, Il est le risque de perte consécutive au défaut d'un
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Les instruments financiers
Chapitre 3 : Les instruments fi nanciers Les instruments financiers Jocelyne Gosselin, D. Sc. (Gestion), FCPA, FCA Diane Bigras, FCPA, FCGA, M. Sc. Danièle Pérusse, FCPA, FCGA, M. Sc. Sylvain Durocher, Ph. D., CPA, CA Daniel McMahon, M. Sc., FCPA, FCA Nicole Lacombe, M. A. Questions de révision 1. Les
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LES INSUFFISANCES DE L’ENTREPRISE INDIVIDUELLE
,k,sdfSociété (droit), « La société est instituée par deux ou plusieurs personnes qui conviennent, par un contrat, d’affecter à une entreprise commune des biens ou leur industrie, en vue de partager le bénéfice ou de profiter de l’économie qui pourra en résulter. Elle peut être instituée dans les cas prévus
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Les intentions des pères fondateurs de la 5ème république
* Il annonce qu’il envisage l’indépendance de l’Algérie. En effet, durant les années 50, la France assiste à un grand mouvement d’indépendance vis à vis de ses colonies. Dans certains endroits, tout se passe bien mais dans d’autres tels que l’Algérie, une guerre d’indépendance se déclare à tel point que
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Les interactions au sein de l’organisation
Chapitre 5 : Les interactions au sein de l’organisation Situation : 1) Pourquoi certains salariés, ouvriers du bâtiment, ont des facilités à travailler ensemble au sein de Domum Bâtiment ? Certains salariés ont des facilités à travailler ensemble au sein Domum Bâtiment car la plupart ont été formés par la
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Les interactions entre l'entreprise et son environnement économique
Chapitre 2 éco 1-B les interactions entre l’entreprise et son environnement économique 1/ les relations de l’entreprise avec ses concurrents les différents degrés de concurrence entre les entreprises. les agents économique (ménage, entreprises, banques) achètent ou vente sur le marché tout en surveillant la concurrence. Un marché est dit concurrentielle
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Les Intérêts
Les intérêts Il s’agit d’argent que l’on perçois après avoir prêter de l’argent. C’est le moyen de rémunération des banques. C’est de l’argent que verse un établissement financier en échange d’un placement. Si la durée de l’intérêt est de moins d’un an on utilise des intérêts simples. Si la durée
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Les intérêts des comptes courants d'associés
Les intérêts des comptes courants d'associés Le taux d'intérêt en vigueur est de 2,79% Exemple : 80 000 euros somme laissé sur un compte courant associé (455) La société lui verse un intérêt de 8% → 80 000 * 8% = 6400 L'intérêt fiscal → 80 000*2,79%= 2232 Intérêt à réintégrer :
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Les interets moratoires entre droit administratif et droit commercial
Les intérêts moratoires entre droit administratif et droit commercial Introduction Au pluriel, les "intérêts" représentent une somme d'argent calculée en pourcentage du montant du capital dont le montant est fonction de la durée de l'opération à l'occasion de laquelle ils sont perçus. Les intérêts représentent le loyer de l'argent. Les
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Les intérêts supérieurs de l'enfant
« L'enfant a le droit d'entretenir des relations personnelles avec ses ascendants. Seul l'intérêt de l'enfant peut faire obstacle à l'exercice de ce droit ». C’est ce que dispose l’article 371-4 du code civil. En d’autres termes si cela ne porte pas atteinte ou ne va pas à l’encontre
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Les intermédiaires de commerce
Le droit commercial est la branche du droit privé relative aux opérations juridiques accomplies par les commerçants soit entre eux, soit avec leurs clients. Contrairement qui sont généralement conclus entre les parties qui traitent elles-mêmes ou par des mandataires qui ne sont que des portes paroles, les contrats commerciaux en
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